Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: BR//Esclavagisme - Zoltaire [sans suite] Lun 8 Fév 2010 - 22:07 | |
| Date : 12/10/1457 Accusé : Zoltaire Victimes : Nalya Agent en charge : Felryn Faits- Zoltaire a embauché Nalya pour un travail sans qualification.Fiches d’état civil :Preuves :Loi: - Citation :
- V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum - Citation :
- Bonjour,
Vous avez embauché Nalya pour un travail non qualifié, moyennant 15 écus. Il s'agit d'esclavagisme.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Je vous propose une médiation afin de vous éviter un dépôt de plainte pour esclavagisme. Il s'agira pour vous d'acheter une miche de pain au prix de 12 écus.
Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.
Cordialement,
Lieutenant Felryn - Citation :
- Bonjour,
Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Zoltaire. En effet, il vous a embauché pour un travail non qualifié.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.
Je me tiens à disposition pour toute question.
Cordialement,
Lieutenant Felryn. - Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Esclavagisme.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Lieutenant Felryn. Le messire a ensuite recidivé à deux reprises : Vous avez déjà eu à faire avec celui ci mais aucune CJ n'a été lancé pour esclavagisme (il se baladait dans les royaumes) Mais ! l'est revenu le bougre aujourd'hui même : Briançon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 6h04. l'affaire datant d'octobre, je ne sais si vous allez tout de même lui coller un procès, je prefere transmettre pour vous donner plus de boulot | |
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: BR//Esclavagisme - Zoltaire [sans suite] Mar 9 Fév 2010 - 9:55 | |
| heu... une affaire d'esclavagisme datant d'octobre pour un délit qui n'en serait pas un aujourd'hui (je sais, non rétroactivité des lois mais bon...), ça donne quand même pas envie d'y passer du temps. | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: BR//Esclavagisme - Zoltaire [sans suite] Ven 12 Fév 2010 - 13:38 | |
| non, j'ai d'ailleurs déjà classé il me semble cette affaire.
Je suis partisante d'appliquer la loi au cas par cas pour ces affaires d'esclavagisme dont la grille a été modifiée nombre de fois, et distinguer ainsi les coutumiers du fait et non les contrevenants malgré eux qui sont perdus dans tous ces changements successifs.
On a effectivement d'autres chats à fouetter qui demandent notre attention | |
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453 Age : 42 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 09/03/2009
| Sujet: Re: BR//Esclavagisme - Zoltaire [sans suite] Ven 12 Fév 2010 - 14:44 | |
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| Sujet: Re: BR//Esclavagisme - Zoltaire [sans suite] | |
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