Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-17%
Le deal à ne pas rater :
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 128 Go Blanc (+29,99€ ...
249.99 € 299.99 €
Voir le deal

 

 DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 2 Déc 2009 - 21:54

Date : 24/11/1457
Accusée : Lintim
Victime : Augustus02
Agent en charge : Sergent stagiaire Carle


Offre d'embauche illégale preuve :

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Embauchelintim


Fiche d'état civil :

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Lintimfiche-9e0dd14d95

Loi enfreinte :

Citation :
V.2.c : Des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Courrier d'avertissement envoyé :

Citation :
Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable de trouble à l'ordre public.
Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon premier champ' puis annuler.

Cordialement,

Carle sergent stagiaire.

Quelque heure plus tard :

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Lintim1-ac85f33732

Courrier envoyé à l’employeur :

Citation :
Bonjour

Vous avez embauché Augustus02 le 24/11/1457 pour un salaire de 12 écus avec aucune qualification
Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous laisse un délai de deux jours pour vous présenter à la mine de notre ville et de m’envoyer la preuve (screen) de votre venu dans la mine, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour Trouble à l’ordre public sera déposée devant le juge.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Carle sergent stagiaire.


Courrier envoyé à l’esclave :

Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Lintim En effet, elle vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites.
Je vous rappel que cela est la deuxièmes fois la prochaine je ne serais pas aussi gentil

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.

Cordialement,

Carle sergent stagiaire.
Revenir en haut Aller en bas
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 2 Déc 2009 - 21:55

Rapel :

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas répondu à mon offre de médiation, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de l’effectuer, comme l'atteste la loi


Je vous laisse encore 24h pour Aller à la mine et m’envoyer la preuve
Si cela n’est pas fait, je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille d'agir en conséquence.

Cordialement,
Carle sergent stagiaire
Revenir en haut Aller en bas
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 2 Déc 2009 - 21:56

à transmettre

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposait.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carle, Sergent stagiaire
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 4 Déc 2009 - 13:17

Citation :
En ce jour du 4 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre dame Lintim

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché illégalement le 24 Novembre 1457 messire Augustus en tant qu ouvrier sans qualification.

En voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img412/8080/embauchelintim.jpg
http://www.noelshack.com/up/aac/lintim1-ac85f33732.jpg

V.2.c des offres d emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense
Revenir en haut Aller en bas
Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


Nombre de messages : 3182
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 19:15

Coupé
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 18:56

Citation :
Et bien monsieur le juge, il semblerait que notre journée se termine trés tôt ce soir.
Ni l'accusée ni le sergent n'ont daigné répondre à notre convocation.

Soit, nous allons procéder.

Attendu que l'accusée s'est rendue indéniablement coupable de TAOP
Attendu qu'elle n'a fourni aucune excuse ni preuve de sa coopération


l'accusation requiert à l'encontre de la dame Lintim:
une amende de 10 écus
Revenir en haut Aller en bas
Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


Nombre de messages : 3182
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 20 Déc 2009 - 14:49

Citation :
En ce jour du 20 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, Juge gelé du Duché enneigé du Lyonnais-Dauphiné, allons, dans le froid, rendre notre jugement à l'encontre de la dame Lintim.
Nous rappelons au préalable qu'elle est accusée d'avoir déposé une offre d'emploi pour ouvrir non qualifié.

Vus les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu que les preuves sont indiscutables.

Attendu que l'accusée ne nie pas les faits.

Attendu, circonstance aggravante, qu'elle ose nous réunir en ce jour dans le froid.

Vu l'article V.2.c de notre coutumier, aujourd'hui couvert de givre.

Nous la condamnons en grelottant à se geler pendant une journée dans nos geôles dépourvues de système de chauffage.

Et toc !

- 1 jour de prison
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 9:35

Archivé
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DI//TAOP - Lintim [COUPABLE] - ARCHIVE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: