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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeJeu 27 Mai 2010 - 12:38

des hérétiques ! et bien...
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Akmer

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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeJeu 27 Mai 2010 - 18:43

C'est du dragonet tout craché oui ^^
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeSam 26 Juin 2010 - 11:01

Citation :
26-06-2010 Révolte à Le Mans ! Mokoton prend le pouvoir

A priori ce sont les mêmes qui sont au pouvoir avec les élections d'hier mais pas dans le même ordre.. un Comte minoritaire aux élections. Mais il se dit que le Comté aurait organisé la révolte. Ca serait pas mal d'en savoir plus.

Si nos diplomates pouvaient se renseigner auprès des autorités Mainoises.
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thegoldendragon

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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeMar 13 Juil 2010 - 11:41

La duchesse a dénoncé le concordat avec l'EA, ce qui signifie qu'à la prochaine élections, les Réformés pourront monter une liste en toute tanquillité. Autant dire que la Guyenne va devenir une seconde Genève. Ca craint.

Asophie a écrit:
Citation :
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Prenons acte de la rétractation de Mgr Vanwolk concernant la surenchère à la prime de meurtre sur la tête de Messer Sancte.
Prenons acte du fait qu’il se permet de juger de notre action quand les autorités de locales de notre Eglise ne savent que condamner à mort et chasser ceux des leurs qui ont le malheur de désobéir, au lieu de s’occuper du rôle qui leur ait échu, accusant les autorités temporelles du Duché de ne pas faire leur propre travail.
Prenons acte de la dernière provocation de Monseigneur Bardieu qui, sous couvert de se conformer à notre sommation se moque de nous, et donc de la Guyenne. .
Prenons acte que sous prétexte de les démentir, Monseigneur Bardieu se sert d’une déclaration officielle signée de sa main d’évêque pour répandre à notre sujet des rumeurs scandaleuses et gravissimes.
Prenons acte que dans cette déclaration, Monseigneur Bardieu persiste et signe à se faire le porte parole d’une autorité ecclésiastique et donc que ses actes, paroles et insinuations sont celle de l’Eglise à l’égard du Duché de Guyenne.
Rappelons qu’un troisième évêque, Monseigneur Odoacre, nous ayant souffleté et provoquée en duel, que l’insulte n’a toujours reçu aucune présentation d’excuses ni de la part de celui-ci, ni de la part des autorités de l’Eglise Aristotélicienne pourtant avertie, considérons ce geste comme une offense non à notre personne mais au Duché de Guyenne dont nous sommes suzeraine de la part d’une autorité ecclésiastique officielle.

C’est pourquoi, en ce jour et en cette heure, Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, autorité temporelle suprême de la Guyenne et représentante de notre Province, ainsi que le stipule le Grand Coutumier de Guyenne,
Constatons que les autorités de l’Eglise aristotéliciennes ont par leurs attaques, provocations et insinuations rendu caduque ipso facto le Traité entre la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine et le Duché de Guyenne aussi connu sous le nom de « Concordat de Guyenne » scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI.
Usons de notre droit souverain et supérieur sur la Guyenne pour dénoncer à notre tour dans son intégralité, le Traité entre la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine et le Duché de Guyenne aussi connu sous le nom de « Concordat de Guyenne », scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI, rendant caduque l’ensemble de ses articles.


Citation :

A - TRAITE ENTRE LA SAINTE EGLISE ARISTOTELICIENNE
ET ROMAINE ET LE DUCHE DE GUYENNE


Préambule

[i]L'Eglise et le duché de Guyenne, désirant avancer dans un bonheur commun, ont rédigé ce traité afin de renforcer les liens qui déjà les unissent.



I - Modification ou suppression du traité

Art 1. Ce traité ne pourra être modifié, supprimé ou suspendu qu'avec l'accord des deux parties, à savoir l'Eglise, représentée par l'archevêque de Bordeaux et la Nonciature Romaine et le conseil ducal de Guyenne.

