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 Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)

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Cecilia

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Sep 2011 - 17:01

Citation :
De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Par la présente souhaitons informer les provinces des dispositions suivantes :

Suite aux engagements non tenus par ces hérauts et principalement en matière d'assiduité telle que redéfinies courant juillet 1459, sont révoqués :
  • Elianor de Vergy connue comme Guyenne
  • Eudes Von Strass connu comme Angoulesme
  • Håkon von Ahlefeldt-Oldenbourg connu comme Mnemosyne


De meme que nous prenons ici acte officiellement de la démission de Theudbald de Malhuys, connu comme Bourgogne, effective depuis son annonce et que nous remercions pour le sérieux et la rigueur qu'il mit toujours dans sa tache, veillant au moindre détail quant à la gestion de sa marche.

En vertu des lois et coutumes mis en place quant aux cumuls des charges de Héraut et feudataire d'une province, Archybald Hatzfeld connu comme Sylvestrese voit temporairement suspendu de ses droits de vote et délibération au sein du collège héraldique le temps du mandat politique entammé.

Fait ce lundi 296e de septembre 1459 en la Chapelle Sainct Antoine

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Cecilia

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Sep 2011 - 17:02

Citation :
De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Après discussion avec le collège des maréchaux d'armes, sont ouvertes à candidature les marches suivantes :
  • ANGOULESME
  • ANJOU
  • ARTOIS
  • BEARN
  • BERRY
  • COMMINGES
  • GUYENNE
  • LANGUEDOC
  • MAINE
  • POITOU
  • ROUERGUE
  • TOULOUSE
  • MNEMOSYNE
  • ASTREE
  • DICE


Qu'à l'identique de la dernière ouverture de marche, les candidatures sont à m'envoyer par missive privée (MP) exclusivement.
Que les candidatures seront reçues jusqu'au 05 octobre 1459 à 01h00, heure de notre Royaume.
Que suite à ce dépôt, un questionnaire correspondant à la marche candidatée sera envoyé à chaque candidat qui disposera alors d'environ une dizaine de jour pour me le retourner, délai qui sera mentionné lors de l'envoi.

Fait ce 28e de septembre 1459 en la Chapelle Sainct Antoine

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Oct 2011 - 22:38

Citation :

De nous Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire

A toutes fins utiles, rappelons que la Herauderie Royale de France est la seule autorité apte à établir ou valider tout acte d'ordre nobiliaire ayant reconnaissance au travers de l'ensemble du Royaume de France.

De même que tout acte posé par une institution ou un organisme n'ayant recu nulle lettre patente de reconnaissance ou de legitimation de la part de la Couronne de France est nul et non avenu au regarde des Institutions du Royaume.

Qu'en outre, tout noble dont la noblesse a été contresignée par la Herauderie Royale se fourvoyant dans de tels manquements ou actes allant à l'encontre des ordonnances émises par les institutions royales s'exposerait à des sanctions d'ordre héraldique.

Ce 5e jour d'octobre 1459, en la Chapelle Saint Antoyne
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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Nov 2011 - 21:38

Citation :
De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Par la présente souhaitons informer les candidats s'étant présentés à l'ouverture de marches d'octobre 1459.

Que, parmi les diverses candidatures recues, diverses ont recu l'approbation du conseil héraldique.
Ainsi, se voient confier les marches suivantes sitot qu'ils auront fait leur serment de héraut auprès du roy d'Armes à compter de ce lundi 7 novembre en l'Hotel Saint Paul :
  • Mathilde de Vaucanson Joncheray (ig:.mathilde.) pour la marche Mnemosyne
  • Ooghe de Faucuwez(ig: Ooghe) pour une marche es Justice, liberté lui étant laissée de choisir entre Astree ou Dice
  • Henry de Silly (ig:Henry_de_Silly ) pour la marche Angoulesme


Les autres marches ouvertes lors de la séance du mois d'octobre demeurent sans héraut titulaire pour le moment.

