| Bourgogne et traité Maathis : demande de révision | |
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Traité de coopération judiciaire multilatéral Néo-Maathis. | Pour | | 88% | [ 7 ] | Contre | | 12% | [ 1 ] | Abstention | | 0% | [ 0 ] |
| Total des votes : 8 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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Anne de Culan
Nombre de messages : 3977 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/10/2008
| Sujet: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 0:59 | |
| En 1454, le Lyonnais-Dauphiné avait signé le traité Maathis, tel qu'il figure ci-dessous pour mémoire : - Spoiler:
- Citation :
- Traité multilatéral de Coopération Judiciaire
Art. 0 - Du préambule Les hautes parties contractantes : Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne, Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné, Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne , Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, Dame Boubou, Duchesse de Touraine, Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin, Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie, Dame Mylena, Franc Comtesse, Dame Kirah, régente de Normandie, Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon, Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc, Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans, Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset,
Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière récipropre, suivant les termes suivants.
Art. 1 - De quelques définitions Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires. Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction. Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.
Art. 2 - Du champ d'application Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.
Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.
Art. 4 - De l'arrestation La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur. Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant. Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.
Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché. Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect. Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire. Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.
Art. 7 - De la reconnaissance du verdict Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.
Art. 8 - De la sanction Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formé. L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.
Art. 9 - De l'engagement des parties Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres. Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargottes respectives. Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.
Art. 10 - Des litiges Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon ou la Cour Suprême Impériale statuant en premier et dernier ressort.
Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454. Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné : Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.
Alynerion de Fontager, Chambellan
Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454 Au nom du Duché de Champagne: -Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne -Dame Amarie , Chambellan de Champagne
Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grasce MCDLIV,
Fait et signé au Château de Tours par Dame Boubou, Duchesse de Touraine, le 7 octobre de l'an de grasce MCDLIV
Signé au château de Limoges, le 23 octobre 1454 Au nom du Comté du Limousin: -le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche.
-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche
Signé au château de Chambéry, le 23 Janvier 1455 Au nom du duché de Savoie : -le Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie
-la Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie
Au nom de la Franche Comté : -la Dame Mylena, Franc Comtesse -le Sire Rhuyzar, Chancelier de Franche Comté
au nom du Duché de Normandie: Fait et signé au château de Rouen par dame Kirah, régente de Normandie, le vingt-quatrieme de février de l'an de grasce MCDLV.
Au nom du duché de Bourgogne : -la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne
- Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne - Dame Juliette, Ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et Vice Chambellan de Bourgogne - Messire Coluche, Ambassadeur Bourguignon en Champagne - Messire Ombre02, Ambassadeur Bourguignon Lyonnais Dauphiné - Messire Thomus88, Ambassadeur Bourguignon en Savoie - Dame Sabdjeant, Ambassadrice en France Comté - Monseigneur Anthony de Clérel, Ambassadeur en Aragon - Messire Alzarus, Ambassadeur de Bourgogne en Sommerset et Vice Chambelan de Bourgogne
Au nom du Royaume d'Aragon : Fait et signé au château de Saragosse par Don Anzo, gouverneur du Royaume d'Aragon le vingt-et-unième de mars de l'an 1455.
- Don Ubaldo, Chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadeur extraordinaire dans les duchés et comté du SERG sans ambassadeur aragonais attitré. - Doña Sorkunde, Vice-chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadrice extraordinaire dans les duchés et comtés français sans ambassadeur aragonais attitré. - Doña Lady_marim, ambassadrice aragonaise en Champagne et en Normandie - Don Juanva, ambassadeur aragonais en Lyonnais-Dauphiné
A nom du Duché du Languedoc Le 6 Avril 1455
-Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc -Messire Tockelefrogeron Chambellan du Languedoc
Signé au château d'Orléans, le 10 Avril 1455 Au nom du duché d'Orléans : -Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans. -Dame Jades, Chambellan d'Orléans. -Monseigneur Gedeon de la Motte Josserand, ambassadeur Orléanais.
Au nom du duché du Somerset: Signé à Bristol le 10 mai 1455 -Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset, Baron de Churchdown
La Bourgogne souhaite le modifier comme suit, et nous demande si nous avons des remarques à formuler : - Spoiler:
- Citation :
Traité de Coopération Judiciaire
Art. 0 - Du préambule Les hautes parties contractantes : La Bourgogne, Le Lyonnais et Dauphiné, La Champagne , Le Périgord, La Touraine Touraine, Le Limousin, La Savoie, La Franc Comté, La Normandie, L'Aragon, Le Languedoc, L'Orléannais, Le Somerset,
Dépositaires de la Justice comme attribut de leur inaliénable souveraineté, ou par délégation d’icelle, Conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs loyaux sujets la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer, Déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes suivants.
