MO/CJ/ TAOP Esteloren [Labrit [Duché de Gascogne]]

grenouille68170 a écrit:

Accusation: TOAP
Accusé: Esteloren
Victime: Le duche
Officier en charge: Sergent stagaire Grenouille68170

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 18/02 Sire Esteloren a vendu une miche de pain mais il n'est pas citoyen de Montelimar. Je lui est envoyer un courrier de médiation, mais plus tard, j'ai trouver un morceau de viande sur le marché lui appartenant

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:

Citation :: Bonjour messire, Je me nome Tybalt et je vous souhaites la bienvenue en la cité de Montélimar.

Petit rappel en cas de vente sur le marché selon vos besoins:

AVIS AUX ÉTRANGERS: Il est interdit de vendre des produits sur le marché sans autorisation du maire, sous peine d'accusation à l'ordre public.

Alors n'oubliez pas de me contacter pour obtenir l'autorisation, je ne mords pas.Tybalt Maire de Montélimar.

La loi:

Citation :: - V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Bonjour Esteloren,

Je vous ai acheté :

18-02-2010 00:00 : Vous avez acheté à Esteloren 1 miche de pain pour 12,95 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Montelimar. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez une miche de pain au même prix (Soit 12.95)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Grenouille68170, sergent stagiaire de Montelimar.

Citation :: En ce jour du 25 Février 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre du sieur Esteloren

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le Marché de Montelimar le 18 Février 1458 des marchandises importées sans autorisation du maire

En voici les preuves
https://2img.net/r/ihimizer/img694/8251/achatmichedepainestelor.jpg

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Non lancé IG, et pour cause :

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Sarlat [Comté du Périgord]

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Bazas [Duché de Guyenne]

Pas de chance, hors d'atteinte maintenant :

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Labrit [Duché de Gascogne]

Et en plus, il s'y est installé :

Citation :: Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Labrit

Il est en Guyenne aujourd'hui.

Citation :: Esteloren est actuellement en prison.
Niveau : 2
Points de réputation : 161
Argent : 114

et flute!!!

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Labrit [Duché de Gascogne], aujourd'hui à 19h33.

Oui, il est en prison suite à sa condamnation en BA par nostre dossier CJ... par contre, retour en Gascogne, donc, point de CJ...

Vu qu'il a été déjà jugé en BA pour autre vente sur montel et Valence à 100 écus, on peut classer celui ci dans les sans suite de toute façon