DI/D32/Esclavagisme - Vilya (C)

Date : 27/11/1457
Accusée : vilya
Victime : Iram
Agent en charge : Sergent Bounette

récidive d'offre d'embauche illégale

preuve :




Fiches d'état civil :

Citation :

Loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Citation :

Bonjour

Vous avez embauché Iram le 27/11/1457 pour un salaire de 15 écus pour 19 points de force.
Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme vu vos récidives

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal . Vous connaissez le chemin
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , Grand officier de la prévôté

.

Courrier envoyé à l'esclave:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Vilya En effet, il vous a embauché pour un salaire de 15 écus pour 19 points de force.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous informe vu les récidives de cette Dame je ne lui offre aucune médiation donc vous ne serez pas remboursé de votre manque à gagné

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.


Cordialement,

Bounette sergent .

Citation :

Expéditeur : Iram
Date d'envoi : 2009-11-29 19:13:32
Bonjour bounette,

Je ne suis que de passage à DIé et je ne desire pas poursuivre vilya pour cet esclavage (tu me connais moi et la justice ca fait deux^^)

Merci beaucoup pour ce courrier car ça m'a fait rappeler que je pouvais être aussi une victime^^

cordialement

Iram des chevaliers de l'ombre

Transmis

Citation :

En ce jour du 12 décembre 1457.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.