Cependant nous tenons à signaler que la marche du "Languedoc" a donné lieu à plusieurs discussions et que suite à celles-ci, nous avons laissé le choix à notre successeur de trancher, en ce que nous ne pouvons imposer ou non un candidat à une assemblée dont nous ne serions plus à la tete.

Ce faisant, il est loisible pour les candidats dont le questionnaire n'a pas été retenu, d'obtenir un commentaire quant aux erreurs commises sur les questionnaires par missive m'étant adressée. Que délai de réponse devra néanmoins être pris en considération.

Nous profitons également de cette meme annonce pour confirmer les bruits et rumeurs existant quant à notre démission de la charge de Roy d'Armes par choix personnel. Celle-ci ayant été transmise sous huis clos à la hérauderie et à la Curia il y a quelque temps déjà, les procédures internes donnant lieu au conseil d'un nouveau Roy d'Armes auprès de la Grand Maitre de France et de Sa Majesté ont déjà eu lieu. Le nom de notre successeur sera connu sous peu et nous restons en pleine autorité jusqu'à cette annonce.

Fait ce mercredi 2e de novembre 1459 en la Chapelle Sainct Antoine

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 17:06

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur nous ayant laissé le soin de trancher une question lui ayant été soumise en temps et en heure, après audition du concerné et consultation du Collège Héraldique de France composé des Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux, Monseigneur Arnaut de Malemort, dit Marche, Héraut d'Armes royal du Limousin et de la Marche, est suspendu incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera sa mandature de comte du Limousin et de la Marche. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées et lui seront retournées à la fin de ladite mandature.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le septième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 18:05

Citation :


    Annonce relative aux ornements de Grand-Ambassadeur de France



    De nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
    A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

    Suite à la décision de sa Majesté Très Aristotélicienne Nebisa de Malemort d'élever l’institution de Grand-Ambassadeur de France à celui de Grand-Office de la Couronne de France ;

    Suite à la demande de sa Majesté Très Aristotélicienne Nebisa de Malemort de pourvoir ce nouvel office d'ornements héraldiques, comme il est de tradition pour tous les Grands-Offices de la Couronne de France ;

    Suite à la réalisation spécifique et au choix des dits ornements par le Collège des Héraut du Royaume de France ;

    Annonçons, faisons savoir et rendons public en ce jour les nouveaux ornements de Grands-Ambassadeur de France réalisés par la Maison de Nagan et qui se décrivent comme suit : "Deux bâtons d'or fleurdelisés de vermeil, ovoïdes en leur partie inférieure, sommés d'un globe et d'une couronne royale, en sautoir derrière le blason".

      Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Aarondenagangdamb


    En conséquence, et à partir de ce jour, le Grand Ambassadeur de France est invité à se mettre en règle dans les délais les plus brefs.

    Et pour confirmer cette décision, apposons notre scel.

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    Fait en la Chapelle Saint Antoine, ce Ve de Novembre MCDLIX
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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeLun 21 Nov 2011 - 14:18

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur nous ayant laissé le soin de trancher quant aux suites à donner au vote du Collège des Hérauts et Maréchaux d'Armes de France relatif à la marche du Languedoc, avons décidé, ayant à cœur la sauvegarde de ladite marche et les intérêts de la noblesse y étant attachée, de ne pas nommer le candidat qui a recueilli tant de suffrages positifs que de suffrages négatifs. Pour autant, bien consciente que pour l'avenir, il convient de régler les litiges constatés et d'anéantir les querelles du passé, nous avons décidé et décidons de placer la marche du Languedoc sous notre tutelle directe, avons envisagé et envisageons de convoquer l'assemblée nobiliaire languedocienne dans les jours à venir et souhaitons directement nous entretenir avec le candidat susdit.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Nov 2011 - 23:21

