| Modification ambassade langedoc | |
|
+8penelope Sagaben Antoine de Sevillano Arwel Terwagne Walan Hazram Akmer 12 participants |
|
Modification ambassade langedoc | Pour | | 80% | [ 8 ] | Contre | | 0% | [ 0 ] | Absentation | | 20% | [ 2 ] |
| Total des votes : 10 | | Sondage clos |
|
Auteur | Message |
---|
Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Ven 1 Jan 2010 - 18:17 | |
| Tout le monde a voté ? On peut sceller ? | |
|
| |
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 41 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Ven 1 Jan 2010 - 18:20 | |
| A priori seuls 6 votes ont été pris en compte.. | |
|
| |
Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Ven 1 Jan 2010 - 18:20 | |
| *sifflote en essayant de voir arriver de nouveaux conseillers* | |
|
| |
Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Sam 2 Jan 2010 - 11:27 | |
| Finalement avec la tournure que prend les choses, ne serait il pas plus judicieux de ne pas signer ce document, alors que l'on complote contre le comte qui a quand même signé le traité ?
On ne pourrait donc pas faire annuler le vote, ou l'arrêter ? | |
|
| |
Antoine de Sevillano
Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Sam 2 Jan 2010 - 11:45 | |
| Eh bien, laissons le scel en suspend, en attendant de savoir de quoi il retourne. | |
|
| |
tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Sam 2 Jan 2010 - 18:50 | |
| Effectivement... laissons trainer un peu les choses... | |
|
| |
Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 14:04 | |
| Nouveau traité signé par la comtesse languedocienne : - laurine a écrit:
-
- Citation :
- TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINE Le présent traité annule le traité signé à Lyon le 27 mai 1455
Article Premier: Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du comté de Languedoc. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur. Le comté de Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur. Article 2-1: L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc. Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. Article 3 : En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc. En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Article 4: Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille et de ses gens. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille et de ses gens. Article 5: Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Article 6: Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier. Signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458. Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Au nom du Comté du Languedoc: Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadòc
Des avis avant la signature ? | |
|
| |
tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 14:18 | |
| | |
|
| |
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 41 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 15:03 | |
| Qui est notre Ambassadeur en Languedoc ? | |
|
| |
tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 15:06 | |
| | |
|
| |
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 41 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 15:11 | |
| Ma fille ....Tant mieux ça lui évitera de tourner en rond | |
|
| |
Sagaben
Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 16:19 | |
| C'est les traités types qu'on avait lancé il y a un bout de temps, où je dois quand-même tout relire? | |
|
| |
tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 16:21 | |
| | |
|
| |
Sagaben
Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 16:34 | |
| Bon pour moi, alors | |
|
| |
Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 16:52 | |
| | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 17:10 | |
| |
|
| |
Terwagne
Nombre de messages : 5108 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 02/06/2009
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 18:02 | |
| Rien à dire, pour ma part. | |
|
| |
Antoine de Sevillano
Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 18:46 | |
| | |
|
| |
Akmer
Nombre de messages : 749 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/11/2008
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 19:41 | |
| Il n'y a donc plus qu'à sceller ^^ | |
|
| |
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 41 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 19:50 | |
| - laurine a écrit:
-
- Citation :
- TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LANGUEDOC ET DU LYONNAIS-DAUPHINE Le présent traité annule le traité signé à Lyon le 27 mai 1455
Article Premier: Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du comté de Languedoc. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur. Le comté de Languedoc mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur. Article 2-1: L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Languedoc. Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Lyonnais-Dauphiné, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Languedoc, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. Article 3 : En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc. En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Article 4: Le Comté du Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille et de ses gens. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté de Languedoc, de sa famille et de ses gens. Article 5: Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Article 6: Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Comté/Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier. Signé au Château de Lyon, Le Seixième de février de l'an de grasce 1458.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné : Pénélope de Barsac Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Au nom du Comté du Languedoc: Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadòc
| |
|
| |
Sagaben
Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 20:35 | |
| Euh... On vote plus les traités diplomatiques? | |
|
| |
l'oiselier Archevêque
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mar 16 Fév 2010 - 22:26 | |
| | |
|
| |
Sagaben
Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mer 17 Fév 2010 - 9:32 | |
| C'était pas le bon vote, Monseigneur. | |
|
| |
l'oiselier Archevêque
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc Mer 17 Fév 2010 - 21:48 | |
| | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Modification ambassade langedoc | |
| |
|
| |
| Modification ambassade langedoc | |
|