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 Bourgogne et traité Maathis : demande de révision

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Traité de coopération judiciaire multilatéral Néo-Maathis.
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AuteurMessage
Anne de Culan

Anne de Culan


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MessageSujet: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 0:59

En 1454, le Lyonnais-Dauphiné avait signé le traité Maathis, tel qu'il figure ci-dessous pour mémoire :

Spoiler:

La Bourgogne souhaite le modifier comme suit, et nous demande si nous avons des remarques à formuler :

Spoiler:

Pour ma part, j'en ai trois :

  1. Je n'aime pas les traités multilatéraux, d'application difficile.
  2. Je n'aime pas l'idée que les procès se tiennent systématiquement en Bourgogne.
  3. Le communiqué dans les gargotes respectives des autres provinces signataires, je vois mal comment le faire, particulièrement en Sommerset.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 1:06

Je verrai cela demain à tête reposée parce que là j'avoue que je n'arrive plus vraiment à analyser quoi que ce soit.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 10:21

Hum... C'est peut-être bien moi qui suis mal réveillée, mais je ne vois absolument pas où il est stipulé que les procès se tiendraient systématiquement en Bourgogne. Embarassed
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Hazram

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 10:43

Citation :
Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour de la province plaignante
Le jugement du suspect se fait par la Cour de la province plaignante, publiquement, à la basilique Saint-André, sous la direction du juge de cette province.

Cet endroit serait le siège de leur diplomatie, il n'est pas question pour moi que l'on juge en bourgogne quelqu'un passant en LD pour le compte de Toulouse.
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 16:00

Oui, c'est dans l'article VI. La Basilique St-André est en Bourgogne l'équivalent de Mercurol.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 18:14

Ce traité est un immonde ramassis d'article remplis de contraintes affreusement inutiles. Nous avons des traités de CJ avec presque toutes les provinces, et tous fonctionnent, mis à part le traité Maathis.

Je ne voterai donc en aucune circonstance pour un traité autre que le standard que nous utilisons régulièrement.
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 18:37

C'est sur la modification proposée que la Bourgogne nous demande de nous exprimer. Nous sommes déjà liés par le traité Maathis... Mais rien ne nous empêche de nous en retirer.

** se demande comment elle va faire parvenir la nouvelle en gargote du Sommerset **
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 18:58

J'ai récemment eu à juger un procès dans le cadre d'une CJ avec la Bourgogne : résultat : alors que je l'avais condamné à une peine de 100 écus d'amende, le prévenu s'est vu relaxé par un Juge qui s'est cru apte à concurrencer le jugement de notre Cour. Je le vois comme un résultat de ce traité filendreux.
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 19:11

Ou comme celui de l'incompétence dudit juge...

Je ne cache pas que je n'ai jamais aimé le traité Maathis, et que je regrette que le LD en soit signataire.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 19:22

Alors refusons de signer ce traité absurde, et proposons leur un tout autre.
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Walan

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 20:39

Concrétement, il sert à quelque chose ce traité ?
Parce que le fichier commun, jamais entendu parlé par exemple. Et le reste, c'est beaucoup de lourdeurs pour ne pas dire grand chose, semble-t-il (mais bon, ça c'est comme beaucoup de traités).
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Akmer

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 22:16

Pour la question des procès qui se tiendraient en bourgogne, j'ai un doute, mais j'ai cru comprendre que cela était une erreur. En tout cas pour ma part, je n'ai jamais aimé ce traité. Il avait peut être un sens, et encore, quand les gargotes étaient visibles de tous, mais maintenant je n'y vois plus aucun avantage. Au début, remarquant que personne ne se manifestait, j'ai pensé que cela devait arranger certaines personnes, pensant naturellement aux conseillers ducaux en charge de la justice, mais après ce que j'ai pu voir, j'ai un doute.

Nos CJ habituelles sont beaucoup mieux que cela. Peut être donc une occasion de dire non très gentiment, et de signer des CJ traditionnelles. Car je ne vois pas vraiment l'intérêt de signer un traité multilatéral qui est seulement très jolie, et qui n'a d'avantage ni pour notre justice, ni pour notre diplomatie !

Pour info, la Franche comté a dit non elle, ne voulant plus signer de traité multilatéral *siflote*
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Arwel

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 23:30

j'ai lu... je suis désolée, mais il y a un ou deux articles que j'ai un peu de mal à comprendre... Si vous êtes tous d'avis de ne pas reconduire ce traité, je n'y vois pas d'inconvénient, on se désengage, surtout si nous avons d'autres traités de coopération judiciaire valables et mieux que celui-ci...
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Hazram

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 23:49

Du temps où j'était proc on a eut utilisation du Maathis en CJ, un truc que je trouve pas si mal foutu que ca moi.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMer 9 Déc 2009 - 9:07

Je n'ai pas vraiment d'avis sur la question, parce que très clairement je ne vois absolument pas l'utilité de ce truc en comparaison de tout ce qu'il apporte comme contraintes.
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMer 9 Déc 2009 - 12:31

Il faudrait donc ouvrir deux votes, un pour accepter ou refuser les modifications proposées, un pour dénoncer ou non le traité en cours.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMer 9 Déc 2009 - 19:44

Hmm! c'est pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple!
Ils s’ennuient à la justice en Bourgogne ou quoi ?

Je suis entièrement d'accord sur le fait que nos coopérations classiques sont bien mieux que cela et n'aboutissent déjà pas toutes alors j'imagine, rien qu’entre l’article 3 et 4 les complications engendrées.
Et si c’est l’occasion de faire changer ce traité Maathis , je n’en serai pas fâchée du tout
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMer 9 Déc 2009 - 23:21

Ce n'est pas à la justice, qu'ils s'ennuient, c'est à la diplomatie...
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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeJeu 10 Déc 2009 - 11:10

Je suppose qu'ils ont été consultés au préalable de la même façon qu'ici, enfin c'est pas le débat Laughing
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeJeu 10 Déc 2009 - 12:17

Ben apparemment, non, justement. Confused
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeJeu 10 Déc 2009 - 12:41

Pfff !!!
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 10:11

Nous en sommes où avec cette proposition de traité messire Akmer?
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Akmer

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 12:49

Ben c'est plutôt à vous de me dire ce que vous voulez faire ? Si vous trouver que le traité ne sert à rien, on ne signe rien du tout c'est tout ! *sifflote*
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 13:00

Tu pourrais nous redire ce qui a été modifié?
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Akmer

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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 13:07

Les procès n'auront pas lieu en gargote comme s'était le cas, mais en bourgogne !
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MessageSujet: Re: Bourgogne et traité Maathis : demande de révision   Bourgogne et traité Maathis : demande de révision Icon_minitime

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