Art. 1 - De quelques définitions Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires. La province plaignante est la province sur le territoire de laquelle le suspect a commis l'infraction. La province détentrice est la province qui a procédé à l'arrestation du suspect.
Art. 2 - Du champ d'application Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente d’une manière ou d’une autre de se soustraire à la Justice de la province plaignante.
Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées. Tout suspect dans l’une des provinces signataire pourra donc, à la demande de son procureur, faire l’objet de recherche sur l’ensemble du territoire desdites provinces.
Art. 4 - De l'arrestation La procédure d'arrestation est celle de la province détentrice. Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure de la province plaignante. La contestation de la procédure d’arrestation se fait donc devant la Justice de la province détentrice, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation préalablement à la tenue du procès principal. La province plaignante pourra demander à la province détentrice l'extradition du suspect. La province détentrice aura le droit d'accepter ou refuser cette demande.
Art. 5 - De la compétence de la Cour de la province plaignante Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée dans le droit de la province plaignante, par la Cour de la province plaignante, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans la province détentrice. Notamment, sont appliquées les règles de la province plaignante en matière de droit pénal applicable, de procédure judiciaire, et de prescriptions.
Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour de la province plaignante Le jugement du suspect se fait par la Cour de la province plaignante, publiquement, à la basilique Saint-André, sous la direction du juge de cette province. Le suspect est représenté par un avocat qui peut être commis d'office à défaut de choix par le suspect. Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire. Le Procureur de la province détentrice peut intervenir s'il le souhaite.
Art. 7 - De la reconnaissance du verdict Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Art. 8 - De la sanction Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour de la province plaignante, sauf renvoi régulièrement formé devant la juridiction de seconde instance dont dépend la province plaignante. Les formes de l’appel sont définies par la procédure de la province plaignante.
Art. 9 - De l'engagement des parties Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des provinces, chaque province contractante s'engage vis-à-vis de toutes les autres. Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par la province se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargotes respectives. Le Traité restera en application entre la province se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.
Art. 10 - Des litiges Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la juridiction de seconde instance dont dépend la province plaignante statuant en premier et dernier ressort.
Pour le Duché de Bourgogne, scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le seizième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLVII, SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse de Bourgogne. Son Excellence Asclepiade Chambellan de Bourgogne
Pour ma part, j'en ai trois : - Je n'aime pas les traités multilatéraux, d'application difficile.
- Je n'aime pas l'idée que les procès se tiennent systématiquement en Bourgogne.
- Le communiqué dans les gargotes respectives des autres provinces signataires, je vois mal comment le faire, particulièrement en Sommerset.
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 1:06 | |
| Je verrai cela demain à tête reposée parce que là j'avoue que je n'arrive plus vraiment à analyser quoi que ce soit. | |
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Terwagne
Nombre de messages : 5108 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 02/06/2009
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 10:21 | |
| Hum... C'est peut-être bien moi qui suis mal réveillée, mais je ne vois absolument pas où il est stipulé que les procès se tiendraient systématiquement en Bourgogne. | |
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Hazram
Nombre de messages : 1685 Age : 37 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 20/12/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 10:43 | |
| - Citation :
- Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour de la province plaignante
Le jugement du suspect se fait par la Cour de la province plaignante, publiquement, à la basilique Saint-André, sous la direction du juge de cette province. Cet endroit serait le siège de leur diplomatie, il n'est pas question pour moi que l'on juge en bourgogne quelqu'un passant en LD pour le compte de Toulouse. | |
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Anne de Culan
Nombre de messages : 3977 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/10/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 16:00 | |
| Oui, c'est dans l'article VI. La Basilique St-André est en Bourgogne l'équivalent de Mercurol. | |
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Antoine de Sevillano
Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 18:14 | |
| Ce traité est un immonde ramassis d'article remplis de contraintes affreusement inutiles. Nous avons des traités de CJ avec presque toutes les provinces, et tous fonctionnent, mis à part le traité Maathis.
Je ne voterai donc en aucune circonstance pour un traité autre que le standard que nous utilisons régulièrement. | |
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Anne de Culan
Nombre de messages : 3977 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/10/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 18:37 | |
| C'est sur la modification proposée que la Bourgogne nous demande de nous exprimer. Nous sommes déjà liés par le traité Maathis... Mais rien ne nous empêche de nous en retirer.
** se demande comment elle va faire parvenir la nouvelle en gargote du Sommerset ** | |
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Antoine de Sevillano
Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 18:58 | |
| J'ai récemment eu à juger un procès dans le cadre d'une CJ avec la Bourgogne : résultat : alors que je l'avais condamné à une peine de 100 écus d'amende, le prévenu s'est vu relaxé par un Juge qui s'est cru apte à concurrencer le jugement de notre Cour. Je le vois comme un résultat de ce traité filendreux. | |
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Anne de Culan
Nombre de messages : 3977 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/10/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 19:11 | |
| Ou comme celui de l'incompétence dudit juge...
