VI/B55/Escroquerie - Carmus (N-C)

Date: 16/12/1457
Accusé: Carmus
Victime: Ville de Vienne
Officier en charge: Vanesfagg

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 5 décembre, j'ai envoyé une missive à Dame Carmus afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Dame Carmus n'a pas daigné faire malgré le courrier de rappel envoyé le 10 décembre.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:



La loi:

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Voici les courriers envoyés:

Courrier du 5 décembre :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.

Cordialement,

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.

Courriers du 10 décembre :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de Vienne. Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.

Courrier de dépôt de plainte envoyés le 16 décembre:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré mes courriers du 5 et 10 décembre.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.

Citation :

Expéditeur : Carmus
Date d'envoi : 2009-12-17 00:28:09
a ver si se entera que no pienso pagar ningun impuesto.

que IG no puden obligarme y que si me denuncia yo le denunciare a los administradores.

deje de mandarme mensajes o la denunciare por acoso.

Répondre

Traduction :

Citation :

Je ne paierai pas d'impôt
IG vous ne pouvez pas m'y obliger, et si vous me dénoncez, je vous dénoncerai aux administrateurs.
Cessez de m'envoyer des messages ou je vous dénonce pour harcèlement

Réponse :

Citation :

Bonjour dame Carmus.

Vous êtes propriétaire d'un champs de maïs et comme tout propriétaire vous devez donc payer un impot pour la possession de ce champ. (les administrateurs ne peuvent rien pour vous, c'est dans le jeu). Si ceci n'est pas fait, vous vous verrez appelée en justice. Je vous remercie de votre compréhension, bien à vous.

Citation :

Buenos días pega a Carmus.

Son proprietario de unos campos de maíz y al igual que proprietario deben pues pagar un impuesto para la posesión de este campo. (los administradores no pueden nada para ustedes, son en el juego). Si esto no se hace, se verán llamados en juicio. Le agradezco su comprensión, atentamente.

Citation :

Expéditeur : Carmus
Date d'envoi : 2009-12-17 16:42:02
Denuncieme s'il le faut, mais arrêtez de m'envoyer des messages.

Je n'ai aucune obligation de payer ces taxes et ne pense pas, si je dénonce et condamne rendra compte ma plainte aux administrateurs, de même que rien responsable car il sera toujours compte sans un bouclier.

D'ailleurs, vous comprendrez un domaine que j'ai à vendre et ne veulent pas pour rien je ne paie pas pour elle.

S'il vous plaît ne plus m'envoyer de messages, car je ne répondrai pas plus, à partir d'aujourd'hui.

Répondre

Transmis le 27/12/1457

Pour info il a payé un des deux impots a aujourd'hui il reste

Citation :

Carmus : 5,00 écus (+0,75 écus de pénalité) avant le 2009-12-22

Je mets à jour le dossier

Bon ben il a fini de payer..... et j'aurais plu de soucis avec lui il a vendu son champ

Citation :

2009-12-29 01:46:35 : Carmus a payé ses impots pour un montant de 5,85 écus

Bon il a payé le reste de ses impôts