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 BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C)

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3 participants
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Licenscar

Licenscar


Nombre de messages : 1893
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 26/04/2008

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MessageSujet: BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C)   BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 16:05

Fait: Ergonoman achète massivement du bois à 4.51 écus.

Loi enfreinte :

Citation :
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Preuve :

BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C) Ergo-b10

Courrier envoyé :


Citation :
Bonjour,

Vous avez massivement acheté des stères de bois hier.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour déstabilisation économique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Licenscar, Sergent de Briançon.


Dernière édition par Licenscar le Lun 28 Déc 2009 - 14:29, édité 1 fois
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feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Re: BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C)   BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 16:09

Transmis le 27/12/1457
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Licenscar

Licenscar


Nombre de messages : 1893
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 26/04/2008

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MessageSujet: Re: BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C)   BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C) Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 14:28

Je crois que je me suis trompé dans le chef d'accusation, c'est trahison pas escroquerie. Confused C'est possible de le modifier même s'il a été transmis ?

Courrier reçu:
Citation :
Bonjour

Je ne trouve pas cette loie dans votre recueille.
Pourriez vous me tranmettre une copie s'il vous plait.

Ergo

Ma réponse :
Citation :
Voici la loi en question:

Livre V Droit économique

V.1 Trahison

V.1.a : Trahison
o V.1.a.i : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Licenscar, Sergent de la Prévôté
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


Nombre de messages : 632
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: Re: BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C)   BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C) Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 10:58

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Ah ben tiens, voici une vieille affaire qui avait été classée sans suite et qui n'attendait plus que Phelim s'en occupe. Il le ferait avec amour et passion, comme d'habitude*


A mort le tricheur !!!!
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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MessageSujet: Re: BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C)   BR/E13/Déstabilisation économique - Ergonoman (C) Icon_minitime

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