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'en ce jour, son mandat de duc de Guyenne s'étant achevé le dix-neuvième jour de novembre de l'année courante et conformément aux us en la matière, nous réintégrons maître Archybald Hatzfeld, connu sous le nom de Sylvestre, à la Hérauderie de France. La suspension dudit Sylvestre s'achève donc et clés de la salle des caducées lui sont restituées. Cependant, eu égard à la plainte déposée par ledit Archybald Hatzfeld alors duc de Guyenne contre ceux qui étaient à cette époque ses vassaux, nous nous réservons le droit de décréter une nouvelle suspension si les circonstances devaient le commander.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-deuxième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeMer 30 Nov 2011 - 11:34

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que désireuse de voir la Hérauderie de France être présente et active sur tout le territoire du royaume, nous avons décidé de reconduire le mode de fonctionnement mis en place par notre prédécesseur quant à la gestion des marches dépourvues de héraut, mode de fonctionnement qui, à plus d'un titre, fait preuve de son efficacité. Ainsi, chaque province n'ayant pas d'officier héraldique attaché se verra dépêcher sur place un héraut plénipotentiaire chargé, en liaison avec le Maréchal d'Armes de tutelle, de s'occuper des affaires courantes mais aussi de préparer l'avenir en se montrant disponible avec tout habitant désireux de s'investir au sein de la hérauderie locale. Ces envoyés sont bel et bien des hérauts à part entière, jouissant de tous les droits relatifs à la charge qu'ils se proposent d'occuper.

      Après discussion et réflexion, voici la liste desdits plénipotentiaires :


      • Anjou : Sépulcre, soit Lanfeust de Troy [Lanfeust86]
      • Armagnac et Comminges : Blanche, soit Sakurahime de Valrochelles [Sakurahime]
      • Artois : Champagne, soit Maltea Wagner di Favara [Maltea]
      • Béarn : Estampe, soit Eugénie de Varenne [Eugenie.]
      • Berry : Sigillant, soit Renlie d'Evrecy [Renlie]
      • Bourgogne : Montjoie, soit Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg [Ingeburge]
      • Gascogne : Astrée, soit Paul Ooghe de Faucuwez [Ooghe]
      • Guyenne : Sylvestre, soit Archybald Hatzfeld de Louvelle [Archybald]
      • Languedoc : Montjoie, soit Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg [Ingeburge]
      • Lyonnais-Dauphiné : Sépulcre, soit Lanfeust de Troy [Lanfeust86]
      • Maine : Champagne, soit Maltea Wagner di Favara [Maltea]
      • Poitou : Flandre, soit Ascalon Breydel [Ascalon]
      • Rouergue : Auvergne, soit Kantin Aymeric de Mialans [Kami.]
      • Toulouse : Estampe, soit Eugénie de Varenne [Eugénie.]
      • Dicé : Astrée, soit Paul Ooghe de Faucuwez [Ooghe]



      Nous profitons de cette annonce relative au fonctionnement pour adresser deux rappels.
      Le premier est que seuls les envoyés de la Hérauderie de France et dûment référencés comme tels ont toute légitimité pour agir au nom d'icelle et œuvrer pour la noblesse de France, toute personne se revendiquant comme héraut ou chargé des affaires héraldiques au sein d'une province sans être accréditée par nous ne serait qu'un usurpateur avec lequel il serait assurément périlleux de traiter.
      Le second est qu'il y a un ordre à respecter quand il s'agit de consulter la Hérauderie de France. Ainsi, avant toute chose, l'on se tourne vers le héraut en charge de la marche concernée, qu'il en soit le titulaire ou le plénipotentiaire. Si ce premier échelon de consultation ne donne rien, alors on s'adresse au Maréchal d'Armes de tutelle. En dernier lieu, il est possible de nous consulter, étant entendu que si nous devions être sollicitée en premier ressort et non en dernier, tant la teneur que la diligence de la réponse s'en feront ressentir.


