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 Ergonoman / Trahison

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4 participants
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Espoire

Espoire


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MessageSujet: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitimeLun 14 Déc 2009 - 16:22

Pourrai-je avoir le dossier de cette affaire, s'il te plait Isa.

Et merci au juge et à toute personne concernée par cette affaire de ne pas poster ici pour essayer de justifier une quelconque decision de leur part. j'ai juste besoin du dossier.
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


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MessageSujet: Re: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitimeLun 14 Déc 2009 - 16:56

Justifier quoi ? Un procès ? Rolling Eyes
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Re: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitimeLun 14 Déc 2009 - 21:22

Citation :
En ce jour du 13 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, à l’encontre du sieur Ergonoman

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous comparaissez dans ce tribunal pour le chef d'inculpation de trahison
Vous êtes accusé d'avoir pris le 10 Décembre, par révolte non autorisée, la mairie de Briançon, d'en avoir pillé coffre et marchandises.
La valeur estimée du vol en espéces et marchandises étant de 16000 écus

voici les preuves que nous avons à votre encontre
http://images.imagehotel.net/c0s8k7mc3e.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img706/793/ergonoman.png
https://2img.net/r/ihimizer/img19/3997/mairie.png
https://2img.net/r/ihimizer/img706/4495/flux2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img138/8750/mairie2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img193/6118/mairie8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img188/138/mairie10.png
https://2img.net/r/ihimizer/img204/3009/rachatauto1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img300/9422/gardiennage.png

Les textes de lois de référence:
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

considérent qu'en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la cour

La parole est à la défense
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Nv68

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MessageSujet: Re: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 13:09

J'ai reçu ce jour un courrier m'invitant à témoigner dans le procès Ergonoman intenté par la ville de Briançon...
Je vous signale que l'avocate de ce messer est Dame Espoire, que j'ai simplement assisté à sa demande.
Sans notification de sa part, je ne saurais reprendre cette affaire.
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Espoire

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MessageSujet: Re: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 15:53

Tu peux le faire Nv, on peut avoir plus d'un avocat, et j'ai prévenu le client que je n'avais pas le temps en ce moment.
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Re: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 17:15

Ce procés est invalidé par la justice, maïtre.

C'est l'accusé qui vous a fait appeler ici, sachant très bien qu'à chaque réponse faite de la défense, cela recule de deux jours la possibilité IG de le clore par l'annulation.

En revanche, le seul procés valide, ouvert au nom du duché attend la dernière plaidoirie de la défense qui elle peut être passée maintenant, le délai de deux jours de réponse étant arrivé à terme
Donc (étant juge maintenant) je patiente encore un peu mais merci de me signaler si Espoire ou vous plaideront dans cette salle.
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Nv68

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MessageSujet: Re: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 17:19

Conformément à la demande du client et de Dame Espoire, je plaiderais à nouveau dans les deux affaires, ayant reçu de vos services un courrier concernant les deux affaires
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MessageSujet: Re: Ergonoman / Trahison   Ergonoman / Trahison Icon_minitime

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