Br/E17/Escroquerie - Mortel48 (C)

Fait: Mortel48 vend du bois à 4.20 écus sur le marché de Briançon.

Décret enfreint :

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Preuve :



Courrier envoyé:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Licenscar, Sergent de Briançon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de bois à 4,20 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet par les villageois est de 3,80 écus. (voir décret sur la vente du bois à Briançon et Embrun)

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les 4 stères vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé (3,80).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon, et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Licenscar, Sergent de la Prévôté

Nouveau courrier de médiation

Citation :

Bonjour Sieur

vous n'avez pas daigné répondre au courrier de médiation de mon sergent je vous en fais parvenir un autre à ce jour,

Si toutefois vous avez rachetez les stères à mon sergent je lui en demanderai la preuve et à vous de ne pas tenir compte de ce courrier de relance.



Je me présente, je suis Elisabeth1964, Lieutenant de Briançon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de bois à 4,20 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet par les villageois est de 3,80 écus. (voir décret sur la vente du bois à Briançon et Embrun)

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les 4 stères vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé (3,80).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon, et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Elisabeth1964 Lieutenant de la Prévôté

2 courriers reçus ce ce sieur:

Citation :

Expéditeur : Mortel48
Date d'envoi : 2010-02-27 06:58:06
je ne croit pas car le bois moi je le vend toujours a 3.80 alors il doit y avoir une erreur

Citation :

Expéditeur : Mortel48
Date d'envoi : 2010-02-27 06:59:19
25-02-2010 23:40 : Vous avez vendu à la mairie 4 stères de bois pour 3,80 écus.la preuve

Ma réponse:

Citation :

Bonjour Sieur Mortel48

Je fais réponse à votre courrier il est tout à votre honneur d'avoir vendu à la mairie du bois à 3.80 écus en date du 25/2 mais sachez que nous possédons la preuve écrite qu'en date du 01/01 vous avez mis en vente du bois sur le marché à 4.20 écus hors je vous rappelle que cela est interdit par la loi:

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Donc je vous somme de me racheter les 4 stères que je vous ai mis en vente sur le marché au prix de 4.20 et de les remettre en vente au prix de 3.80.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Pas de nouvelles à transmettre

courrier de dépôt de plainte envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de Briançon.

transmis

Le procès est en cours

Mortel48 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 31 mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Mortel48 est accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 31 décembre 1457, 4 stères de bois à 4,20 écus

Un banc de l'accusé vie, une défense absence, tout qui montre une culpabilité certaine, j'espère que messire Mortel48 ets rongé de remors. En vertu de nos lois je le déclare donc coupable d'escroquerie et le condamne à 10 écus d'amende.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes allez alléger sa bourse!