      Que le Très-Haut garde la féale noblesse du Royaume de France.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-neuvième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeLun 12 Déc 2011 - 13:30

Citation :
Le Haut Conseil de l’Ordre Royal de la Licorne,
à tous ses sœurs et frères,
Salutations et connaissance de vérité.

Qu'il soit connu de tous que le Chevalier Alethea a, par sa propre décision, choisi de suivre une autre voie.

Par conséquent, Alethea de St Yriex ne fait plus partie de notre Ordre et se voit retirer les accés en la forteresse, ainsi que son titre de Chevalier.

Faict en Ryes le XXVIIème jour de 11vembre MCDLVIIII

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Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte de l'annonce du Haut Conseil de l’Ordre Royal de la Licorne datée du vingt-septième jour de novembre de la courante année quant à l'avenir d'Alethea de Saint-Yriex au sein du dit ordre, annonce qui ne nous est parvenue que parce que nous nous étions inquiétée de l'absence de ladite Alethea, aussi connue sous le nom de Licorne et ainsi membre de la Hérauderie de France que nous dirigeons, annonce seulement remise par le Grand Ecuyer de France répondant à nos alarmes et conséquemment, attendu que selon les coutumes et lois héraldiques en vigueur, le héraut d'armes d'un Ordre royal de chevalerie doit être membre dudit ordre, révoquons la sus-nommée Alethea de Saint-Yriex de sa charge de Héraut d'armes royal et décrétons la marche de la Licorne vacante, étant entendu que le temps de la vacance, les demandes héraldiques devront être transmises à Alençon, Maréchal d'Armes de tutelle, soit dame Tsampa d'Eusébius.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le douzième jour de décembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 0:07

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte de la démission de dame Nynaeve de Gaudemar, vicomtesse de Clermont-en-Trièves, baronne du Glaizil et de Mornant, dame d'Anthon, de ses fonctions de Maréchal d'Armes royal et de son retrait total de la Hérauderie de France. Nous tenions à remercier celle qui durant des années fut Dauphiné pour son implication, son assiduité, son abnégation, son érudition, son désir de transmettre et de former ceux intéressés par l'héraldique, sa volonté d'aller au bout de ses actions et enfin, sa passion pour l'histoire et les terres du Lyonnais-Dauphiné comme nous la remercions d'avoir prolongé son séjour parmi nous en demeurant active et disponible malgré son retrait. La Couronne de France perd là l'une de ses plus fidèles servantes et la Hérauderie de France l'un de ses précieux membres. Conséquemment, la marche Dauphiné est décrétée vacante à compter de ce jour et se verra ouverte à candidature lors de la prochaine session d'examen. Le temps de la vacance, l'intérim sera assuré, comme c'est déjà le cas depuis le vingt-neuvième jour de novembre de l'année courante, par Sépulcre, Héraut d'Armes royal et ainsi envoyé en tant que plénipotentiaire en Lyonnais-Dauphiné.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le treizième jour de décembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeJeu 15 Déc 2011 - 22:31

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous reconnaissons avoir fait erreur en publiant, en sus de notre annonce datée du douzième jour de décembre dernier portant sur la révocation d'Alethea de Saint-Yriex, l'annonce du Haut Conseil de l'Ordre Royal de l'Ordre Royal de la Licorne faisant état du départ de ladite Alethea de ses rangs et pour ce manquement qui n'était en rien volontaire, nous souhaitons nous excuser. Conséquemment, nous ordonnons que toutes les copies de l'annonce ainsi divulguée soit arrachées sans délai.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quinzième jour de décembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 0:05

Citation :

    A Karl-Heinz de Dampierre, comte de Flandre,

      De par Montjoie, Roi d'Armes de France.


