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 DI/D55/Spéculation - Vilya (C)

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2 participants
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bounette

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MessageSujet: DI/D55/Spéculation - Vilya (C)   DI/D55/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 8:33

date :le 03 décembre 1457 et le 05/12/1457
Accusé:Vilya
Victime: mairie de Dié

La fiche:
Citation :
DI/D55/Spéculation - Vilya (C) Vilya

Fait: Vente d'un pelote de laine sur le marché de Dié . Vilya n'élève pas de mouton

Vente d'un foulard sans être tisserand

Preuves :

DI/D55/Spéculation - Vilya (C) Vilya511

DI/D55/Spéculation - Vilya (C) Vilyaz10

Loi:


Citation :
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

[quote]

Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous une fois de plus pour spéculation

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal .
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , Sergent/quote]


Dernière édition par bounette le Mer 10 Mar 2010 - 19:43, édité 4 fois
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feanaro56

feanaro56


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MessageSujet: Re: DI/D55/Spéculation - Vilya (C)   DI/D55/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 14:33

Transmis le 27/12/1457
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bounette

bounette


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MessageSujet: Re: DI/D55/Spéculation - Vilya (C)   DI/D55/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitimeMer 10 Mar 2010 - 19:42

Citation :
le 6 mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dict l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rentre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple


Nous voyons qu'Antoine de Navarre vous avez condamné lors de votre second procès pour spéculation à trois jours de prison et à 100 écus d'amende.


Attendu que nous refusons d'être plus clément que lors de votre précédent jugement concernant une affaire de spéculation alors qu'il s'agit actuellement d'une multirécidive.
Attendu que vous avez pêché par la bourse et qu'en conséquent, vous devez aussi payer par la bourse.
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MessageSujet: Re: DI/D55/Spéculation - Vilya (C)   DI/D55/Spéculation - Vilya (C) Icon_minitime

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