LY //TAOP - Olivier.monvoisin [A voir prévoté]

Titre: Olivier.monvoisin - TAOP - 28/11/1457

Faits : Embauche illégale

Fiche de l'accusé :



Preuves :




Courriers :

Citation :

Bonjour

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Anastasie sergent Lieutenant de la prévôté de Lyon

Loi :

Citation :

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique
Rappel de loi sur l'embauche :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Citation :

Expéditeur : Olivier.monvoisin
Date d'envoi : 2009-11-28 14:07:04

Bonjour, je ne comprends pas trop votre message car l'offre que j'ai faite porte sur 17 écus pour l'embauche d'une personne sans qualifications particulières. Pouvez vous m'expliquez. Dans le cas ou je suis vraiment dans l'erreur il est bien évident que cela ne relève pas de la mauvaise fois et que je conscent à réparer mon erreur.
Bien cordialement et respectueusement.
Olivier.monvoisin.

Citation :

bonjour,

Votre erreur est d avoir embauché à 0 de caract pour 17 écus de salaire. La loi dit que pour 17 écus de salaire vous devez mettre entre 6 et 10 de caract. Les villageois qui ont entre 0 et 5 de caract doivent aller à la mine.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique
Rappel de loi sur l'embauche :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c

Citation :

Expéditeur : Olivier.monvoisin
Date d'envoi : 2009-11-28 19:51:00

Que dois je faire pour réparer mon erreur? Je vous assure de ma bonne fois.
Dans l'attente de votre réponse.
Cordialement.

J'aimerais qu'on cesse de nous transmettre des dossiers où il est avéré que l'accusé est en attente d'informations pour réparer son erreur.

oui, bien d'accord, je ne sais pas sur quel pied danser à chaque fois!! et ce n'est pas à moi de continuer les médiations à chaque fois non plus et de leur expliquer

alors léo sors le fouet

Je juge cette affaire irrecevable