    Votre Grandeur,

    Je n'ai, jusque lors, réagi à la déclaration dans laquelle vous avez indiqué que vous ne reconnaissiez pas la destitution de Malycia, alors vicomtesse de Renaix, édictée par la Hérauderie de France en date du vingt-cinquième jour d'octobre de l'année courante, rappels ayant été formulés au Conseil des Grands Feudataires. Las, il semblerait que vous vous entêtiez dans votre erreur puisque vous exigez du Héraut de Flandre de bailler des clés à ladite Malycia afin qu'elle puisse siéger à la Haute Cour Flamande, assemblée nobiliaire locale.

    Puisque ce qui vous a été dit ne semble point être parvenu jusqu'à votre esprit, lisez maintenant.

    Malycia n'est plus vicomtesse de Renaix et ne saurait être reconnue comme telle, ni par vous, ni par qui que ce soit; elle a été réduite à l'état de roture et nul acte n'est venu casser une déclaration prise sur le fondement d'un édit royal. Malycia, en portant les armes contre le Domaine Royal, possession de Sa Très Aristotélicienne Majesté la Reine de France, a méconnu ses devoirs nobiliaires et a violé l'édit royal sus-cité. Je sais qu'il est de bon ton et que cela donne un petit air savant de déclarer que la décision de Sa Majesté est illégale mais d'aucuns oublient que l'acte de destitution a été contresigné par un Roi d'Armes de France, qui, selon les lois héraldiques royales si chères à ceux qui font fort de se réfugier derrière elles afin d'oublier qu'il y a eu faute notable, a le droit de justice. Justice fut exercée et avec clarté. Si cela n'a su agréer à l'ex-vicomtesse, il y avait moyen de saisir la Très Noble Assemblée des Pairs de France.

    Voilà pour notre exorde, passons donc à votre déclaration en elle-même.

    Nous avons appris avec grand intérêt qu'elle fait suite à la saisine du Parlement flamand et que l'opportunité de reconnaître à la déclaration de destitution de Malycia par la Hérauderie Royale a été débattue devant cette institution flamande, qui, nous citons " est un organe législatif du Comté de Flandre, au même titre que le Conseil ". Organe législatif, organe chargé de rédiger des lois ou d'en voter, organe chargé de l'élaboration, de la révision ou de l'abrogation du Corpus législatif flamand. Nous trouvons pour le moins significatif qu'une personne, telle que vous, qui se pique de légalité et de légitimité ne se soit pas émue de ce qu'un organe législatif se soit saisi d'un acte émanant d'un Grand Office Royal. Nous trouvons pour le moins étrange que le chantre du respect des textes que vous êtes ait non seulement permis cette mascarade mais ait aussi suivi la recommandation d'une institution qui est donc incompétente, selon vos propres lois, pour juger de la validité d'un acte héraldique. Nous trouvons enfin des plus surprenants qu'une institution dont on sait qu'elle ne sort jamais du cadre de ses compétences édictées par la loi flamande dont vous êtes censé être le garant se soit permis pour cette affaire-là de sortir de son domaine de compétences.

    Nous sourions aussi quand nous lisons que la noblesse flamande est soumise à la Flandre et à son comte. Il conviendrait que le grand légiste que vous êtes ouvre un jour ce Codex Levan que vous estimez violé. Vous y apprendriez avec intérêt que la vassalité n'est pas le servage et que vous n'êtes pas plus délié des lois héraldiques que les autres. Vous y liriez également que non, le comte de Flandre, ou d'ailleurs, n'a pas d'autorité pour destituer, hormis les seigneurs de mérite. Il peut demander à ce qu'untel soit destitué mais c'est la Hérauderie de France qui tranche en dernier lieu. C'est ce qu'elle a fait ici, en regard de lois et de coutumes plus que connues et en regard d'un édit royal que vous vous faites fort de présenter comme étant la volonté inique de Sa Majesté. L'édit royal du dix-sept septembre dernier révoquant celui de Gien et précisant la nature de l'Autorité Royale s'appuie sur la coutume ayant toujours régi le Royaume de France et a été soumis, comme tout texte législatif royal, au jugement des Grands Feudataires du Royaume de France réunis en conseil. Nulle dissimulation donc mais il est bien plus aisé de clabauder et de faire feu de tout bois que de réfléchir avant de s'exprimer et de se renseigner a minima. Il y avait un comte de Flandre légitime au moment des discussions, si la noblesse flamande doit s'en prendre à quelqu'un, c'est à lui et à nul autre. Et il y avait tous les autres régnants légitimes à qui droit de parole et donc de suggestion et de contestation a été donné; là encore, s'en prendre à un édit qui a reçu l'assentiment des Grands Feudataires est la preuve d'une réflexion maladroite et inaboutie pour ne pas dire fallacieuse.