Je ne cache pas que je n'ai jamais aimé le traité Maathis, et que je regrette que le LD en soit signataire. | |
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Antoine de Sevillano
Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 19:22 | |
| Alors refusons de signer ce traité absurde, et proposons leur un tout autre. | |
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Walan
Nombre de messages : 13397 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/06/2006
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 20:39 | |
| Concrétement, il sert à quelque chose ce traité ? Parce que le fichier commun, jamais entendu parlé par exemple. Et le reste, c'est beaucoup de lourdeurs pour ne pas dire grand chose, semble-t-il (mais bon, ça c'est comme beaucoup de traités). | |
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Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 22:16 | |
| Pour la question des procès qui se tiendraient en bourgogne, j'ai un doute, mais j'ai cru comprendre que cela était une erreur. En tout cas pour ma part, je n'ai jamais aimé ce traité. Il avait peut être un sens, et encore, quand les gargotes étaient visibles de tous, mais maintenant je n'y vois plus aucun avantage. Au début, remarquant que personne ne se manifestait, j'ai pensé que cela devait arranger certaines personnes, pensant naturellement aux conseillers ducaux en charge de la justice, mais après ce que j'ai pu voir, j'ai un doute.
Nos CJ habituelles sont beaucoup mieux que cela. Peut être donc une occasion de dire non très gentiment, et de signer des CJ traditionnelles. Car je ne vois pas vraiment l'intérêt de signer un traité multilatéral qui est seulement très jolie, et qui n'a d'avantage ni pour notre justice, ni pour notre diplomatie !
Pour info, la Franche comté a dit non elle, ne voulant plus signer de traité multilatéral *siflote* | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 23:30 | |
| j'ai lu... je suis désolée, mais il y a un ou deux articles que j'ai un peu de mal à comprendre... Si vous êtes tous d'avis de ne pas reconduire ce traité, je n'y vois pas d'inconvénient, on se désengage, surtout si nous avons d'autres traités de coopération judiciaire valables et mieux que celui-ci... | |
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Hazram
Nombre de messages : 1685 Age : 37 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 20/12/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 8 Déc 2009 - 23:49 | |
| Du temps où j'était proc on a eut utilisation du Maathis en CJ, un truc que je trouve pas si mal foutu que ca moi. | |
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Terwagne
Nombre de messages : 5108 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 02/06/2009
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mer 9 Déc 2009 - 9:07 | |
| Je n'ai pas vraiment d'avis sur la question, parce que très clairement je ne vois absolument pas l'utilité de ce truc en comparaison de tout ce qu'il apporte comme contraintes. | |
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Anne de Culan
Nombre de messages : 3977 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/10/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mer 9 Déc 2009 - 12:31 | |
| Il faudrait donc ouvrir deux votes, un pour accepter ou refuser les modifications proposées, un pour dénoncer ou non le traité en cours. | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mer 9 Déc 2009 - 19:44 | |
| Hmm! c'est pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple! Ils s’ennuient à la justice en Bourgogne ou quoi ?
Je suis entièrement d'accord sur le fait que nos coopérations classiques sont bien mieux que cela et n'aboutissent déjà pas toutes alors j'imagine, rien qu’entre l’article 3 et 4 les complications engendrées. Et si c’est l’occasion de faire changer ce traité Maathis , je n’en serai pas fâchée du tout | |
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Anne de Culan
Nombre de messages : 3977 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/10/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mer 9 Déc 2009 - 23:21 | |
| Ce n'est pas à la justice, qu'ils s'ennuient, c'est à la diplomatie... | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Jeu 10 Déc 2009 - 11:10 | |
| Je suppose qu'ils ont été consultés au préalable de la même façon qu'ici, enfin c'est pas le débat | |
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Anne de Culan
Nombre de messages : 3977 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/10/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Jeu 10 Déc 2009 - 12:17 | |
| Ben apparemment, non, justement. | |
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Terwagne
Nombre de messages : 5108 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 02/06/2009
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Jeu 10 Déc 2009 - 12:41 | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 29 Déc 2009 - 10:11 | |
| Nous en sommes où avec cette proposition de traité messire Akmer? | |
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Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 29 Déc 2009 - 12:49 | |
| Ben c'est plutôt à vous de me dire ce que vous voulez faire ? Si vous trouver que le traité ne sert à rien, on ne signe rien du tout c'est tout ! *sifflote* | |
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Sagaben
Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 29 Déc 2009 - 13:00 | |
| Tu pourrais nous redire ce qui a été modifié? | |
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Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Mar 29 Déc 2009 - 13:07 | |
| Les procès n'auront pas lieu en gargote comme s'était le cas, mais en bourgogne ! | |
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| Sujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision | |
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| Bourgogne et traité Maathis : demande de révision | |
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