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 formation - *mayael*( Valence )

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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Jan 2010 - 2:51

Citation :


Les Mandats


Le mandat se trouve dans la partie "Moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "Charges et responsabilités", dans l'onglet "Mon personnage".

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Mandat10

Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Mandat11

Cliquez sur "Voir" pour avoir accès à votre mandat.

Légende:
-L'argent dont vous disposez dans le mandat
-L'inventaire de votre mandat, regroupe toutes vos marchandises
-Permet d'acheter avec l'argent du mandat ou le votre. N'oubliez pas de changer l'argent utilisé a la fin de l'achat
-Permet de rendre le mandat


formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Mandat12

Citation :
La Maréchaussée



Introduction :


Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien direct avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire.
Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 20 écus. (Le salaire peut être augmenté dans certains cas de figure, mais il ne sera jamais inférieur à 20 écus).
Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contrepartie le pouvoir en place dans la ville où il se trouve.
Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directs du chef maréchal seront embauchés par le biais de la mairie.

Mode d’emplois du Chef Maréchal:

Le chef maréchal est désigné par le prévôt des maréchaux, qui lui envoie ensuite un courrier:

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 110

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Courri10

Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 20 écus, le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" => "Mon groupe".

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Hors_d10

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Mon_gr10

Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe.
Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter:


formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Groupe10

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 510

Une fois cela fait, il faudra défendre le pouvoir:

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Dafend10

Il vous faudra cliquer une seconde fois pour confirmer.
Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".


formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Defend10

Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais
ATTENTION!
Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Payae10

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie "Groupe" que le votre a été fermé.
Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problèmes:


formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Ferma10




Pendant le stage à Valence je vous demande d'être attentif aux marché des embauches. Tout offres illégale doit être scréennée affichée en salle de réunion au poste de police de valence c est a dire ici:
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/poste-de-police-de-valence-f15/
Suivie de la lettre envoyée à la personne. Le dossier vient par la suite, ne pas faire un dossier pendant que l'offre d'emploi n'est pas encore prise.

Ensuite je vous mandaterai, petit rapelle, les produits fini on des prix conseillés mais pas de prix défini. Je serai toujours pas loin quand vous avez des doute. Le mandat on y touche que pour la prévotée aussi. On se tient au courant de chaque chose que vous faite pour la prévotée en salle de réunion.
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Jan 2010 - 2:52

Autre petit cours: comment faire la douane.

Pour ce besoin du lavabo:


formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 5rwcl71fo8

Dans la liste des villageois aller dans version texte:

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 090xnpsrze

La rechercher, les gens arrivé dans le village et partit du village.

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 5p984uwmg2

Copier cette liste et aller la mettre aux bureau des douanes de Valence:


formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 19bygakln7

Une fois fait, travailler chaque personne, j'entend par la que les gens ayant une résidence en LD doivent être indiquée
Citation :
en bleu, les étranger du duché en rouge.

On aura donc pour la douane de valence du jours ceci:

Valence le 15/01/1458
18 étrangers hors LD.

Liste des arrivées (12 ):


Cerius Mâcon Duché de Bourgogne 255 123 Niv.3
Hagos Castillon Comté du Périgord 180 119 Niv.2 Boucher Maïs + Vaches
Thithi Draguignan Comté de Provence 43 71 Niv.1 Blé
Ange... Gent Comté de Flandres 31 321 Niv.1 Maïs
Claralamagnifique Cambrai Comté d'Artois 21 912 Niv.1
Madmax2 Draguignan Comté de Provence 20 5 Niv.1 Cochons
Carmus2 Huesca Reino de Aragón 15 0 Niv.1

Paeins Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 232 659 Niv.3 Forgeron Blé + Cochons
Eagol Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 102 122 Niv.2 Charpentier Maïs + Moutons
Alexius3 Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 40 1 Niv.1 Blé
Garrett Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 11 4 Niv.1 Maïs
Walker Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 8 43 Niv.1 Potager


Liste des départs (10) :

Lorigaspar Autun Duché de Bourgogne 255 30 Niv.3 Meunier Blé x2
Ericanna Autun Duché de Bourgogne 255 327 Niv.3 Boulanger Blé x2
Sir_shlomo Albi Comté de Toulouse 77 1 Niv.2
Clift Dieppe Duché de Normandie (Domaine Royal) 33 0 Niv.1
Amayelle. Montargis Duché d'Orléans (Domaine Royal) 29 119 Niv.1 Blé
Lolita Toulon Comté de Provence 18 1 Niv.1
Aymelyne Arles Comté de Provence 16 24 Niv.1 Blé

Geronimo2751 Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 255 337 Niv.3 Meunier Potager x2
Terwagne Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 185 30 Niv.3 Maïs
Chlozo Embrun Duché du Lyonnais-Dauphiné 21 18 Niv.1 Blé

Auquel il faut ajouter les lance et groupe présent dans la ville.que vous trouverai dans hors de la ville, groupe et armée

Citation :
Groupes présents ici :
Corps d'armes de Motouk - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Eagol - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Yoann115 - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Vortiris - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Cmystere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Paeins, Claralamagnifique - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Charles5 - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Lightwarrior - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jodrums - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jay64, Coustan - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ken_cohiba, Gabbryelle - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Macdes, Ellyl - Admission libre - Adhérer
Groupe de Hantorn, Museliere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Rodrigue., Musartine - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ericlin - Admission libre - Adhérer
Groupe de Madmax2, Thithi - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de T0hr - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Alexius3, Garrett, Ange... - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de maréchaux de Natchoum - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie


Voila donc comment faire un bon rapport de douane.
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Jan 2010 - 2:54

Pour celui qui garde, il doit completer le rapport de douane de son collegue en y mettant la garde de sa nuit. Si il garde et qu'il fait
la doune, qu'il les indiques directement.
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeVen 12 Fév 2010 - 19:54

Alors, dernier petit cours. Ce qui peut arriver, une erreur d'un collegue qui vous prévient tard qu'il ne peut garder, absence ou erreur du prévot, et vous n'avez pas recu l'ordre. Ne pas garder c'est prendre une responsabilité énorme. Donc comment garder quand même.
Si possible demander la confirmation à un de vos suppérieur, voici comment faire.


