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 VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE

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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 14 Fév 2010 - 13:42

voila les preuves reçues pour le brigandage. où il a fallu que je fasse du découpage grr!
Jamais vu un screen si gros

Une conciliation à faire 60% de la valeur totale me semblerait juste non?


VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Racketn


Citation :
Ensuite, je dois faire une déclaration sur l'honneur pour les biens u'ils m'ont dérobés.

Je déclare sur l'honneur, moi Maury, m'avoir fait dérober, sur la route entre Vienne et Valence, par les sieurs Haldelin et Lesudsarthois:

-plus de 300 écus
-5 miches de pains
-8 sacs de blé

Je réclame justice et que ces individus soient poursuivi jusqu'à ce que le préjudice qui m'a été imposé soit réparé.

Maury, le 14 Février

Voilà, je crois que j'ai fait ce qu'il fallait.

Veuillez me prévenir si la procédure est à refaire ou si la présente est incomplète.

Je vous remercie par avance

Maury


Dernière édition par dame-isabeau le Mer 17 Fév 2010 - 23:56, édité 1 fois
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tenshikuroi

tenshikuroi


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MessageSujet: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [1ère plaid.]   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 14 Fév 2010 - 15:36

Accusation: Brigandage
Victime: Maury
Accuses: Haldelin

VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Maury

VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Hald

Les faits:

Messire Maury a ete victime d'agression entre Vienne et Valence, dans la nuit du 13/02/1458 au 14/02/1458 et désire porter plainte, celui ci s'est fait voler plus de 300 écus, 5 miches de pains, 8 sacs de blé.

Preuves :

VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Racketn

Les lois:
Citation :


IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Acte d’accusation

Citation :
En ce jour du 14 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Haldelin.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 14 février 1458 Messire Maury sur le lieu dit de Romans entre Valence et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 300 écus, ainsi que 5 miches de pains et 8 sacs de blé, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img14/484/racketn.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Maury à la barre
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 14 Fév 2010 - 15:57

Offre de médiation à hauteur de 300 écus envoyée :

Citation :
Messire,

Je me présente, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Vous faites actuellement l'objet d'un procès devant notre Cour de Justice en raison d'une plainte pour brigandage sur la personne de Messire Maury. Celui-ci vous accuse, ainsi que votre comparse messire Lesudsarthois de lui avoir dérobé la somme importante de 300 écus, ainsi que 5 miches de pains et 8 sacs de blé.

Je vous propose donc un arrangement. Si vous et votre ami, dédommagez messire Maury à hauteur des 300 écus, je m'engage à ne requérir aucune peine de prison ferme et aucune amende supplémentaire, mis à part 1 écus symbolique.

Je vous encourage à accepter Messire, et à vous arranger avec Messire Lesudsarthois afin de verser 300 écus en tout car je vous rappelle qu'il s'agit de la deuxième affaire pour Brigandage que nous traitons... le réquisitoire saura tenir compte de la récidive et vous encourez une peine bien plus lourde, à savoir 300 écus chacun et jusqu'à 10 jours de prison ferme.

Respectueusement,
Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 15 Fév 2010 - 10:28

L'accusation a appelé Maury à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Maury impressionné par la solennité du tribunal s'avança penaud jusqu'à la barre.
Après un instant d'hésitation, il prit la parole :
Votre Honneur, je tiens tout d'abord à m'excuser par avance, petit fermier de mon état, j'ai peur de vous faire perdre votre temps précieux. Alors, permettez que je sois bref.
Maury se tourna vers l'accusé Haldelin.
Oui, je le reconnais, c'est bien lui qui me détroussa de mes affaires alors que...hem, j'étais en train de satisfaire un besoin naturel... Il était accompagné de son complice à la barbe blonde. Ils sont venus vers moi avec leurs armes au clair. Pris de panique, j'ai pris mes jambes à mon cou, vous savez votre honneur dans quelle situation j'étais..., non pas que je sois couard mais bon.... Je me suis donc enfui non sans regarder leurs visages et je répète que le sieur qui se trouve sur le banc des accusés est bien celui qui me pris en compagnie de Lesudsarthois toutes mes économies et provisions qui me servaient à effectuer mon voyage vers le comté Toulousain.
Je ne vois pas quoi dire de plus, j'en ai donc fini votre Honneur.

Maury regagna son banc avec le sentiment que cela ne s'était pas trop mal passé
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 15 Fév 2010 - 14:10

refus. oh surprise...

Citation :
Expéditeur : Haldelin
Date d'envoi : 2010-02-15 13:54:43

Bonjour Messire,

Messire Maury est imprudent de se promener les bourses pleines, sur des chemins obscurs. Il ferait mieux de rester dans sa ville, cultiver ses terres et participer ainsi à la prospérité de son duché.

Très cordialement,

Haldelin
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 19 Fév 2010 - 12:55

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Phelim

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 24 Fév 2010 - 23:26

Hum ... pas de réquisitoire?
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l'oiselier
Archevêque
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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 25 Fév 2010 - 11:47

Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Haldelin a racketté Maury
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne une amende exemplaire d’un montant de 500 écus à l’encontre de Haldelin, un dédomagement ayant déja été demandé a son complice et de 5 jours d'emprisonnements.


Que justice soit rendue!
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Phelim

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 5 Mar 2010 - 23:40

Dernière plaidoirie forcée.
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Phelim

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 6 Mar 2010 - 0:32

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait froncé les sourcils en écoutant le témoignage de la victime, se demandant comment elle pouvait reconnaitre son bourreau puisqu'elle s'était enfuie sans regarder son visage.
Heureusement, l'absence du prévenu en disant long sur sa culpabilité ....*


En ce jour du 5 mars de l'an 14578, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprésivible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.
Rappelons que sieur Haldelin compare devant nous pour brigandage.


*A nouveau, il n'allait pas se casser la tête pour un type même pas présent pour entendre son verdict.*

Attendu que vous avez brigandé ce pauvre paysan en complicité avec Lesudsarthois, vous aurez droit à la même peine que lui. Pas de traitement de faveur dans mon tribunal.


*Il sortit de sa poche le verdict prononcé pour le procès de son copain, histoire de pas faire d'erreur quand même*


Ainsi donc :

Nous reconnaissons l'accusé coupable de brigandage, donc de Trouble à l'Ordre Publique. Et nous le condamnons à quatre jours de prison dont un pour son silence, assortie d'une amende de 480 écus.


*Et il fit à nouveau un signe en direction des gardes, pour qu'ils aillent cueillir le brigand où qu'il se cache pour le foutre en geôle et surtout pour récupérer les sous de l'amende.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 480 écus.
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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE   VA /**/ TAOP(Brigandage) - Haldelin [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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