DI/Isa/TAOP Esclavagisme - Vilya (22/02/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE

Date :08/12/1457
Accusée : vilya
Victime : les mines
Agent en charge : Sergent Bounette

La fiche:

Citation :

multiple récidive d'offre d'embauche illégale

preuve :

le 30/11/1457





le 05/12/1457





le 07/12/1457






Le 08/12/1457






Loi :

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Citation :

Bonjour,


Je vous informe que je dépose ,une fois de plus plainte contre vous pour esclavagisme

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Sergent Bounette

Extrait du casier judiciaire de l'accusée :

Citation :

Vilya 13/02/1458 Haute Trahison Dié
Vilya 09/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 04/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 24/01/1458 Esclavagisme Dié
Vilya 06/01/1458 Escroquerie Dié
Vilya 12/12/1457 Esclavagisme Dié
Vilya 02/12/1457 Trahison Dié
Vilya 17/11/1457 T.O.P. Dié
Vilya 12/11/1457 Escroquerie Dié
Vilya 22/10/1457 Escroquerie Dié
Vilya 15/09/1457 Escroquerie Dié

Citation :

Je vous en prie, prenez un siège cette fois, madame, vous en avez un de réservé dans ce tribunal en tant qu'invitée privilégiée, surtout que vous êtes encore là pour un moment.....
Alors allons y!


En ce jour du 22 Février 1458

Nous, Dame Isabeau De Hauterives Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de dame Vilya


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757



Vous êtes accusée d'avoir embauché les 30/11, 5/12, 7/12, 8/12 1457 des journaliers pour des rémunérations illégales de 15 écus au lieu de 20 écus.

voici les preuves

https://2img.net/r/ihimizer/img130/3216/offrevilya.png
https://2img.net/r/ihimizer/img691/8246/embauchevilya.png
https://2img.net/r/ihimizer/img190/2672/leretourdevilya.png
https://2img.net/r/ihimizer/img69/8803/vilyale5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img27/5659/emploivilyale07.png
https://2img.net/r/ihimizer/img207/8084/embauchevilyadu07.png
https://2img.net/r/ihimizer/img527/5381/embauchevilyale8.png


Vu l’article V.3 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi en vigueur au moment des faits


V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugée pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Il me semble avoir déjà fait de la prison pour ces faits de gloire non ?

Faudrait pas pousser Mémé dans les orties

Oh la dame se réveille....

Ken tu peux vérifier sur les dates, si ce n'est pas en doublon? vu que c'est regroupé avec tous ces délits...cela pourrait aussi.

Merci

Après vérification aux archives, il apparaist que :

• Le jugement du 24 janvier 1458 concerne un délit d'esclavage du 24 novembre 1457
  
• Le jugement du 12 décembre 1457 concerne un délit d'esclavage du 27 novembre 1457

Ce sont, jusqu'à présent, les deux seules condamnations de l'accusée pour esclavage, et les deux seuls procès à son encontre également pour ce chef. Dès lors, je puis l'affirmer, elle n'a point encor été jugée pour ces délits, et il y a encor 9 dossier dans le bureau de la procure pour esclavage...

La défense a appelé Somica à la barre

Citation :

*so' ecouta la plaidoirie de la défense et à son tour se presenta a nouveau devant le juré pour toujours et la même personne, elle s'inclina légèrement puis commenca.*

Messires je vous avouerais être surprise de voir dame vilya en personne dans ce tribunal, je commencais à douter si elle savait où il se trouvait...Je dois dire qu'on en a user des plumes et des nerfs à son encontre, nous faisant souvent rager même, mais là voir icelieu est déjà un grand pas...a mon sens. De plus surveillant toujours les offres d'emploi , j'a pu remarquer que dame vilya avait égaement stopper tout acte d'esclavagisme en proposant des offres légales, pourvue que ça dure me direz vous...ma naïveté peut être me dirait de lui proposer une chance de se remettre dans le droit chemin, en lui proposant une peine qui irait en se sens... Maintenant je ne suis point jury et vous laisse donc le soin d'apliquer la peine qui vous serait la plus conforme.

*elle se retira et retourna s'assoir*

Citation :

Ma dame, vous ici ! vous êtes donc bien réelle ! je commençais à me demander si vous n’étiez pas une légende.
Alors, installez vous confortablement, car je crois que vous êtes ici pour un moment.

