VA /**/ TAOP (Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE

Les faits:

Messire grenouille68170 a ete victime d'agression entre Valence et Montelimar, dans la nuit du 11/02/1458 au 12/02/1458 et desire porter plainte, celui ci s'est fait voler 6 miche de pain et 5 ecus.

Preuves :



Les lois:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 12 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Haldelin.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 12 février 1458 Messire Grenouille68170 sur le lieu dit de Loriol entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 5 écus, ainsi que 6 miches de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa12.casimages.com/img/2010/02/12/1002120949101043.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Grenouille68170 à la barre

L'accusation a appelé Grenouille68170 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

La nuit du 12 février 1458 en allant a Montelimar, j'ai été frappé puis détroussé par le sir ici présent et par son complice d'ont je n'ai malheureusement pas le nom. Ils m'ont, comme vous l'avez déclaré avant, volé 6 miches de pain que j'avai pris comme réserve pour ne pas dépenser les jours qui suivent et 5 écus. Maintenant je n'ai plus de quoi me nourrire.

Passage forcé pour la première plaidoirie.

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Haldelin a racketté Grenouille68170

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne une amende exemplaire d’un montant de 300 écus à l’encontre de Haldelin, un dédomagement de 25 écus au profit du plaignant et de 6 jours d'emprisonnements.


Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie forcée.

Je donnerai le verdict à sa sortie de prison.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Et nous revoici à cette histoire où deux brigands de passage avaient commis deux méfaits en Lyonnais-Dauphiné, puis s'en était allé, sans même prendre la peine de se justifier devant la cour
Le Juge soupira, c'était à lui.*


En ce jour du 11 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.


Rappelons que le prévenu compare aujourd'hui devant nous pour répondre d'accusations de brigandage.


*Enfin, est censé, nouveau soupir.*


Entendu le témoignage de Sieur Grenouille,
Entendu le silence de l'accusé qui en dit long,
Entendu l'article IV.3.a
Entendu le réquisitoire du procureur.


Nous vous reconnaissons coupable de brigandage donc de Trouble à l'Ordre Publique en complicité avec sieur Lesudsarthois. Nous vous condamnons à payer une amende de 16 écus et à 4 jours de prison ferme .... où que vous soyez.


Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 16 écus.