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 MO/C50/TOAP-Zanclus (C)

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3 participants
AuteurMessage
cococcinelle83

cococcinelle83


Nombre de messages : 1684
Age : 41
Localisation IG : vienne la belle
Date d'inscription : 01/08/2008

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MessageSujet: MO/C50/TOAP-Zanclus (C)   MO/C50/TOAP-Zanclus (C) Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 21:01

Accuse: Zanclus
Victime: Inracien
Infraction : TAOP
Officier en charge: Cococcinelle83



Fiche contrevenant:

MO/C50/TOAP-Zanclus (C) 091218090704481353

Fiche Victime:

MO/C50/TOAP-Zanclus (C) 091218090820965363

Les lois:

Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte,
diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera
considéré comme un trouble à l'ordre public.

Les faits:

Citation :
Le 13/12/1457 :J'étais en train de discuté avec le sieur Augustelumière et dame Selena2 lorsque
le sieur Zanclus est entré en taverne, commençant à faire scandale sur le fait
que le marché avait ét bloqué durant uen grande partie de la journée, disant que
le marché était contrôlé par des voleurs.
J'ai alors expliqué calmement que
cela était un soucis indépendant de la volonté de tous. Mais le sieur Zanclus ne
voulait rien entendre, nous traitant de menteur, d'affameur et de profiteur.

Ennervé par ses paroles, je l'ai alors agrippé par le col avec l'intention
de lui réexpliquer les choses. Je n'ai pas eu le temps de dire quoi que ce soit
qu'il m'a donné un coup de poing. Dame Selena2 est intervenue et nous a séparé.
Zanclus est alors tombé au sol avant de se relever et de me frapper une seconde
fois.

Connaissant les lois, je n'ai pas répliqué afin de ne pas me
mettre dans mon tord, me contentant d'informer le sieur que je comptais le
mettre en procès.

Celui ci m'a alors insulté et cela à plusieurs
reprises au cours de la soirée.

Vous trouverez ci joint les preuves de
mes dires. Par ailleur, je compte citer comme témoins le sieur Augustelumière et
dame Selena2
Je fais état également d'une "plainte" de la
part du sieur Zanclus à mon encontre dans le bureau de police de Montelimard( en
halle). Je m'y suis rendu et je pense que là encore, il se montre insultant. je
désirerais que cela soit rajouter au dossier.

Preuves:

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-172540aoyvd.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-172611ep1im.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-1726352lnbl.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/16/img-1727003ivxx.jpg


Un petit rajout de ma part messire zanclus a porter plainte contre inracien sur la halle dans le bureau de la prevote le 14 decembre de cette annee

Citation :
je viens de me faire insulte par votre sergent de police
Inracien de ""Valence?????????
même pas de Montélimar """le sergent???? et
copieusement pour un sergent !!!!!!je suis nouveaux peu être mais pas un
chien!!!!
zanclus




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http://cococcinelle83.skyrock.com
feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Re: MO/C50/TOAP-Zanclus (C)   MO/C50/TOAP-Zanclus (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 15:10

Transmis le 27/12/1457
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Nathiavel

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Nombre de messages : 4876
Age : 40
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 01/10/2009

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MessageSujet: MO/C50/ trouble a l'ordre public//inracien//Zanclus(C)   MO/C50/TOAP-Zanclus (C) Icon_minitimeMar 27 Avr 2010 - 1:14

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

Excuses privées au sieur Inracien dont preuve à communiquer au procureur
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MessageSujet: Re: MO/C50/TOAP-Zanclus (C)   MO/C50/TOAP-Zanclus (C) Icon_minitime

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