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donc hors de la villes, ca vous connaissez déja, puis votre groupe.

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Vkdccoj1ll

Vous créez donc un groupe, celui qui détrousse un jour un passant, je me fairai un plaisir de le détrousser ensuite

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 8cf3qo6w9i
formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Smaxlm743x

Vous créez un corp d'arme en demande d'adhmission. le nombre de personnes, vous êtes généralement seul donc meme 2personnes.

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 18gesy4nru

Vous pouvez ensuite défendre le pouvoir.

Avez vous des questions sur la totalité de la formation?
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*mayael*

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeVen 12 Fév 2010 - 21:19

Mayael avait écouté et regardé les document que lui avait fournit Natchoum , pour elle tout semblait clair.

Heu .. comme ça a froid je pense que j'ai pas de questions , mais je pense que cela viendra a mesure des évènements a venir . Sinon un grand merci Nat pour cette formation.
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bounette

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeLun 15 Fév 2010 - 12:09

Bonjour votre instructeur m'a fait part de la fin de votre formation si vous voulez bien me suivre en salle d'examen
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bounette

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeDim 25 Avr 2010 - 11:07

Citation :
TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 15 février 1458

1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?

4) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?

5) Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.

6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?

7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?

8)Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

10)imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Embrun, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois à 4 écus
- 10 pains à 6.95 écus
- 2 sacs de farine à 15 écus
- 7 pelotes de laines à 11.50 écus

est-il en infraction et si oui, pourquoi?

11)Après, imaginez que qu’une autre personne mette les mêmes produits, disons Maltea, est-elle en infraction ? Pourquoi ? et que risque-t-elle ?

12)Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?

13)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?


14)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?

formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Captur52

15)Liste pour les ducales :

Citation :
tazspike,Arwel, Paco69, Nynaeve87, Sat, Samarel, Phelim, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier ,Salah_ad_din

Que pourriez-vous me dire sur cette liste?



J'attends vos réponses par MP
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bounette

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) - Page 2 Icon_minitimeDim 25 Avr 2010 - 11:09

*mayael* a écrit:
1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.

Le procureur

2)Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

Contrôler le marché
Contrôler les embauches
Surveillance douanière
Contrôle des transactions foncières
Contrôle des taverniers
Maintien de la moralité et des bonnes mœurs


3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?

Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

4)Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?


- Le maire soumet l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier.
- L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).

5)Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.

Apres constatation de l'infraction:

Envois d'un courrier a l'accuser lui expliquant son erreur et en y mettant la li en vigueur pour cette infraction.

Mettre la ou les preuves.

Envois d'un courrier en proposant une médiation afin de rétablir l'infraction.

Si médiation faite ajouter la preuve au dossier.

Si la médiation a échouée on fait un courrier de plainte

6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?

VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?

Non la loi l'interdit .

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel


8)Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

Non c'est interdit , il faut respecter la grille sur les prix de vente. Si on ne les respecte pas c'est un cas d'escroquerie .

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.




9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

Oui c'est possible selon la loi du duché.

o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie

10)imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Embrun, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois à 4 écus
- 10 pains à 6.95 écus
- 2 sacs de farine à 15 écus
- 7 pelotes de laines à 11.50 écus

est-il en infraction et si oui, pourquoi?
Sagaben est dans l'illegalité en mettant ces marchandises la sur le marché d'Embrun.

Bois:
Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu’il procure, la ville d’Embrun pose l’arrêté suivant :

1)Il est interdit de vendre sur le marché d’Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.
2) La mairie revend aux habitants d’Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.
3) Aux personnes étrangères ou n’étant pas Embrunaises, la mairie d’Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.

Felryn, maire d'Embrun.

Farine , laine : une personne qui ne peux une marchandise ne peut la vendre



11)Après, imaginez que qu’une autre personne mette les mêmes produits, disons Maltea, est-elle en infraction ? Pourquoi ? et que risque-t-elle ?

Maltea est de Reims duché de champagne

Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Mais Maltéa est MA pour le duché de Champagne.

Si elle na pas averti le maire de sa venue et de la possession des marchandises a vendre elle risque l'escroquerie.
o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

12)Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?


Le sire X est en infraction , il n'a pas le droit d'ouvrir une taverne à Valence du faite qu'il n'est pas sujet du LD, ni habitant de Valence.
Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

13)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas
?

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

III.3.b : Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

14)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?


Ce parchemin represente une lettre d'insulte .

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

En tant que sergent:

je monte a dossier en TAOP en y ajoutant les preuves reçus de la victime ainsi que les courriers envoyé par moi meme.



15)Liste pour les ducales :

Citation:
tazspike, Arwel, Paco69, Nynaeve87, Sat, Samarel, Phelim, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier ,Salah_ad_din


Que pourriez-vous me dire sur cette liste?

Paco69 :Saint Bertrand de Comminges [Comté d'Armagnac et de Comminges]

Sat :Luxeuil [Franche-Comté]

Texte de lois du LD:

o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
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