Brigandage//Frewin

Citation :

Expéditeur : Carolyne33
Date d'envoi : 2009-12-02 16:17:52

Bonjour, je me permets de venir vers vous parce que j'ai été racketté en chemin. Je venais de vendre mon champs et je voulais emménager à Vienne, j'avais donc sur moi l'argent de mon champs et un peux plus. Je possédais un peu plus de 700 écus qui m'a été dérobé. Je me retrouve à ce jour sans rien. La personne qui m'a agressé avait les cheveux noirs, une barbe noire, était vêtu d'une chemise noire, de braie bleue, botte noire ceinture marron, bouclier noir et épée. Je désir porter plainte et j'aimerai que mes biens me soient restitués parce qu'a ce jour je ne possède plus rien. Je n'ai plus de champs et plus à manger. Pouvez vous s'il vous plait me donner la marche à suivre merci cordialement
Carolyne

Citation :

Expéditeur : Carolyne33
Date d'envoi : 2009-12-02 20:19:56

Bonjour

Merci de vous occuper de moi aussi rapidement. J'ai été rackettée entre Lyon et Vienne, veuillez trouver ci joint le lien de mes événements:

https://2img.net/r/ihimizer/i/rackette.jpg/ .

Je déclare sur l'honneur avoir sur moi 700 écus j'avais pris la totalité de mes biens pour venir emménager à Vienne afin de pouvoir acheter 2 champs. J'avais de la nourriture mais, je ne me souviens plus combien le plus important ce sont mes écus. Cordialement
Carolyne

Citation :

En ce jour du 2 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre de Sieur Frewin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 1 au 2 Décembre 1457 dame Carolyne33 sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 700 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/i/rackette.jpg/ .

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Courrier de conciliation

Citation :

Bonsoir sieur

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur la personne de dame Carolyne33

Vous lui avez dérobé 700 écus ainsi que de la nourriture non quantifiée.
De part mes prérogatives de procureur, je vous propose la conciliation suivante:
Si vous acceptez de dédommager la victime à la hauteur de 400 écus, je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.

En cas de refus il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage:

Citation:
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas:- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence en prenant contact avec la victime.

Dame Isabeau
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Bon... Nv, tu demandais si tu pouvais piocher dans des affaires non ? Est-ce que ça te tente ?

Nikel, tiens nous au courant :)

Zut.. relance le si tu veux mais c'est mal parti. Après on peut pas les défendre contre leur grès.

Arf, bah oui, à ce niveau là tu peux laisser tomber Si jamais il se réveille c'est bien, sinon tant pis. C'est aussi dommage pour la victime cela dit. Car si toi tu n'arrives pas à le joindre pour le défendre... la Proc n'arrivera pas à le joindre pour le faire dédommager la victime en cas de condamnation. Bref...