LY /D55/ TAOP - Aurelien_marcus [Coupable]

Titre: Aurelien_marcus - TAOP - 18/12/1457


Faits : pas parti à temps pendant l'EDS

Fiche des accusés :



Preuves :

anastasie91 a écrit:

Procès à faire :

Aurelien_marcus => Lyon
Bibifazelman => Lyon
Nuriabernat => Lyon

Loi :

Citation :

III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Transmis le 27/12/1457

MAJ 01/02/1457 : est partie à Macon

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il est souvent dit que la meilleure des défenses est l�attaque
Il semble que sieur Aurélien s�y adonne en oubliant toutefois à qui il s�adressait et de quel cotê de l�estrade il était.

Messire, je ne tolérerai pas davantage ce manque de respect envers les serviteurs de la justice Dauphinoise que nous sommes .
Les lois sont faites pour une raison précise et pour être respectées.
Il ne vous appartient pas de les juger mais il nous appartient ici d�en juger les contrevenants.

Je vous rappelle que vous comparaissez en ce tribunal pour cette raison :
citation
L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public

Si vos intentions étaient nobles sieur, alors je m'interroge du pourquoi votre réaction de personne honnête et d�honneur comme vous l�avancez n�a pas été d�expliquer la raison de votre présence et votre désir de s�intaller sur nos terres afin d�obtenir cette autorisation qui est une mesure de sécurité dans un duché en état d�alerte.
Vous vous seriez évité toutes ces tracasseries judiciaires.


Ceci étant dit, moi , Dame Isabeau De Hauterives, en ce jour du 10 Janvier 1458 , rendons jugement à l�encontre du sieur Aurélien_ Marcus

Ayant entendu les arguments des deux parties

Attendu que l�accusé n�a pas respecté l�interdiction légale de prendre résidence en période d�état de siége
Vu, à sa décharge qu�il n�a pas montré d�attitude hostile à ce duché par la suite

Attendu les propos outrageant avancés pour sa défense

Nous condamnons sieur Aurélien_Marcus à une amende de principe d� un écu et à peine d�intérêt général de 8 jours dans les mines ducales, ceci afin que soit entendu son statut d�homme d�honneur qu�il revendique.

Il devra apporter la preuve de son dévouement envers son nouveau duché avant le 25 Janvier à cette adresse :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.