EM/C25/Escroquerie - Anto1ne (C)

Anto1ne
Escroquerie
Victime: mairie d'Embrun
Agent en charge : Axelius

Les faits: Le 16 janvier 1458, le sieur Anto1ne a mis en vente 4 stères de bois au prix de 4 écus 15 , alors que le prix de vente du bois est fixé à 3 écus 80

Preuve



Rappel de la loi, décret municipal :

Citation :

Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu’il procure, la ville d’Embrun pose l’arrêté suivant :

1)Il est interdit de vendre sur le marché d’Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.

2) La mairie revend aux habitants d’Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.

3) Aux personnes étrangères ou n’étant pas Embrunaises, la mairie d’Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.

Felryn, maire d'Embrun.

courrier de médiation envoyé le 24 janvier 1458

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu 4 stères de bois au prix de 4 ecus 15. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Je vous rappelle que le prix de vente du bois est de 3 ecus 80.

Le prix de vente est affiché en mairie et n'est pas là pour faire joli. Afin de vous éviter un passage devant le tribunal et le pilori sur la place du village, je vous propose une médiation. Vous allez retourner en forêt couper du bois et remettre en vente pour la mairie 4 stères de bois au prix de 3 ecus 45 afin de rattraper votre erreur.

Vous avez 48h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de silence ou de refus de votre part, une plainte sera déposée contre vous et nous nous retrouverons dans les sous sols de la tour brune pour vous faire avouer vos délits. Mouhahaha

Axelius, sergent d'Embrun

Il est en procès pour ses impôts et là il fait la bêtise de vendre au dessus du seuil.

Direction le tribunal pour lui Axelius. Sauf si tu as eu des nouvelles.

Pas de nouvelles, je m'en occupe demain.

Pas envie qu'il s'en sorte sur ce coup-là le guss...

Alors Axel tu me mettras la date avec les autres indications tout en haut du dossier et tu me mettras la bonne preuve... Ensuite c'est direction tribunal.... D'ailleurs la prochaine fois pas de médiation c'est tribunal sans passer par la case "je te donne une chance"...

J'aime pas être pris pour une bille...

courrier envoyé le 31/01/1458

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Axelius, sergent d'Embrun

Citation :

Procès ayant opposé Anto1ne au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Anto1ne était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 12 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives allons rendre jugement dans l�affaire opposant la ville d�Embrun au sieur Anto1ne accusé d�escroquerie

Attendu les arguments et plaidoiries de l�accusation
Attendu le refus de coopérer de l�accusé
Attendu la récidive avancée par le témoignage du plaignant
Nous allons lui prouver que le crime ne profite jamais

Au nom du gouverneur et de son peuple, nous condamnons le dénommé Anto1ne à une peine de 10 écus d�amende majorée de 5 écus pour mépris envers les forces de l�ordre ainsi qu� à 1 jour de prison pour outrage à magistrats

Gardes ! trouvez cet homme et enfermez le

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 15 écus.