Contrôle des impôts

Dernière édition par samthebeast le Lun 29 Mar 2010 - 0:40, édité 4 fois

Citation :: V.4 : Escroquerie
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Citation :: VI.4 : Peines encourues
VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

Courrier Type:

Citation :: Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le [Mettre la date].

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

[Votre Nom], [Votre Grade].

Courrier de rappel:

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille d'agir en conséquence.

Cordialement,

[Votre Nom], [Votre Grade].

MacCornell a écrit:

Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

~~.guillaume~~ : 24,00 écus (+4,08 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 MORT

Cosmylle : 12,00 écus (+2,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 en retraite spirituelle

Cyane : en retraite spirituelle

Spoiler:

Gwegen : 37,00 écus (+6,29 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 courrier transmis le 22/05

Hazur : 37,00 écus (+6,29 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 en retraite spirituelle

Isois : 12,00 écus (+2,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 courrier transmis le 22/05

Khalderon : en retraite spirituelle

Spoiler:

Manulenosfe : 37,00 écus (+6,29 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 en retraite spirituelle

Rubes : courrier transmis le 22/05

Spoiler:

Spongebob81 : courrier transmis le 22/05

Spoiler:

~~Toto25~~ : 12,00 écus (+2,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 MORT

Treize : en retraite spirituelle

Spoiler:

Varkas : en retraite spirituelle

Spoiler:

Xaely : en retraite spirituelle

Spoiler:

Citation :: Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le ( date du premier impôt impayé).

En vertu, de l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Laurelyne, Garde d'Embrun.

Traité le 22/05 en soirée Wink

Citation :

Cosmylle : 12 écus d'arriérés
dernière connection le 03 juin
en retraite

Spoiler:

Hazur : 37 écus d'arriérés
dernière connection le 23 avril
en retraite

Spoiler:

Khalderon : 80 écus d'arriérés
dernière connection le 09 mai
en retraite

Spoiler:

Rubes : 446 écus d'arriérés
hier à 7h35 Troyes [Duché de Champagne (Domaine Royal)] Retraite 255 226 Niv.3 Meunier Maïs + Potager

Spoiler:

Spongebob81 : 257 écus d'arriérés
aujourd'hui à 6h11 Alais [Comté du Languedoc] Retraite 100 1606 Niv.2 Boulanger Potager

Spoiler:

Treize : 80 écus d'arriérés
dernière connection le 07 mai
en retraite

Spoiler:

Varkas : 309 écus d'arriérés
dernière connection le 23 mai
en retraite

Spoiler:

Xaely : 117,50 écus d'arriérés
dernière connection le 13 mars
en retraite

Spoiler:

Aucun retour ?

Que nenni, peau de ... chagrine se reprend avant de parler comme au fond de la taverne de la Mahaut....Je veux dire...toussote...aucune réponse parvenue à ce soir Sénéchal....Se dit ma p'tite Laurelyne, maîtrise toi ma fille sinon tu vas passer la nuit à La Tour Brune...

Sujet: Re: Contrôle des impôts Dim 8 Jan 2012 - 16:30

Candice89 : 25 écus d'arriérés
Dernière connection le 03 décembre 2011
En retraite

Spoiler:

Ikpeba : 37.00 écus d'arriérés
Dernière connection le 12 octobre 2011
En retraite

Spoiler:

Khalderon : 118.50 écus d'arriérés
Dernière connection le 03 janvier 2012
En retraite

Spoiler:

Pentud : 12.00 écus d'arriérés
Dernière connection le 03 janvier 2012
En prison

Spoiler:

Saintdonald : 12.00 écus d'arriérés
Dernière connection le 08 janvier 2011

Spoiler:

Spongebob81 : 342.00 écus d'arriérés
Dernière connection le 30 décembre 2011
En retraite

Spoiler:

Theke : 25.00 écus d'arriérés
Dernière connection le 27 décembre 2011
En retraite

Spoiler:

Besoin de savoir ce que je peux faire pour le dossier de Spongebob81, merci de l'aide qui pourra m'être apportée

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