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 DI/D39/TAOP - Dorim (C)

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2 participants
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bounette

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MessageSujet: DI/D39/TAOP - Dorim (C)   DI/D39/TAOP - Dorim (C) Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 9:04

Date: 3/12/1457
Accusée : Dorim
Victime :Enguerande59
Agent en charge : Sergent Bounette

Fait :embauche illégale

preuves

DI/D39/TAOP - Dorim (C) Offredorim

DI/D39/TAOP - Dorim (C) Embauchedorim


Fiche d'état civil :

DI/D39/TAOP - Dorim (C) Dorim



Loi enfreinte :

Citation :
V.2.c : Des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Courrier d'avertissement envoyé :

Citation :
Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable de trouble à l'ordre public.
Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon premier champ' puis annuler.

Cordialement,

bounette sergent.



Courrier envoyé à l’employeur :

Citation :
Bonjour

Vous avez embauché Enguerande59 le 02/12/1457 pour un salaire de 16 écus avec aucune qualification
Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous laisse un délai de deux jours pour vous présenter à la mine de notre ville et de m’envoyer la preuve (screen) de votre venu dans la mine, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour Trouble à l’ordre public sera déposée devant le juge.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Bounette sergent.


Courrier envoyé à l’esclave :

Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Dorim
En effet, il vous a embauché pour un salaire de 16 écus avec aucune qualification.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites.

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.

Cordialement,

Bounette sergent .


Dernière édition par bounette le Jeu 7 Jan 2010 - 8:47, édité 3 fois
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bounette

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MessageSujet: Re: DI/D39/TAOP - Dorim (C)   DI/D39/TAOP - Dorim (C) Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 17:54

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour TAOP

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Sergent Bounette
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AyorLeo

AyorLeo


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MessageSujet: Re: DI/D39/TAOP - Dorim (C)   DI/D39/TAOP - Dorim (C) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 19:44

Transmis
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bounette

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MessageSujet: Re: DI/D39/TAOP - Dorim (C)   DI/D39/TAOP - Dorim (C) Icon_minitimeJeu 7 Jan 2010 - 8:46

Citation :
En ce jour du 6 janvier 1458.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: DI/D39/TAOP - Dorim (C)   DI/D39/TAOP - Dorim (C) Icon_minitime

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