LY /D59/ Escroquerie - Carolus [Relaxé]

Citation :

Accusé:[Carolus]
Victime: [Mairie]
Officier en charge: [Anastasie]

Titre: Carolus - Escroquerie - 18/12/1457

Faits : Est parti avec un Mandat

Fiche de l'accusé :



Preuves :

Citation :

Mandat numéro '617769'
Contrat :


Contrat grande échelle :

2 petites échelles

Inventaire des marchandises :


#Nom
16,00 écus
2petites échelles

Loi :

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

Courriers :

Citation :

Voici le début de l'histoire qui remonte au 21 octobre...[copie du suivi de mandat au conseil municipal]

colombine a écrit:

Ca commence bien

Citation :

Expéditeur : Carolus de Lyon
Date d'envoi : 2009-10-21 15:24:38

je me suis tromper revoie je recommence
merci
j avais pas lu(lol)

Il a renvoyé le mandat en se gardant 8 écus en plus!

Citation :

Mandat numéro '617769'
Contrat :


Contrat grande échelle :

2 petites échelles

Inventaire des marchandises :


#Nom
16,00 écus
2petites échelles

Sur sa demande insistante, je lui ai refait le mandat mais avec seulement les 16 écus qu'il y avait laissés et voilà qu'il achète à la mairie une grande échelle

Citation :

2009-10-21 15:30:19 : Vous avez vendu 1 grande échelle pour 84,01 écus à Carolus.

Je ne sais pas ce qu'il manigance

Ensuite l'oiseau s'est envolé vers Montélimar et n'est revenu que depuis deux ou trois jours.
Donc ce matin, alors que je m'apprêtais à lui réclamer le mandat, voici ce que je vois






Alors je ne sais que faire...lui réclamer le mandat avec la grande échelle qu'il doit à la mairie où surveiller mon marché...qu'en pensez-vous?


PS : Il a mis son champ en vente, il va certainement repartir! Il faut agir vite

Colombine a écrit:

Et bien comme il était à prévoir, Carolus s'est envolé avec le mandat

Citation :

Bonjour,

Malgré les différentes demandes du Maire, vous avez quitté le Lyonnais Dauphiné avec un Mandat qu'elle vous avait confié.

Je vous informe donc par la présente qu'une plainte est portée à votre encontre.

Vous avez 2 possibilités, rentrer et rendre le mandat ou aller direct devant le juge.

Je vous laisse jusqu'à samedi pour choisir et me tenir informer de votre décision.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Citation :

Bonsoir,


Je vous informe par la présente que la plainte portée à votre encontre est maintenant dans les mains du Procureur. En effet vous n'avez pas daigné répondre à ma précédente missive, donc je considère que vous avez refusé ma médiation.

Vous serez donc amené à témoigner et donc à répondre de vos actes devant la justice.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Transmis le 27/12/1457

maj 01/02/1458 : 1 - a déménagé à Reims
2 - a changé de nom, s apelle Alvin mnt

Ce dossier est à classer, le mandat '617798' a été rendu depuis fort longtemps, j'en avais informé Anas.

Cette affaire a été jugée en Champagne.

Allez donc le chercher, moi tout ce que je peux vous dire, c'est que j'ai dû envoyer mon témoignage pour cette affaire et que l'accusé est revenu à Lyon pour rendre son mandat.

Citation :

En ce jour du 20 Février, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement dans l’affaire opposant la ville de Lyon au sieur Alvin accusé de possession illégale de mandat.

Attendu les faits avancés par la procure
Attendu la culpabilité reconnue par l’accusé
Attendu la conciliation proposée et acceptée
Vu la restitution du dit mandat

Au nom du gouverneur et de son peuple, nous proclamons ce jour, la relaxe envers le sieur Alvin

Mon sieur, vous êtes libre