Art 2. Toute modification devra faire l'objet d'un entretien préalable entre le conseil ducal, les prélats concernés par ledit traité, à savoir les évêques de Bordeaux, Agen, Cahors et Bazas ainsi que les représentants locaux de la Nonciature Romaine.


II - Des conseils ducaux

Art 1. Les têtes de listes en course aux élections ducales, ainsi que tout prétendant au poste de duc ou duchesse, devront avoir été baptisés selon les rites Aristotéliciens avant le dépôt de leur liste.


Art 2. Pour qu'une liste soit éligible, il faut qu'elle compte, dès son dépôt, en plus de la tête de liste, au moins quatre candidats baptisés, ou ayant entrepris les démarches pour l'être 29 jours avant l'élection effective du conseil.

Art 3. Les têtes de listes se devront de ne s'associer qu'avec des colistiers au caractère vertueux. Ils devront en outre s'engager, sur l'honneur, à inciter les membres de leur liste à se rapprocher des instances religieuses afin que ceux-ci envisagent le baptême, de manière sincère et fervente.

Art 4. Les évêques et la Nonciature de Guyenne collaboreront avec les autorités judiciaires locales afin de fournir toutes les informations nécessaires pour la vérification des baptêmes, que ce soit des aspirants au poste de duc, des têtes de listes ou des quatre membres, au moins, baptisés, par liste.

Art 5. Si un élu se présentant au poste de duc ou duchesse, ou si une tête de liste n'était pas baptisé, il serait mis en procès pour trouble à l'ordre public sur le champ et devrait donner sa démission du conseil ducal avant l'élection légale du nouveau duc.

Art 6. Si une liste ne comptait pas au moins quatre colistiers baptisés, en plus de la tête de liste, cinq jours avant l'élection, l'ensemble de la liste serait alors déclarée inéligible. Si deux jours avant l'élection, la liste était toujours officiellement candidate, l'ensemble de ses membres serait mis en procès pour trouble à l'ordre public.

Art 7. Toute personne excommuniée ou ayant été condamnée par un tribunal civil pour propos diffamants envers l'Église aristotélicienne se verra interdite de briguer un poste électif. Si elle pose tout de même sa candidature, elle sera poursuivie par le pouvoir temporel pour trouble à l'ordre public.

Art 8. Le Duché de Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne. Les autres cultes sont tolérés à la condition qu'ils ne fassent pas acte de prosélytisme en lieux publics. Dans ce domaine le pouvoir temporel de Guyenne reconnaît et approuve l’application du concordat Royal avec l’Église Aristotélicienne.


III - Du rôle de l'Eglise Aristotélicienne

Art 1. Les évêques de Guyenne et les représentants qui seront affectés à cela, se devront d'encadrer les baptêmes, de vérifier la sincérité de la demande et de faire procéder à la pastorale.

Art 2. Toute personne demandant le baptême devra se présenter aux autorités religieuses, dont elle dépend, selon son lieu d'habitation.
La préparation au baptême -la pastorale- est obligatoire. Elle s'effectue sur plusieurs journées, selon l'assiduité de l'élève et les obligations de chacun.


Art 3. Tout religieux qui effectuera des baptêmes par complaisance pour des habitants, ou en ne respectant pas les textes religieux, se verra poursuivi par la Très Sainte Inquisition et les baptêmes seront déclarés nuls et non avenus.

Art 4. Afin d'établir au mieux une relation d'échange et d'amitié, un représentant de l'église de Guyenne sera nommé par l'archevêque, et agréé par le Duc, en tant que consultant pour le conseil ducal. Il sera le lien entre les deux instances, veillera au respect de la Foi et se mettra à la disposition du pouvoir temporel pour aider à la mise en place de toute manifestation publique au service de la Foi.

