LY /D51/ TAOP - Aliyane [Relaxé]

Titre: Aliyane - TAOP - 19/12/1457

Faits : vente illégale

Fiche de l'accusé :



Preuves :



Loi :

Citation :

Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Courriers :

Citation :

Bonjour,

Selon les lois citées ci dessous, Vous etes hors la lois en Lyonnais Dauphiné.

Vous vendez de la viande sans autorisation et en n'étant pas réellement considérer comme habitante du Lyonnais comme stipulé dans le chapitre I.5.

Pour cela je vous laisse 48h pour accepter la médiation suivante. Vous devez racheter la viande que ej vous ai acheté hier et ensuite demander une autorisation au Maire de vendre tant que vous ne serez pas totalement installer dans ce Duché. Si toutefois vous ne rachetez la dite viande, votre dossier sera transmis au juge et vous serez amené à témoigner.

"""""Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe"""""

"""""V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public. """"

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Citation :

Re bonjour,

Vous devez bien entendu retirer toute marchandise que vous auriez mis sur le marché.

J'ai remis votre viande sur le marché, vous navez plus qu'à la racheter.

bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Le 23/12/1457 : Pas de réponse dossier à transmettre

Transmis le 27/12/1457

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 14 Janvier 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives , au nom du gouverneur et de son peuple, rendons jugement à l'encontre de la dame
Alyanne, comparaissant devant cette cour, sous le chef d'inculpation d'escroquerie

Attendu l'absence involontaire de la partie plaignante qui n'a pu faire part d'éléments nouveaux avant la mise en procés
Attendu la mise en retraite de l'accusée, perturbant ainsi la procédure
Attendu les nouvelles preuves présentées par la défense lors de son deuxième droit de parole


Nous en concluons à un regrettable concours de circonstances et au vu de ces éléments nouveaux relaxons la dame Alyanne

Madame vous êtes libre.