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 CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE

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Ken cohiba de l'Isle
dame-isabeau
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MessageSujet: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 23 Fév 2010 - 8:19

Expéditeur : .artus. de Sparte
Date d'envoi : 2010-02-22 03:52:39

Bonjour,
Encore un autre de fait.
[Désolé du délai, un hacker a détruit toute la partie justice]

Merci d'avance.
Artus.

-----------

Citation :
Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Edgared, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par le Major Anne_Cyrella de la garnison de Saint Claude, l�accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de Dame Eclypsse portant plainte le 07 Décembre 1457 à la gendarmerie. L�agression aurait causé un préjudice financier de 56écus et matériel de 2 miches de pain, 2 légumes et 2 maïs.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Vesoul est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dpracket-edgared-eclypsse-cj-praxis-t27543.htm#632975


Enoncé à Dole le vingt et un février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte


Dernière édition par dame-isabeau le Mer 30 Juin 2010 - 10:59, édité 2 fois
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 23 Fév 2010 - 11:31

Procédure en cours contre cet accusé :

Citation :
DI/CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Edgared (10/01/1458)
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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 25 Fév 2010 - 16:42

Expéditeur : Sirantonio de Licors
Date d'envoi : 2010-02-24 13:56:28

Citation :
Très bien merci.
Citation :
Voici mon réquisitoire :

Votre Honneur,
Ce silence en dit long...
Je ne vais pas m'attarder sur son cas, je demande une condamnation sévère, à savoir, 8 jours de prison et 1500 écus d'amende, ainsi que la restitution du mandat dans son intégralité.

Merci.


Voilà, merci de me tenir au courant des évênements et d'envoyer au Juge de Bourgogne Umondel la dernière plaidoirie pour qu'il vous donne son verdict.

Cordialement,

Sirantonio
Procureur de Bourgogne.
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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 25 Fév 2010 - 18:41

1500 ECUS D AMENDE !!!! affraid

pour ça....

Citation :
Préjudice 56 écus 2 miches de pain, 2 légumes et 2 maïs Volés

Non mais il n'y a pas un problème là?
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 26 Fév 2010 - 1:30

Errare humanum est, perseverare diabolicum
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 26 Fév 2010 - 1:59

Si vous me permettez, je ne pense point que ce courrier concerne cette affaire, en effet, il parle du procureur et du juge de Bourgogne, alors que cette affaire est une CJ de Franche-Comté. De mesme, il concerne visiblement un mandat "volé", alors que dans le cas de cette affaire, il s'agit de brigandage...
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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 26 Fév 2010 - 23:37

Je confesse devant vous d'avoir commis une erreure, le playdoyer que j'ais lu devant vous était issu d'un autre dossier.
Il s'est retrouvé par mégarde dans ce dossier.
J'assume toute les conséquences liées a cette erreure.
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Phelim

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 27 Fév 2010 - 14:50

Il n'y a pas eu d'erreur IG, alors tout va bien. :)
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Phelim

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 6 Mar 2010 - 9:43

Première plaidoirie forcée.
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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 5 Avr 2010 - 22:28

Citation :
"Votre honneur,

Le Sieur Edgared est, je le rappel accusé de brigandage sur la personne d'Eclypsse.

Il convient de rappeler qu'il s'agit là d'un acte grave, qui voit un honnête citoyen privée de ses biens acquis par son labeur, et que le mutisme de l'accusé ne fait qu'en rajouter à sa présomption de culpabilité.

En conséquence, je demande à ce que le prévenu soit condamné à une peine de 3 jours de prison ainsi qu'à une amende de 200 écus.

Enoncé à Vesoul, le 3 Avril mil quatre cent cinquante huit.
Par le procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark."
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Phelim

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 17:36

Dernière plaidoirie forcée.
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Phelim

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 17:39

Grrrr l'est en retraite.

Je mets le verdict que j'avais écrit pour le Juge suivant, l'aura qu'à s'en inspirer pour le sien s'il veut.



Citation :
*L'Imprévisible avait réuni les trois prévenus poursuivi par la Franche Comté dans la salle de tribunal, afin de rendre le verdict pour les trois dossiers rapidement.*


En ce jour du 23 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons lire la sentence choisi à votre égard par le Juge de Franche Comté, comme le stipule le traité de Coopération Judiciaire que nous avons avec eux.


Rappelons que le Sieur Edgared compare pour répondre d'accusation de brigandage.


*Il prit un vélin et lut d'une voix grave et profonde la sentence choisie par son collègue.*


"Puisqu'il enfreint l'alinéa 1 et 4 de l'article 2 du chapitre 2, du code pénal et à la vue du préjudice commit. Sachant que son complice à été jugé coupable et condamné à 3 jours de prison et une amende de 100 écus, puisque la justice est la même pour tous, je le condamne à 100 écus d'amende et trois jours de prison."


Ainsi soit-il.


*Il donna un coup de marteau.*
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 7 Mai 2010 - 19:54

Citation :
Edgared est MORT.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 9

Edgared est boucher.
Edgared possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 07 Mai 2010 à 19h49
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Demons

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 7 Mai 2010 - 22:34

jugement envoyé au juge
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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 23 Juin 2010 - 11:06

(mort mais se connecte) j'ai relancé le juge Lysiane
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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 30 Juin 2010 - 10:58

Jugement du juge Lysiane à poster


Citation :
Accusé Edgared,

Vous avez brigandé une innocente voyageuse nommée Eclypsse en décembre 1457 et il est temps que vous soyez enfin amené à réfléchir sur cette action vile et lâche. Je vous condamne donc à 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 30 juin de l'an de grâce 1458, par la juge Lysiane d'Ormerach
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Licenscar

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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 14:21

Citation :
Voici le jugement rendu par la juge Franc-Comtoise :
"Accusé Edgared,

Vous avez brigandé une innocente voyageuse nommée Eclypsse en décembre 1457 et il est temps que vous soyez enfin amené à réfléchir sur cette action vile et lâche. Je vous condamne donc à 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 30 juin de l'an de grâce 1458, par la juge Lysiane d'Ormerach "
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MessageSujet: Re: CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (FC)/TAOP (Brigandage) - Edgared [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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