CJ (FC) - TAOP (Brigandage) - Aliette [COUPABLE]

CJ à la demande de Messire .artus. de Sparte, Procureur de FC.

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le sieur Aliette, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme redgun de la garnison de Dole, l�accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de Dame Abille portant plainte le 24 mars 1457. L'agression se serait déroulée au petit matin même du 24 mars 1457, causant un préjudice financier de 30écus et matériel de 2 miches de pain.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Dole est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-aliette-abille-t24216.htm

Casier judiciaire de l'accusé :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/aliette-t24219.htm


Enoncé à Luxeuil le seize février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Aliette s'avance à la barre et salue le juge.

Votre honneur, Je me présente à vous ... Et comme vous pouvez le constater, je suis une dame....Pas un homme....

*marque une pause avant de reprendre

C'est réellement à ma grande surprise que j'ai lui la plainte déposée contre moi.... Des faits remontants à une année en arrière.... Je ne suis qu'une voyageuse sans histoires et je vous assure qu'il y a erreur de personne... Je n'ai aucune preuve de mon innocence, ne me souvenant meme pas dans quel pays je me trouvais à cette époque...J'espère seulement que vous saurez faire preuve de clémence à mon égard...Il est tellement facile de porter des accusations quand on est du côté de la justice ....
*soupire, baisse la tête et retourne à s'asseoir.

bon , on va donc attendre pour la FC

Idem pour là, il y a un nouveau Conseil, vous pouvez relancer les affaires de CJ.

Est ce que cela a été fait pour la FC ?

Procureur: Estelbad
Prévôt des maréchaux: Jerome

Citation :

"Votre honneur,

L'accusé joue la carte de l'amnésie. Cependant, les faits sont là et les preuves aussi. Dont en voici une que je me permet de soumettre à votre appréciation:
https://i.servimg.com/u/f87/13/37/68/66/b1010.gif

L'accusé se permet en plus de critiquer la justice, alors que la gravité des faits qu'elle a commit se situe à un niveau élevé. Elle ne fait preuve d'aucun remord et à aucun moment elle ne présente ses excuses envers la victime.

Par conséquent, votre honneur, je vous demande de condamner Dame Aliette a verser une amende de 100 écus et à une peine de 3 jours de prison.

Enoncé à Vesoul, le 2 avril mil quatre cent cinquante huit.
Par le Procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark."

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*L'Imprévisible avait réuni les trois prévenus poursuivi par la Franche Comté dans la salle de tribunal, afin de rendre le verdict pour les trois dossiers rapidement.*


En ce jour du 23 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons lire la sentence choisi à votre égard par le Juge de Franche Comté, comme le stipule le traité de Coopération Judiciaire que nous avons avec eux.


Rappelons que la Dame Aliette compare pour répondre d'accusation de brigandage.


*Il prit un vélin et lut d'une voix grave et profonde la sentence choisie par son collègue.*


"Puisqu'elle enfreint l'alinéa 1 et 4 de l'article 2 du chapitre 2, du code pénal et à la vue du préjudice commit, je la condamne à 50 écus d'amende et deux jours de prison."


Ainsi soit-il.


*Il donna un coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.