Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à ...
Voir le deal

 

 DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Empty
MessageSujet: DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)   DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_minitimeSam 23 Jan 2010 - 22:29

Citation :
Accusé : Vilya
Victime : Mairie
Officier de garde : Somica, sergente stagiaire de Dié


La fiche de l’accusée

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Vilya111

Les faits :

Le 23/01/1458, Dame vilya a acheté des marchandises réservées pour les soldes des miliciens de Dié.

Comme en témoigne les preuves ci-dessous :


DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Milice11

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Vilyae12


La loi

Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Multirécidiviste : pas de médiation

Courrier de dépôt de plainte.

Citation :
Bonjour,


Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie pour avoir pris des marchandises à la mairie en réservation destinées à régler les soldes des miliciens.

Etant multirécidiviste de ces faits, aucune médiation ne vous sera proposée, on se verra au tribunal.

Salutations

Somica, sergente stagiaire.
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Empty
MessageSujet: Re: DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)   DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_minitimeDim 24 Jan 2010 - 18:46

Ça devient lassant...
Revenir en haut Aller en bas
Lara

Lara


Nombre de messages : 368
Age : 40
Localisation IG : Qq part dans un fossé, morte
Date d'inscription : 30/12/2009

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Empty
MessageSujet: Re: DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)   DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_minitimeDim 24 Jan 2010 - 19:50

On la poutre ? DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_mrgreen
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Empty
MessageSujet: Re: DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)   DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_minitimeDim 24 Jan 2010 - 21:02

On ne peut pas... pas pour Escroquerie en tout cas... crois bien que je suis le premier désolé.
Revenir en haut Aller en bas
Lara

Lara


Nombre de messages : 368
Age : 40
Localisation IG : Qq part dans un fossé, morte
Date d'inscription : 30/12/2009

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Empty
MessageSujet: Re: DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)   DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_minitimeDim 24 Jan 2010 - 21:06

Pfff on peut jamais s'amuser DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Kopfschuettel
Revenir en haut Aller en bas
Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


Nombre de messages : 844
Age : 51
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 08/01/2010

DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Empty
MessageSujet: Re: DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)   DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_minitimeMer 3 Fév 2010 - 3:54

Extrait du casier judiciaire de la suspecte :

Citation :
Vilya 13/02/1458 Haute Trahison Dié
Vilya 09/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 04/02/1458 Escroquerie Dié
Vilya 24/01/1458 Esclavagisme Dié
Vilya 06/01/1458 Escroquerie Dié
Vilya 12/12/1457 Esclavagisme Dié
Vilya 02/12/1457 Trahison Dié
Vilya 17/11/1457 T.O.P. Dié
Vilya 12/11/1457 Escroquerie Dié
Vilya 22/10/1457 Escroquerie Dié
Vilya 15/09/1457 Escroquerie Dié


Dernière édition par Ken cohiba de l'Isle le Lun 15 Fév 2010 - 17:42, édité 2 fois (Raison : Mise à jour Casier Judiciaire en fonction des nouvelles condamnations)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Empty
MessageSujet: Re: DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)   DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DI//Escroquerie - Vilya (23/01/1458)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DI//Esclavagisme - Vilya (25/01/1458)
» DI//Esclavagisme - Vilya (19/01/1458)
» DI//Esclavagisme - Vilya (08/02/1458)
» DI//Esclavagisme - Vilya (04/02/1458)
» DI//Esclavagisme - Vilya (18/01/1458)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires sans suite-
Sauter vers: