Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon : coffrets dresseur d’élite EV05 Forces Temporelles
Voir le deal

 

 DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457)

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Empty
MessageSujet: DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457)   DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Icon_minitimeDim 3 Jan 2010 - 1:10

date :le 28 décembre 1457
Accusé:Vilya
Victime: mairie de Dié

La fiche:
Citation :
DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Vilya

Fait: vente d'une carcasse de vache à 35 écus acheter par le maire
Citation :

Vilya possède un culture du blé et un culture du maïs.

Preuves :

DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Vilyay10


Loi:

Citation :
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Citation :
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Dié une carcasse de cochon à 35 écus. Le maire vous l'a achetée pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 31 écus Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum) et en mairie.
J'ai remis ce produit sur la marché pour que vous le repreniez.

Je vous informe que vu vos récidives , je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement

Sergent Bounette


Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour spéculation et escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Sergent bounette

Citation :
Expéditeur : Vilya
Date d'envoi : 2010-01-01 12:59:22
Quelle offre de médiation ? :s

Citation :
celle ci , mais vu les nombreux courriers que vous recevez de ma part vous n'avez pas du la lire .

Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Dié une carcasse de vacheà 35 écus. Le maire vous l'a achetée pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 31 écus Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum) et en mairie.
J'ai remis ce produit sur la marché pour que vous le repreniez.

Je vous informe que vu vos récidives , je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement

Sergent Bounette

Citation :
Titre qui vient pourri au bout de 2 reponses avec de Vilya

Expéditeur : Vilya
Date d'envoi : 2010-01-02 11:39:37
Jamais reçu cette missive Sad

Et évidemment je ne rachèterai pas la carcasse.
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Empty
MessageSujet: Re: DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457)   DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Icon_minitimeDim 3 Jan 2010 - 12:08

Puisqu'on discute de son cas au conseil, on va attendre avec de faire encore un procès.
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Empty
MessageSujet: Re: DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457)   DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Icon_minitimeLun 4 Jan 2010 - 18:00

Tu peux commencer à envoyer le plus ancien, vu que je vais lui coller 10 jours entre chaque Twisted Evil Twisted Evil Twisted Evil

mais d'abord il y a le taop pour banissement non respecté à mettre en route
Revenir en haut Aller en bas
Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


Nombre de messages : 844
Age : 51
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 08/01/2010

DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Empty
MessageSujet: Re: DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457)   DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Icon_minitimeMer 20 Jan 2010 - 17:59

Extrait du casier judiciaire de la suspecte :

Citation :
Vilya 13/02/1458 Haute Trahison Dié
Vilya 09/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 04/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 24/01/1458 Esclavagisme Dié
Vilya 06/01/1458 Escroquerie Dié
Vilya 12/12/1457 Esclavagisme Dié
Vilya 02/12/1457 Trahison Dié
Vilya 17/11/1457 T.O.P. Dié
Vilya 12/11/1457 Escroquerie Dié
Vilya 22/10/1457 Escroquerie Dié
Vilya 15/09/1457 Escroquerie Dié


Dernière édition par Ken cohiba de l'Isle le Lun 15 Fév 2010 - 17:45, édité 2 fois (Raison : Mise à jour Casier Judiciaire en fonction des nouvelles condamnations)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Empty
MessageSujet: Re: DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457)   DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DI//Spéculation et Escroquerie - Vilya (28/12/1457)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DI/D44/Escroquerie & spéculation - Vilya (C)
» DI/**/Escroquerie - Vilya (16/12/1457)
» DI/**/Escroquerie - Vilya (24/12/1457)
» DI/**/Escroquerie - Vilya (10/12/1457)
» DI/D29/Spéculation - Vilya (C)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires sans suite-
Sauter vers: