dame-isabeau
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 |  Sujet: demande du BA/brigandage/mac_cleod  Mar 1 Déc 2009 - 8:39 | |
| - Arwel a écrit:
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- Citation :
- Gouverneur,
je me présente Amandine d'hayboisis, procureur du B.A.
Nous avons lancés une coopération judiciaire concernant une affaire de brigandage et à ce jour aprés deux courriers au procureur je n'ai toujours pas de réponses.
Pourriez vous faire la liaison ou me dire si le sieur est bel et bien en procès?
je vous joints la demande de coopération
Cordialement
Amandine d'Hayboisis
Procureur du B.A
Bonjour Messire,
suite au traité entre nos deux duché je demande une coopération judiciaire concernant ce cas.
Merci de me dire si vous acceptez avant de poursuire.
Duché du Bourbonnais Auvergne
Nature de la requête : Avis de recherche/Avis de mise en garde
Emetteur : Amandine0287, procureur du Bourbonnais-Auvergne
Date d'émission :19 octobre 1457
Individu(s) incriminé(s) :Mac_cleod
Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité :Tentative et Brigandage sur deux individus
Localisation du délit/crime et du ou des individus :Dans la nuit du 30 Novembres au 1er décembre 1456, Dame Lostris de Sinclaire s'est faite agressée par un malfaiteur nommé Mac_Cleod qui a échoué son larçin
uelques jours plus tôt, dans la nuit du 25 au 26 novembre, le même homme détroussait dame Gladoue sur la route entre Aurillac et Tulle
Articles de loi sur lesquels s�appuie la requête :
Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Fiche d'identité du ou des individus :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mac_cleod
Quelqu'un pourrait s'occuper de ça ? Si ça n'est pas déjà fait, bien sûr. En attente de la réponse du procureur Amandine, à savoir si je lance le procés comme tel, nos procédures étant différentes , cette affaire a été mise sans suite ayant été perçue comme une mise en garde | |
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