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 VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A)

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AuteurMessage
vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
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Date d'inscription : 26/02/2009

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MessageSujet: VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A)   VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A) Icon_minitimeLun 4 Jan 2010 - 23:44

Accusé: Paeins
Officier en charge: Vanesfagg
Date : 04/01/1458


La fiche:

[img][/img]


Les faits:

Le 4 janvier, Sir Paeins a vendu 1 carpe à 20 écus au maire de Vienne messire Tazspike et à clairement dit en taverne ainsi que dans un courrier envoyé au maire qu'il n'avait pas l'intention de la racheter ni de retirer les autres poissons marqués se trouvant sur le marché.

Comme en témoigne les preuves ci-dessous:

VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A) Paeinscarpe
VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A) Lettrepaeinsproces

Je lui ai cependant envoyé un courrier de médiation

Les lois:

Citation:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.


Courrier:

Citation :
Salutation,

Comme indiqué lors de notre rencontre en taverne vous etes accusé d'escroquerie
Pour la vente d'une carpe a 20 écus donc au dessus du prix maximum autorisé et vendu sur le marché de Vienne sans autorisation.

Les lois:

Citation:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus de plus la vente de poisson marqué est interdite à Vienne.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher Je vous demanderais aussi de retirer du marché vos autres produits illégaux.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement , vanesfagg Lieutenante de Vienne


Dernière édition par vanesfagg le Jeu 7 Jan 2010 - 1:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A)   VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A) Icon_minitimeMar 5 Jan 2010 - 8:03

Réponse de Paeins
Citation :

Expéditeur : Paeins
Date d'envoi : 2010-01-05 02:15:52

Je vous remercie Lieutenante de prévosté Vanesfagg, de votre courrier et de l'avertissement que vous me dispensez par ce biais.

Pensant être dans mon bon droit malgré votre persistance à considérer la marchandise comme un banal poisson, et voulant revendiquer ce bon droit, j'userai donc de mes 48 heures à partir de réception de la missive pour faire appel auprès des autorités compétentes en la matière pour juger de l'état d'appellation et de prise en compte du produit mis sur le marché. (Sources RR ; auprès des développeurs ou concepteurs et des administrateurs de ce jeu, s'il le faut. Mais aussi et surtout, cas de jurisprudence dans les Royaumes Renaissants.) De plus, je tiens à vous signaler que je refèrerai de l'intégralité du courrier envoyé avant par notre bourgmestre de VIENNE à mon encontre, pour cette affaire, afin que l'on sache sous quels propos celui-ci s'adresse à un habitant de la ville..., et si cela ne constitue pas non plus un délit en soit de sa part. Nous verrons après tout cela, comment la chose sera vécue au sein de notre ville et de notre Duché, celui de la justice aussi, et s'il n'y a pas matière à apporter amélioration ou précision aux textes de lois du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné par nos élus du Conseil Ducal.

Cordialement et respectueusement, Paeins de "Vienne la Belle".
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A)   VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A) Icon_minitimeJeu 7 Jan 2010 - 1:05

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MessageSujet: Re: VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A)   VI/B56/Escroquerie - Paeins (M-A) Icon_minitime

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