Art 5. Une salle spécifique sera ouverte au palais de l'Ombrière et accessible à tous les conseillers ducaux afin de faciliter les débats et échanges à propos des affaires religieuses en Guyenne. L'Eglise s'engage à nommer à fin de conseil et soutien au conseil ducal un théologue reconnu par Elle.

Art 6. Les évêques de l'Eglise Aristotélicienne en Guyenne sont les garants du respect du dogme Aristotélicien. Ils se doivent, à ce titre, de veiller à ce que toute la population bénéficie de la bienveillante grâce d'Aristote. Ils s'engagent à veiller à ce que les pratiques religieuses soient respectées par la population et à assurer au mieux les présences de curés et la possibilité de sacrements en toutes paroisses.

------------------------------------------------------------------------------

B - De l'Officialité Épiscopale

Le Duché de Guyenne reconnait l'officialité épiscopale telle que décrite par ROME et par voix de conséquence le Duché de Guyenne sera, sur son sol, le bras séculier de l'officialité épiscopale et de la Rome Apostolique pour les cas de RELAPS ET OBSTINES.

---------------------------------------------------------------

Citation :
TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHE DE GUYENNE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément aux Concordats de Paris et de Guyenne,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Guyenne et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :



I. De la Garde épiscopale en Guyenne
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de la Guyenne pour les provinces ecclésiastiques d'Auch, Bordeaux et Bourges.
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite d'Auch, de Bordeaux et de Bourges.


I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation a défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
Les vidames d'Auch, de Bordeaux et de Bourges sont les gouverneurs militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.



II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Guyenne
Compte tenu que le Duché de Guyenne est partagé entre trois provinces ecclésiastiques (Auch, Bordeaux et Bourges) et afin de rendre la communication plus fluide et efficace, un interlocuteur unique pourra être nommé par le Préfet des Vidames pour communiquer avec les autorités ducales.

II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Guyenne donne autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information à la Prévôté.

II.1.2 Douane
Le duché de Guyenne dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Guyenne reconnaît aux vidames d'Auch, Bordeaux et Bourges le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant des Officialités Episcopales de Guyenne.

II.1.4 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote.


II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 L'ensemble de la Garde Episcopale de Guyenne reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Guyenne tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Guyenne.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à communiquer au préalable l'itinéraire que ses troupes suivront, cette communication faisant au minimum mention d'un point de départ et d'un point d'arrivée.
Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements à la Prévôté.


II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Guyenne
II.3.1 L'Ost de Guyenne s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Sainte-Eglise.

II.2.2 La Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Guyenne.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Guyenne.
- à collaborer activement avec l'Ost de Guyenne en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les vidames d'Auch, Bordeaux et bourges peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Guyenne et le par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.2.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Guyenne, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Epsicopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.



IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.


IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Guyenne et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.




Approuvé et scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI;

Pour la Guyenne;
Sa Grâce Hélène de Demessy Montferrat, dite Lilynight,
Duchesse régnante
Et Sa Grâce Jades de Montbazon-Navailles,
Ambassadrice et Porte-Parole de Guyenne.

Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Sinopleib1


Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal & Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées

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Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames

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Pour la Province ecclésiastique d'Auch,
Monseigneur Glacinia, Evêque suffragant de Bazas

Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Vert

Pour la Province ecclésiastique de Bordeaux,
Monseigneur Childebert de Béarn, Archevêque métropolitain

Nouvelles d'ailleurs - Page 4 V

Pour la Province ecclésiastique de Bourges,
Monseigneur MrGroar, Archevêque métropolitain
Monseigneur Grégory de Festigny, dit Griffes, Evêque suffragant de Cahors
Monseigneur Acar de Ventoux, Vidame

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Approuvé et scellé à bordeaux le septième jour d'avril de l'an de grâce 1456;

Confirmé le 23 juin 1457
Son Éminence Aaron de Nagan, Cardinal-Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archevêque de Césarée.
Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Sceauaaron39li Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Nonciaturenv


Monseigneur Aurélien87, Archevêque de Bordeaux
Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Aureli12

Sa Grasce Garzimlebo, Duc de Guyenne
Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Sinopleib1ss1

Confirmé le 22 janvier 1458

Sa Grâce Melior, Duchesse de Guyenne
Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Sinopleib1ss1

Rappelons néanmoins que selon le Coutumier de Guyenne, la Religion Aristotélicienne demeure la religion officielle du Duché.
Précisons que le Duché de Guyenne est prêt à rouvrir de nouvelles négociations avec les autorités de l’Eglise Aristotélicienne et Romaine à conditions que celle-ci fasse preuve de la Sagesse et de l’Humilité qui sont censées être ses seules armes.
Appelons tous les citoyens de Guyenne à faire preuve de Tempérance dans les jours qui vont suivre et de ne pas avoir peur car la peur mène à la colère, la colère mène à la haine, la haine mène à la souffrance.

Faict à L'Ombrière, le Treizième Jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.


Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Orus8ew3
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeJeu 29 Juil 2010 - 22:10

Je conseille un message de félicitations pour les deux feudataires. Je veux bien le rédiger.

Citation :
Traité de Concorde :


Dans leur grande sagesse et dans la volonté de faire perdurer l'entente nouvelle, sa Grasce Cerberos d'Armantia, Duc de Champagne et sa Grandeur LuziferII, Comte d'Artois, ont décidés de sceller par le présent Traité l'amitié réciproque liant désormais leur Province.



Article I : De l'intégrité des territoires :

I.1. Le Duché de Champagne reconnait n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté d'Artois
I.2. Le Comté d'Artois reconnait n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché de Champagne
I.3. Le Régnant de Champagne reconnait l'unité et l'intégrité du Comté d'Artois et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde des dites intégrité et unité.
I.4 Le Régnant d'Artois reconnait l'unité et l'intégrité du Duché de Champagne et s'engage au nom de son Comté à respecter et garantir la sauvegarde des dites intégrité et unité.


Article II : De l'entente commerciale et économique :

II.1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

II.2. En partenaire civilisé, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs sujets.
Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider la Province en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.

II.3. Les Marchands Ambulants des deux Provinces sont autorisés à se déplacer librement sur les terres de celles ci. Aucune taxe ne pourra leur être réclamée.
Les Commissaires au Commerce se devront d'être en relation constante afin de réguler les activités des dits Marchands.

II.4. La sécurité des Marchands mandatés par les deux Provinces devra être assurée au mieux par les forces militaires et de police des parties signataires.
Les marchands Ambulants pourront faire la demande d'une escorte s'ils le jugent nécessaire, auprès du CAC ou de l'ambassadeur qui transmettra aux forces armées.

II.5. La fermeture des frontières ne saurait être opposée à la libre circulation des Marchands dument mandatés par les Provinces signataires, mais ceux-ci devront se présenter aux autorités compétentes avant leur entrée sur le territoire.


II.6. Les sujets résidents des Provinces signataires peuvent circuler librement entre celles ci, à la condition expresse qu'ils n'aient pas de casier judiciaire, que les frontières ne soient pas fermées, qu'ils ne s'agissent pas de soldats ou de mercenaires en exercice seuls ou en réunion.


Article III

Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire. Le présent traité n'est nullement rétroactif.


Article IV

IV.1. Les activités festives, culturelles, aristotéliciennes seront favorisées par les Provinces signataires afin de contribuer au bien être des peuples de Champagne et d'Artois

IV.2. Les commissions œuvrant dans ces objectifs verront leur travail de collaboration facilité et le Duché de Champagne et le Comté d'Artois s'engagent à mettre tout en œuvre pour faciliter leurs œuvres.

Article V

V.1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
V.2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles.
V.3. Les affaires entre les deux provinces en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
V.4 Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.


Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Le vingt-sixième jour du mois de Juillet de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Les signataires pour le Duché de Champagne :


Duc de Champagne.



Jeanmerlin,
Chambellan de Champagne.





Ysa De Lucas d'Airain,
Duchesse de La Ferté sous Jouarre,
Dame de Brainville et de Chéu




Les signataires pour le Comté d'Artois :

LuziferII de Ponthieu

Comte d'Artois.





Gabyc5 C. Fraser

Chancelière d'Artois.

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Avesnes et de Guines, Vicomtesse de Lens, Baronne de Saint Nicolas et Dame d'Anzy.



Témoin.
Citation :

Traité de coopération judiciaire Duché de Champagne, Comté d'Artois.

Préambule :

Les Hautes parties contractantes :

Sa Grasce Cerberos d'Armantia, Duc de Champagne.
Sa Grandeur LuziferII, Comte d'Artois.

Fort de nostre volonté de nous unir dans une coopération plus approfondie entre nos deux peuples, conscient de partager une frontière commune entre nos deux territoires susceptible d'être une porte ouverte à la circulation de bandits, affirmons nostre conviction de lutter contre le brigandage et déclarons vouloir régir nos relations en matière judiciaire de manière réciproque, en vertu des termes suivants :

Article I

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.

Article II

1. Une personne ayant commis un délit dans l'un ou l'autre des comtés ou duchés peut être jugée là où le crime a été commis. Ceci ne vaut que si les deux comtés/duchés consentent à juger et laisser juger ailleurs l'accusé.
2. La procédure à suivre serait alors la suivante;
- Inculpation sur demande du Conseil sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur de la province requérante rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur de la province requise.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires de la province requise. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) de la province requérante.
3. En revanche, un comté/duché réclamant un accusé ou prisonnier ayant commis un délit dans l'autre comté/duché se verra restituer cette personne dans les plus brefs délais, au nom du principe d'extradition voulu entre nos deux territoires.

Article III

1.Chacun des deux comtés/duchés oeuvrant pour le bien être et la sécurité de ses citoyens, les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront ensemble afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. La circulation des renseignements ne concernera que les affaires affectant les deux comtés/duchés, ceux jugés confidentiels ne sauraient être divulgués.
3. Afin de faciliter la coopération et la communication, une salle réservée à la collaboration sera ouverte dans les deux châteaux, une au Castel de Reims, une au Castel d'Arras.

Article IV

1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles.
3. Les affaires entre les deux provinces en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
4. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Article V : Du précédent traité

Dans un soucis de clarté et de volonté d'avancer, les deux parties reconnaissent le précédent traité comme définitivement caduc.
Le Traité nouvellement signé n'est pas rétroactif et prend effet à la date de la signature.

Annexe :

Un groupe de travail composé de juristes artésiens et de juristes champenois devra se réunir dans les prochains jours qui suivent la signature afin d'étudier les noms placés sur listes noires. Un groupe de travail sera mis en place afin d'étudier au cas par cas les noms placés sur lesdites listes. Ce groupe sera composé à moitié d'Artésiens et de Champenois.

Le vingt-sixième jour du mois de Juillet de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Les signataires pour le Comté d'Artois :

LuziferII de Ponthieu

Comte d'Artois.





Gabyc5 C. Fraser

Chancelière d'Artois.

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Avesnes et de Guines, Vicomtesse de Lens, Baronne de Saint Nicolas et Dame d'Anzy.



Témoin.

Les signataires pour le Duché de Champagne :


Duc de Champagne.



Jeanmerlin,
Chambellan de Champagne.





Ysa De Lucas d'Airain,
Duchesse de La Ferté sous Jouarre,
Dame de Brainville et de Chéu
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeJeu 29 Juil 2010 - 22:25

Oui, pourquoi pas. J'ai déjà salué la chose de façon informelle chez les feudataires quand ils avait annoncé un réchauffement de leurs relations.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeVen 30 Juil 2010 - 18:37

Citation :
A Sa Grasce le Duc de Champagne,
A Sa Grandeur le Comte d'Artois,
A leurs Conseils respectifs,
A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut et Paix!

