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 DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE

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AyorLeo

AyorLeo


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MessageSujet: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 19:45

Date: 30/11/1457
Accusée : bertrand
Victime : Zabiette
Agent en charge : Sergent Bounette

Fait :embauche illégale

preuves

DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Emploibertrand

DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Bert-97d34fdb89

Fiche d'état civil :

DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Bertrand


Loi enfreinte :

Citation :
V.2.c : Des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Courrier d'avertissement envoyé :

Citation :
Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable de trouble à l'ordre public.
Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon premier champ' puis annuler.

Cordialement,

bounette sergent.



Courrier envoyé à l’employeur :

Citation :
Bonjour

Vous avez embauché zabiette le 29/11/1457 pour un salaire de 12 écus avec aucune qualification
Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous laisse un délai de deux jours pour vous présenter à la mine de notre ville et de m’envoyer la preuve (screen) de votre venu dans la mine, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour Trouble à l’ordre public sera déposée devant le juge.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Bounette sergent.


Courrier envoyé à l’esclave :

Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part deBertrand
En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus avec aucune qualification.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites.

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.

Cordialement,

Bounette sergent .
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AyorLeo

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MessageSujet: Re: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 19:46

Pas de réponse à transmettre
Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à mon courrier

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Touble à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette Sergent
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 20:46

Citation :
En ce jour du 18 Décembre 1457,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre dame Bertrand

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché illégalement le 29 Novembre 1457 dame Zabiette en tant qu' ouvrier sans qualification.

En voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img29/1030/emploibertrand.png
http://www.noelshack.com/up/aac/bert-97d34fdb89.jpg

V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 21 Déc 2009 - 16:24

L'accusation a appelé Bounette à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
bounette s'avança vers la barre , lasse de cette journée.

tenez compte de son jeune age mais ou cette Dame ne sait pas lire ou elle ne veut pas respecter les lois
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 23 Déc 2009 - 9:37

Coupé
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 23 Déc 2009 - 11:42

Citation :
Il est fort regrettable que cette jeune paysanne ait fait outrage à cette cour en ne répondant pas à sa convocation et de fait tenter de se disculper.

En conséquences, l'accusation ne tiendra compte d'aucune circonstance atténuante relative à son age
Toutefois, l'accusée présentant un casier judiciaire vierge, je demanderai à l'encontre de la dame Bertrand, une peine minorée de 5 écus à titre d'avertissement
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 6 Jan 2010 - 16:15

Citation :
En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Betrand, accusée d'avoir porté une embauche illégale.

Vu les arguments apportés.

Attendu que l'accusée ne se présente pas icelieu.

Attendu de la gravité des faits qui lui sont reprochés.

Nous condamnons Bertrand à payer une amende de 5 écus.

La séance est levée !
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MessageSujet: Re: DI//TAOP - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE   DI//TAOP  - Bertrand [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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