CJ (Bourgogne) - TAOP (Brigandage) - Oh_coisinho_anda_ca [COUPABLE]

Citation :

En ce 18 Décembre, à la demande de la Bourgogne, la cour de justice du Lyonnais Dauphiné appelle à comparaître le sieur Oh_coisinho_anda_ca selon l'acte d'accusation suivant


Olivier1er, le Procureur de Bourgogne s�avançait avec les sourcils froncés une fois de plus.*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Oh_coisinho_anda_ca, vous comparaissez ce jour 17Décembre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame HAllison de la Barge.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 24ème jour du mois de Novembre 1457, entre la Ville de Lyon et la Ville de Macon.


Voici la preuve du racket



Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 108 écus et 5 miches de pains soit l�équivalent de 140 Ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; qu�il n� a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire Oh_coisinho_anda_ca, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier :
Stam

Avocats titulaires:
Angelique0309
Geulederat
intello39
Poupounet
Umondel
Garwael

La parole est à la défense

Coupé

demande de réquisitoire envoyée

Une nouvelle demande pourrait être faite au nouveau procureur?

Citation :

*Keltica, nouveau procureur de Bourgogne, avait pris connaissance de l'affaire avant de répondre à son collègue dauphinois.*

Etant donné l'absence significative de réponse de la part de l'accusé, je demande à la cour de justice dauphinoise de garder Oh_coisinho_anda_ca une journée en ses geôles, de l'astreindre à une amende de 100 écus ainsi qu'au remboursement total des biens volés.

Je n'ai rien à ajouter.

Fait le 25 Mars 1458, à Dijon, par Keltica, procureur de Bourgogne.

Citation :

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

La demande a t'elle été faite au juge?

Juge: Umondel
Procureur: Keltica

je vais écrire à Umondel, je le connais, ça sera fait aujourd'hui ou demain pour les trois dossiers.

Dernière plaidoirie forcée.

Voila, demande de verdict écrite au juge Umondel. *Va l'annoter sur les deux autres dossiers*

Bon, le prévenu vient de mourir, je vais demander à Umondel s'il veut quand même que je rende le verdict ou que je patiente.

Sinon en cas, voici le verdict qu'il faudra rendre.

Citation :

Vu l'article 421-4 du Codex de Bourgogne,
Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,

Attendu que les faits sont établis,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusé coupable de vol par brigandage,

le condamnons à 1 jour de prison et XXX écus d'amende*

J'ai dit !

Rendu à Dijon ce 4 avril 1458

(* = mettre la trésorerie à ZERO)

Réponse d'Umondel

Citation :

Pour le troisième, je vous propose d'attendre patiemment qu'il soit éradiqué... sait-on jamais que le Très-Haut ne veuille pas de lui en ses murs et le renvoie sur Terre...

Il est reviendu à la vie.

Réponse du Juge :

Citation :

Expéditeur : Umondel de Virloinval
Date d'envoi : 2010-04-08 15:06:17

Oui absolument ! Rendons le verdict...

Merci encore !

Umondel

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Dernière affaire concernant le second portugais qui avait brigandé, et donc le verdict avait été retardé avec la mort du prévenu. Mais, soyons en joie, car il avait ressucité et pourrait payer les conséquences de son geste.*


Dans le cadre de la coopération judiciaire de la Bourgogne avec le Lyonnais-Dauphiné, le verdict doit être rendu par le Juge Bourguignon. Aussi, je vais vous faire lecture de sa décision.


"Vu l'article 421-4 du Codex de Bourgogne,
Vu la réforme du brigandage en Bourgogne,

Attendu que les faits sont établis,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusé coupable de vol par brigandage,

le condamnons à 1 jour de prison et 168 écus d'amende

J'ai dit !

Rendu à Dijon ce 4 avril 1458"
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 168 écus.