Votre honneur, l’accusée qui comparait devant nous aujourd’hui, semble avoir des trous de mémoire.
Si vous permettez, nous allons la lui rafraîchir.

Les deux précédentes affaires d’esclavagisme pour les quelles elle a été condamnée le sont pour des délits des 24 Novembre et 27 Novembre.1457.
Dans notre grande bonté, nous n’avons pas voulu par trop l’affliger et nous avons regroupé plusieurs délits d’esclavagisme de courant Décembre, puisque qu’elle a encore trouvé le moyen de perpétrer entre deux entrées et sorties de prison.
A savoir que nous avons encore une petite dizaine de plaintes en attente pour des délits similaires dans notre bureau.


Aussi , au vu des preuves accablantes et conformément à l’article V.3 du Corpus Législatif relatif à l’emploi.

*Montre du doigt la prévenue.

Je dis COUPABLE
Coupable de dénier l’autorité de notre gouverneur
Coupable de mépris envers nos institutions
Coupable d’escroquer d’honnêtes gens
Coupable de vouloir s’enrichir au mépris des conséquences
Coupable enfin de défier sans relâche cette cour de justice.

Monsieur le juge, pour l’affaire que vous aurez à juger aujourd’hui, pas moins de 4 délits en 10 jours, pardonnez du peu, je requiers donc la peine maximum soit 3 jours de prison et 50 écus d’amende majorés de 50 écus pour multi récidive.

Mais avant, j’aimerai beaucoup que la prévenue nous explique les raisons d’un tel comportement.
Dans quel but persiste t’elle à détourner nos lois ? J’avoue ne pas comprendre l’ intérêt de faire un bénéfice frauduleux de 20 écus sur 4 embauches pour au final en reverser bien plus en amende !
Faut t'il lui offrir un boulier pour avoir un peu de tranquilité...

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le Juge s'était régalé a écouté le discours passionné du procureur. Après ça, il n'avait envie de faire qu'une seule chose, c'était de jeter des caillous sur la prévenue, malheureusement, le ménage avait été bien fait et il n'en trouva pas.
Aussi, en soupirant, il prit la parole. C'était son tour, et il se sentait petit à côté du déchaînement de justice de la Dame d'Hauterive*


En ce jour du 5 mars de l'an 14578, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprésivible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.
Rappelons que dame Vilya compare devant nous pour esclavagisme.


*Se tournant vers le procureur adjoint*


Bravo, c'était un magnifique réquisitoire Isa.


*Puis il regarda vers la prévenue, qui aurait eu pris cher si le Juge ne savait point se retenir.*


Tout d'abord, nous reviendrons sur la multirécidive et nous citerons l'article VI.3.d.ii
"o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d�un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente avec un maximum de 10 jours de prison."


Il y a la récivide dans les faits, et celle devant la justice. Les infractions commises par l'accusée sont toutes antérieures aux précédentes condamnations pour esclavagisme. En conséquent, la circonstance aggravante pour récidive ne sera pas retenue.

Nous ne retiendrons pas non plus la circonstance atténuante donnée par l'agent de la prévôté Somica attendu que la prévenu a recommencé à commettre ce type d'infraction entre temps.


*Il inspira profondément avant de poursuivre.*


Mais il y a une question que nous nous posons tous ici. C'est pourquoi s'échine t-elle à commettre autant délit. Est-ce parce que ses parents ne lui prêtaient pas assez d'attention quand elle était petite et qu'elle essaie aujourd'hui de l'attirer à tout prix? Ou bien est-ce la verrue qu'elle a sur le nez, qui la rend malheureuse et lui donne envie de se faire remarquer?


Et bien, nous sommes curieux de savoir.
C'est pourquoi, Dame Vilya, entendu l'article V.3.a sur l'esclavagisme actif, nous vous déclarons coupable d'esclavagisme et vous condamnons a payer une amende de 40 écus, ainsi qu'à donner en place publique (sur le forum, sur la halle de Dié ou la Gargotte dauphinoise) les raisons de votre détournement régulier des lois.


Je vous rappelle que vous êtes tenus d'appliquer le verdict d'un juge, en vertu de l'article VI.3.f
"VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."


*Il donna un coup de marteau final.


Justice est rendu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

le coup de la verrue....

Bon je note la peine IG mais pas convaincue du tout qu'elle s'y soumette.