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 DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE

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3 participants
AuteurMessage
AyorLeo

AyorLeo


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MessageSujet: DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE   DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 19:51

Date: 3/12/1457
Accusée : Valoubac14
Victime :Carlisle_cullen
Agent en charge : Sergent Bounette

Fait :embauche illégale

preuves
DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Offrevalouba14

DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Embauchevalou

Fiche d'état civil :

DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Valou


Loi enfreinte :

Citation :
V.2.c : Des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Courrier d'avertissement envoyé :

Citation :
Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable de trouble à l'ordre public.
Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon premier champ' puis annuler.

Cordialement,

bounette sergent.



Courrier envoyé à l’employeur :

Citation :
Bonjour

Vous avez embauché Carlisle_cullen le 02/12/1457 pour un salaire de 16 écus avec 2 points de carac
Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous laisse un délai de deux jours pour vous présenter à la mine de notre ville et de m’envoyer la preuve (screen) de votre venu dans la mine, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour Trouble à l’ordre public sera déposée devant le juge.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Bounette sergent.


Courrier envoyé à l’esclave :

Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Valoubac14
En effet, il vous a embauché pour un salaire de 16 écus avec 2 points de carac

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites.

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.

Cordialement,

Bounette sergent .
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Re: DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE   DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 21:28

Citation :
En ce jour du 18 Décembre 1457

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre de Dame Valoubac

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 2 Décembre 1457 Carlisle_cullen pour une qualification de 2 points d'intelligence au lieu de 6.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img163/7305/offrevalouba14.png
https://2img.net/r/ihimizer/img25/5535/embauchevalou.png

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE   DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 21 Déc 2009 - 16:23

L'accusation a appelé Bounette à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bounette s'avança devant les jurés et les salua*.

Monsieur le Juge , Madame le procureur, messires et Dame les jurés .

Suite à mon courrier pour un offre de médiation cette dame n'a pas daigné me répondre .

Je vous laisse la juger , en tenant compte qu'elle est toute jeune .

Bounette partie se rasseoir
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE   DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 23 Déc 2009 - 9:30

Coupé
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE   DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 23 Déc 2009 - 22:46

Citation :
Votre honneur, cinq fois que la dame Valoubac embauche illégalement.
Se moque t’elle ? ou peut être n’a t’elle pas appris à lire.

Tous les courriers de la maréchaussée sont restées lettre morte et malgré tout, cette fois encore, elle a bénéficié d’une médiation.

Cette fois encore elle outrage cette cour par son mutisme et son absence

La sévérité du dernier jugement aurait du pourtant l’a dissuader de récidiver.
Mais qu’importe, à chaque faux pas, la justice sera quant à elle , bien présente.

L’accusation requiert à l’encontre de dame Valoubac une amende de 10 écus majorée pour récidive à:

20 écus
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


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MessageSujet: Re: DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE   DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 6 Jan 2010 - 16:26

Citation :
En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Valoubac14, accusée d'avoir porté une embauche illégale.

Attendu que la procure a débuté un procès pour esclavagisme, citant l'article V.3.a alors que le V.2.c était seul appliquable

Nous proclamons le vice de procédure et déclarons la relaxe de l'accusée.

La séance est levée !
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MessageSujet: Re: DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE   DI//esclavagisme- Valoubac14 [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitime

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