    Enfin, pour rappel, au cas où cela ne serait pas clair, Malycia n'est plus vicomtesse de Renaix et elle ne sera jamais plus convoqué à prêter allégeance. Vous vous faites fort d'en appeler à la primauté du codex héraldique, respectez donc les prérogatives que celui-ci prévoir pour la Hérauderie de France en matière d'organisation des hommages et allégeances. Vous vous permettez également d'en appeler à la féodalité pour justifier votre prise de position mais cessez de mettre de côté que Malycia fut faite vicomtesse de Renaix à l'issue d'un mandat de comtesse de Flandre, c'est-à-dire, au terme d'une période durant laquelle elle a été vassale de la Couronne de France. Il est facile de se tenir coi durant quelques semaines pour espérer pouvoir étrenner une couronne et d'oublier toutes ses bonnes résolutions et son serment une fois que cette couronne est effectivement étrennée.

    Pour conclure, nous entendons bien que ce n'est pas la Flandre mais bien vous qui vous vous entêtez à ne pas reconnaître la validité de l'acte de destitution. Fort bien. Certes, cette affirmation ne nous était guère nécessaire car c'est bien à vous et à vous seul que des comptes ont été demandés, comptes non honorés jusque lors et même pis puisque non content de prendre vous-même la décision de demander la destitution de celle qui était alors votre vassale, vous avez osé contester l'institution qui a eu l'honneur et le bon sens, appuyées par les lois et coutumes, de s'exécuter. Il existe un adage selon lequel " le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal ". Certes, oui et cela, nous ne le dénions nullement. Mais il y en a autre qui stipule que le suzerain est solidaire des actes de son vassal et de celui-ci, comme du précédent, nous saurons nous souvenir en temps utiles.


    Donné le quinzième jour de décembre de l'an de grâce MCDLIX.


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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 0:05

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que la notice complémentaire à l'article 5 – prévoyant notamment les motifs d'exclusion définitive du collège héraldique – du Chapitre VII des lois héraldiques royales précisant la définition du manque d'assiduité en édictant des délais clairs et que messire Yann von Wittelsbach, dit Gascogne, Héraut d'Armes royal, ne s'étant pas présenté depuis la fin du mois d'août de la courante année en salle des caducées, nous révoquons conséquemment le sus-nommé Yann von Wittelsbach de sa charge de héraut et décrétons la marche de Gascogne vacante, étant entendu que le temps de la vacance, les demandes héraldiques devront être transmises au héraut plénipotentiaire envoyé sur place, Astrée, soit messire Paul Ooghe de Faucuwez.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quinzième jour de décembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeVen 16 Déc 2011 - 10:56

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que le retrait de dame Nynaeve de Gaudemar et notre nomination à la tête de la Hérauderie de France ayant éclairci les rangs du Collège des Maréchaux, après discussion avec les trois membres de celui-ci toujours en place, nous avons décidé de nommer deux nouveaux maréchaux en les personnes de Flandre, soit Ascalon Breydel, et Orléans, soir Lexhor d'Amahir.

