LY /D50/ TAOP - Serrallonga [Coupable]

Citation :

Accusé:[Serrallonga]
Victime: [La ville]
Officier en charge: [Anastasie]

Titre: Serrallonga - TAOP - 11/01/1458

Faits : vte sans autorisation

Fiche de l'accusé :



Preuves :



Courriers :

Citation :

Lyon le 12/01/1458
Messire,

Le Maire vous a acheté 10 pelote à 11,80 écus, hors toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez au Maire les petlotes au meme prix, donc à 11,80 écus, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demander l'autorisation.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passer ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon.

Citation :

Expéditeur : Serrallonga
Date d'envoi : 2010-01-12 11:35:55

Mes salutations,

Je viens de voir en effet ce décret... Encore un de plus parmi les nombreux décrets ridicules qui régissent la vie du peuple... Mais enfin, là n'est pas la question.

Je reprendrai donc mes pelotes de laine dès qu'elles seront sur le marché. Pour le moment, il ne me semble pas les voir.

Cordialement,

Joan Sala "Serrallonga"

PS : Je suppose qu'il en sera de même pour le maïs que vous avez acheté ?

Citation :

bonsoir,


vous avez tout compris concernant le maïs, manque de bol je les avais remis en vente et qql un les as racheté, donc je vous en remets de suite en vente

bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Pas de nouvelle à transmettre

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 29 Janvier, nous dame Isabeau De Hauterives rendons jugement dans l'affaire qui oppose la mairie de Lyon à messire Serralonga

Attendu les témoignages des deux parties

Attendu qu'un compromis a été trouvé entre elles

Attendu toutefois le non respect de nos lois qui obligeait le prévenu à demander l'autorisation de vente

Au nom du gouverneur et de son peuple, nous, juge du Lyonnais Dauphiné condamnons le sieur Serralonga à une amende d'un écu symbolique pour ce dernier fait.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.