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 VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C)

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vanesfagg

vanesfagg


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VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C) Empty
MessageSujet: VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C)   VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C) Icon_minitimeMar 15 Déc 2009 - 18:19

Accusé: Jeje2412
Officier en charge: Vanesfagg
Date: 15/12/1457

La fiche:

VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C) Fichejeje2412


Les faits:

Le 11 décembre, j'ai acheté à Sir Jeje2412 2 carcasses de cochons une à 16 écus et l'autres à 17 écus.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C) Achatcochona16et17ajeje


La loi:

Citation:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus


Courriers envoyés le 11/12 :

Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de carcasses de cochons à 16 et 17 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15.50 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter me racheter les objets vendu trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer toutes vos marchandises frauduleuse du marché

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne


Courrier envoyé le 13/12/1457 :

Citation :
Salutation,

Vous n'avez toujours pas répondu à l'offre de médiation que je vous ai proposé le 11/12
Vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de carcasses de cochons à 16 et 17 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15.50 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter me racheter les objets vendu trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer toutes vos marchandises frauduleuse du marché

Je vous laisse encore un délai de 24 heures si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne


Dépôts de plainte envoyé le 14/12/1457 :

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.


Dernière édition par vanesfagg le Jeu 4 Fév 2010 - 10:09, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C)   VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 15:17

Transmis le 27/12/1457
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C)   VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C) Icon_minitimeJeu 4 Fév 2010 - 10:08

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En
ce jour du 29 Janvier 1457, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons
jugement à l�encontre du sieur Jéjé2412 accusé de Trouble à l�ordre
public

-Attendu les preuves irréfutables de l�accusation
-Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté en ce tribunal comme il le lui avait été demandé

Au nom du gouverneur et de son peuple, déclarons le sieur Jéjé2412 coupable et retenons l'offense comme circonstance aggravante

Nous le condamnons à une amende de 5 écus pour son acte délictueux majoré de 5 écus pour offense à magistrat


*La juge donna un coup vif de marteau sur le pupitre*

Affaire suivante!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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MessageSujet: Re: VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C)   VI/B58/Escroquerie - Jeje2412 (C) Icon_minitime

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