CJ (Bourgogne) - TAOP (Brigandage) - susu74 [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

La procure du Lyonnais Dauphiné, sur demande du duché de Bourgogne, cite Messire Susu74 à comparaître en ce tribunal pour répondre de l'accusation suivante:

*Olivier1er, le Procureur de Bourgogne redigeait l�acte.*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Susu74, vous comparaissez ce jour 04 Decembre1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Charles_Martel.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du premier jour du mois d avril 1457, entre la Ville d Autun et la Ville de Nevers.


Voici la preuve du racket

https://2img.net/r/ihimizer/img93/4757/evenements.png


Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 1000 écus et 3 miches de pains, soit l équivalent de 1020 Ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; qu il n a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire Susu74, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier :
Stam

Avocats titulaires:
Angelique0309
Geulederat
intello39
Poupounet
Umondel
Garwael

La parole est à la défense.

Redigé à Dijon le 3 decembre 1457 par Olivier1er Seigneur de Sermages Procureur de Bourgogne

Voici l'acte d'accusation de notre prévôt,merci pour votre coopération.

Adjoint aux recherches,
Aeaeda

Deux jours passés, toujours rien.

demande de réquisitoire envoyée

Citation :

Votre Honneur, l'accusé ne s'est pas presenté et doit à la communauté de repondre de ses actes et à la victime ; de repondre de ses actes de brigandage.

Ce Silence et ce mutisme sont des outrages à la cour.

Conformement à l'article Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »,

Je demande que l'accusé soit condamné à 2 jours de prisons dont un pour outrage à ce tribunal et à l'amende maximale.

Je vous remercie de votre attention.

Faict à Dijon le 22 Decembre 1457

Olivier1er
Procureur de Bourgogne.

1ère défense à couper, réq à poster

Coupé

On me demande des comptes en Bourgogne serait il possible de faire avancer ce dossier.


Expéditeur : Faguiang
Date d'envoi : 2010-02-26 17:21:32

Citation :

Bonjour

Je me nomme Faguiang, coordinatrice aux recherches en Bourgogne.
Je suis a la recherche des minutes du procès de :
victime:charles-martel
brigand:Susu74

Cette affaire doit dater de decembre de l' an passer.

Pourriez vous me les faire parvenir ?

Merci d' avance.

Ben ça va bientôt être au verdict là. Le prévenu est actuellement en prison.

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Au Juge de Bourgogne Umondel,

Salutations et félicitations pour votre réélection au Conseil Ducal,


Je vous écris pour une autre affaire que la Bourgogne a actuellement en Coopération avec le Lyonnais-Dauphiné, il semblerait que ce soit à votre tour de rendre le verdict.

Il s'agit de l'individu Susu74, vous trouverez ci-joint les minutes du procès pour le cas où vous n'arriveriez point à y mettre la main dessus en votre cour de justice. Le prévenu n'est jamais venu se défendre à la barre.


Cordialement,
Phel.


***********************************************************************************


"Acte d'accusation

La procure du Lyonnais Dauphiné, sur demande du duché de Bourgogne, cite Messire Susu74 à comparaître en ce tribunal pour répondre de l'accusation suivante:

*Olivier1er, le Procureur de Bourgogne redigeait l acte.*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Susu74, vous comparaissez ce jour 04 Decembre1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Charles_Martel.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du premier jour du mois d avril 1457, entre la Ville d Autun et la Ville de Nevers.


Voici la preuve du racket

https://2img.net/r/ihimizer/img93/4757/evenements.png


Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 1000 écus et 3 miches de pains, soit l équivalent de 1020 Ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; qu il n a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire Susu74, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier :
Stam

Avocats titulaires:
Angelique0309
Geulederat
intello39
Poupounet
Umondel
Garwael

La parole est à la défense.

Redigé à Dijon le 4 decembre 1457 par Olivier1er Seigneur de Sermages Procureur de Bourgogne"


"Réquisitoire de l'accusation

Selon la procédure, moi, Dame Isabeau, procureur du Lyonnais Dauphiné vous fait lecture du réquisitoire de mon homologue Bourguignon


Votre Honneur, l'accusé ne s'est pas presenté et doit à la communauté de repondre de ses actes et à la victime ; de repondre de ses actes de brigandage.

Ce Silence et ce mutisme sont des outrages à la cour.

Conformement à l'article Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »,

Je demande que l'accusé soit condamné à 2 jours de prisons dont un pour outrage à ce tribunal et à l'amende maximale.

Je vous remercie de votre attention.

Faict à Dijon le 22 Decembre 1457

Olivier1er
Procureur de Bourgogne.
"

Réponse du Juge ... j'aime bien sa rapidité.

Citation :

Expéditeur : Umondel de Virloinval
Date d'envoi : 2010-03-23 16:32:35

Bonsoir Cher Collègue,

Merci pour vos douces paroles concernant ma réélection. Mais tout cela peut être si éphémère avec tous ces châteaux qui tombent, ci et là... C'est effrayant !

Voici mon verdict dans l'affaire Susu74. Me feriez-vous l'amabilité d'adapter le montant de l'amende en fonction de sa bourse au moment ou vous rendrez le verdict ? Le but est de ne pas mettre sa trésorerie en négatif.

Bonne soirée à vous !

Umondel
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Quel silence écrasant de significations ...

Eh bien qu'il en soit ainsi !

Vu l'article 421-4 du Codex bourguignon,
Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusé coupable de vol par brigandage,

le condamnons à 1 jour de prison et 80 écus d'amende,

J'ai dit !

Rendu à Dijon ce 23 mars 1458.
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Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le Juge du Lyonnais s'avança pour lire le verdict que lui avait fait passer son collègue Bourguignon.*


Nous rappelons que selon les termes du traité de Coopération Judiciaire qui nous lie au duché de Bourgogne, c'est au Juge Umondel de rendre son jugement.
Le voici :


*D'une voix grave et claire, il commença :*


Quel silence écrasant de significations ...

Eh bien qu'il en soit ainsi !

Vu l'article 421-4 du Codex bourguignon,
Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusé coupable de vol par brigandage,

le condamnons à 1 jour de prison et 76 écus d'amende,

J'ai dit !

Rendu à Dijon ce 23 mars 1458.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 76 écus.

Hop, a classer, je lui envoie copie.