DI//Escroquerie - Tikilt_de_zeedam (11/01/58) [Genève (CH)]

[quote="somica"]

Citation :

Accusé:Tikilt_de_zeedam
Victime: Mairie
Officier en charge: Somica, sergente stagiaire de la prévôté

La fiche:
Citation:


Les faits:
Le 11/01/1458, Sire Tikilt_de_zeedam a vendu du bois mais il n'est pas citoyen de Dié.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:



De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:
Citation:

Citation :

A la prévôté,

Sire Tikilt_de_zeedam a vendu des stères de Bois sans mon accord sur le marché Diois. Je vous transmet les preuves.

Salutations

Nopus , Maire de Dié

Citation :

La loi:

Citation :

Citation:
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation:

Citation :

Bonjour ,Sire Tikilt_de_zeedam

Je vous ai acheté 6 steres de bois à 4.50.


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 6 steres de bois au même prix (Soit 4.50 ecus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Somica, Sergente stagiaire de la prévôté

En complément voici sa reponse...

Citation :

Expéditeur : Tikilt_de_zeedam
Date d'envoi : 2010-01-12 09:13:00

Réponse HRP

Bonjour
Non merci, je ne joue pas à ce jeu-là.
Procès RP ou pas procès RP, raz le bol de vos lois absurdes qui vident les RR de ses joueurs.
Belle journée

Mediation non aboutie

un petit surplus quand je lui ait annoncé qu'il irait en proces

Citation :

Expéditeur : Tikilt_de_zeedam
Date d'envoi : 2010-01-18 22:26:13

Réponse HRP

Sachez que je ne répondrai pas!
Car je ne cautionnerai jamais vos lois idiotes qui vident les RR.

Faîtes ce que vous voulez, je m'en fous
Je ne joue pas à votre jeu.
Belle soirée

Un dossier d'Escroquerie pour l'achat de stère de bois à Embrun existe déjà. Il est antérieur donc devrait être traité avant.. enfin si il revient en LD.

Extrait du casier judiciaire du suspect :

Citation :

Tikilt_de_zeedam 18/02/1458 Escroquerie Embrun

Toujours hors LD

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 8h40

Et là on fait quoi? une cj pour 6 stères de bois?

Il est revenu à Embrun mais il y a prescription pour celui ci

Je classe sans suite