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, appuyé de Conseil et de nostre Chancellerie, scavoir faisons :

Que nous avons pris connaissance du traité de Concorde signé le vingt-sixième de ce mois entre le Duché de Champagne et le Comté d'Artois ;

Que nous tenons à féliciter tous les artisans de ce traité et encourager les deux Provinces à vivre dans l'harmonie ;

Que nous souhaitons que tous puissent prendre exemple sur la Champagne et l'Artois pour régler leurs relations diplomatiques.

Qu'Aristote puisse veiller sur les Champenois et les Artésiens.

Faict au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante huit, du mois de juillet le trentième.

Ceci vous sied-il?
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeSam 31 Juil 2010 - 0:23

Cela me va oui.

J'hésite toujours, sceau de gueule ou sceau d'Or dans un cas comme ça ? J'ai toujours utilisé le sceau de gueule pour ce genre de déclaration jusque là.
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeSam 31 Juil 2010 - 9:13

Selon la tradition dauphinoise, toujours le gueule quand il s'agit d'action et de faits du Gouverneur. (par principe les actes d'or sont votés par le Conseil).
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeSam 31 Juil 2010 - 11:02

Voici Excellence.

Citation :
A Sa Grasce le Duc de Champagne,
A Sa Grandeur le Comte d'Artois,
A leurs Conseils respectifs,
A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut et Paix!

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, appuyé de Conseil et de nostre Chancellerie, scavoir faisons :

Que nous avons pris connaissance du traité de Concorde signé le vingt-sixième de ce mois entre le Duché de Champagne et le Comté d'Artois ;

Que nous tenons à féliciter tous les artisans de ce traité et encourager les deux Provinces à vivre dans l'harmonie ;

Que nous souhaitons que tous puissent prendre exemple sur la Champagne et l'Artois pour régler leurs relations diplomatiques.

Qu'Aristote puisse veiller sur les Champenois et les Artésiens.

Faict au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante huit, du mois de juillet le trentième-et-unième.


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Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeSam 31 Juil 2010 - 13:12

Merci, Votre Grasce.

Je fais envoyer de ce pas.
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeMar 3 Aoû 2010 - 13:01

Je vous remets ici les mots de la chancelière du MAO déposant sa démission. Ils valent le coup.

Citation :
Citation :
À la Marquise des Alpes Occidentales et son Conseil
À l'Illustre Comte de Provence et ses Conseillers
À vous, mes Ambassadeurs, et toi, peuple de Provenço;

Ainsi qu'à vous tous, Dignitaires des Royaumes
Amis, alliés, collaborateurs, ceux qui ont peinturé et dépeinturé le monde à mes côtés
Puis vous, les opposants, apportant à ce grand univers diplomatico-politique, cette touche de révolte, de défi, de confrontation et remises en questions, de fascination sans cesse grandissante;

Et spécialement à vous, les 5 Chanceliers / Chambellans qui me demandèrent un jour de retarder cette fin de chapître...


Mortbleue! C'est à croire que la Sauvageonne va étaler son testament et faire ses adieux! * sourire

Un peu l'impression que cela me laisse, portant à la connaissance de tous ma démission officielle en tant que Chancelière Marquisale.

Deux années soldées par une guerre terminée en queue de poisson, alors que nostre diplomatie se portait plutôt bien, un comble, une rage, un cadeau empoisonné, une merveille à léguer que la suite de la rebelle ou libre Provence, selon les âmes, en ce petit pâté terrestre que nous accorde le ciel.

Inutile d'éterniser ce plis, je rappelerai qu'une chose, aux Provençaux s'imaginant que la Chancellerie n'est qu'une question de traités d'alliances à cumuler.
La diplomatie, c'est un cadre qu'on pose, l'amitié véritable, un lien qu'on développe. Sur un et l'autre, Provençaux, au-delà l'influence et l'intérêt pure, reposent ce satané respect, la connaissance puis la confiance mutuelle. Je ne connais nul ramassi d'ânes avec lesquels faire des moutons! Qu'il en déplaise à mes détracteurs, reprochant ces voyages ayant pourtant scellé divers liens de confiance!

Un Chambellan me dit un jour, qu'il vaut mieux des alliés "silencieux" et solides, que des alliés hurlant et décimés.

Choisir ses batailles.
S'ouvrir sur le Monde.

Ravie que cette guerre ait donné un élan à Provenço, qu'on l'entende moins craintive oser la parole sur la Grande Place des Royaumes. Que l'avenir conserve ce ravissement, et que l'écho de l'estranger sache être réfléchie de Provenço, parfois...

À mon Pays et aux chancelleries ayant rencontré mon silence et mon absence ces derniers temps, nos excuses sincères, et que la relève souffle, en avez la chance, Provençaux!

À mon successeur, déchirant est-il de choisir entre moult régions aimées, qu'il en soit ainsi pour un temps s'il nous est accordé, à nostre demande et celle d'homologue, le Poitou et le Lyonnais-Dauphiné garderont nostre bouille présente encore en tant qu'Ambassadeur, au nom de nostre connaissance particulière des deux régions, nostre profond lien de confiance tissé, et de dossiers à clore en toute beauté.

Qu'Aristote veille sur Sa Majesté le Roy de France et son Royaume, qu'il guide l'Empereur et son Empire dans les nombreuses possibilités relevant de son étendue et sa diversité, qu'il sème en le MAO l'unité digne d'une Nation se voulant libre, et qu'au-delà, paix et prospérité englobent les Pays lointains!

Solidairement vostre,



Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Ds03

Baroùna de Beuil, et pour un dernier coup de plume Chancelière Marquisale

Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Beuiljaune
Bourges en Berry, fidèle diplomate des chemins, ce premier jour d'août de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit


Le Dauphiné a bien failli me voir m'y poser définitivement il y a quelques semaines. 4 années à le traverser régulièrement, 2 ans à se découvrir diplomatiquement, j'aime cette région, et ses gens assurément!

Le Dauphiné fut un des premiers à dire présent, avant même que les armées n'entrent en Provence et lancent une guerre ébranlant tout le sud-est...

Ma reconnaissance est grande, sachez le! Et nos aspirations depuis longtemps discutées, creusées, et réfléchies de nouveau suite à la guerre, cher V-C de Provence. L'on doit assez au Dauphiné, pour ne point tuer un lien de confiance déjà ficelé! Aussi ai-je demandé, d'en demeurer Ambassadrice. Il fallait seulement laisser retomber la poussière d'un conflit, et revenir du monastère, l'homologue de longue date! Pour cela, Beuil a désormais tout le temps!
Wink
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeDim 15 Aoû 2010 - 17:06

.mathilde. a écrit:
Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Attestons que la révolte du Mans a été exécutée en bonne et due forme,
avec l'aval du conseil, suite à la demission de sire Pierre Louis.
Sire Caelthas, ancien maire du Mans, assurera l'intérim jusqu'aux nouvelles élections.

Que cela soit dit et su par tous.
Faict au castel du Mans le 7 eme jour du mois d'aoutde l'an de grace 1458.
Mathilde,
Comtesse du Maine.
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 8:41

Citation :
23-10-2010 Abraxasbellum prend le pouvoir dans le Comté de Rouergue
RODEZ(KAP) - De violents combats ont eu lieu dans la capitale du Comté de Rouergue. Un groupe emmen

Je me renseigne au plus vite.
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MessageSujet: Re: Nouvelles d'ailleurs   Nouvelles d'ailleurs - Page 4 Icon_minitime

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