      Les cinq charges étant désormais pourvues, s'ensuit une nouvelle répartition des tutelles, étant à noter que nous conservons nous-même quelques marches sous notre responsabilité directe, soit :


      • Montjoie :
        • Bourgogne
        • Ile-de-France
        • Languedoc
        • Mnémosyne
        • Phylogène
        • Sylvestre

      • Alençon :
        • Alençon
        • Artois
        • Champagne
        • Blanche
        • Licorne
        • Saint-Jean
        • Sépulcre

      • Estampe :
        • Béarn
        • Marche
        • Toulouse
        • Touraine
        • Estampe
        • Sigillant

      • Flandre :
        • Auvergne
        • Comminges
        • Dauphiné
        • Flandre
        • Guyenne
        • Poitou

      • Minerve :
        • Anjou
        • Rouergue
        • Astrée
        • Dicé
        • Minerve

      • Orléans :
        • Angoulême
        • Berry
        • Gascogne
        • Maine
        • Normandie
        • Orléans

      Cette répartition ne remet nullement en cause l'autorité et la légitimité des hérauts envoyés sur place en tant que plénipotentiaires.


      Pour rappel, en cas de requête à formuler à la Hérauderie de France, l'usage veut que l'on se tourne en premier lieu vers le héraut attaché à la marche concernée ou le plénipotentiaire y ayant été mandé; en deuxième lieu, vers le Maréchal d'Armes de tutelle; la sollicitation du Roi d'Armes de France devant intervenir en dernier recours.


      Enfin, les registres de la Hérauderie Royale les seuls à faire autorité et légitimité sont ceux rendus disponibles en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre; toute personne se réclamant de notre noble institution n'y ayant pas son nom inscrit étant un usurpateur.



      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quinzième jour de décembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeSam 17 Déc 2011 - 13:49

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que la volonté de la Hérauderie de France étant d'être présente et active sur l'ensemble du territoire du Royaume afin de veiller au mieux sur la noblesse de France et de sauvegarder les intérêts d'icelle, il a été décidé, après discussion et concertation avec les Maréchaux d'Armes royaux, de lancer une nouvelle session d'examen à l'entrée du Collège héraldique de France pour pourvoir l'ensemble des marches vacantes, hormis celle du Languedoc.
      Pour celle-ci, choix a été fait de l'exclure de la session à venir après les constats tirés de la rencontre de la noblesse que nous avions pris soin de réunir en assemblée, option qui avait d'ailleurs été présentée en cette occasion. La marche languedocienne demeure donc sous notre pleine et directe tutelle le temps que les problèmes constatés, à faut d'être définitivement réglés, soient contrecarrés. Nous y mettrons, pour sûr, toute notre énergie et toute notre détermination.


      Sont donc ouvertes à candidature les marches suivantes :


      • Anjou
      • Artois
      • Béarn
      • Berry
      • Bourgogne
      • Comminges
      • Gascogne
      • Guyenne
      • Dauphiné
      • Maine
      • Poitou
      • Rouergue
      • Toulouse
      • Dicé
      • Licorne


      Les candidatures sont :

      • ouvertes à tous les sujets du Royaume de France, tel que prévu par les lois héraldiques royales;
      • à adresser au Roi d'Armes de France, par missive privée uniquement*;
      • ouvertes jusqu'au vendredi 23 décembre, après complies. **


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-sepième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Déc 2011 - 0:36

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que l'appel à candidatures en vue d'intégrer la Hérauderie de France est toujours ouvert et ce, jusqu'à vendredi soir, après complies. Les personnes désireuses de postuler sont donc invitées à se faire connaître.


      Sont ouvertes à candidature les marches suivantes :


      • Anjou
      • Artois
      • Béarn
      • Berry
      • Bourgogne
      • Comminges
      • Gascogne
      • Guyenne
      • Dauphiné
      • Maine
      • Poitou
      • Rouergue
      • Toulouse
      • Dicé
      • Licorne


      Les candidatures sont :

      • ouvertes à tous les sujets du Royaume de France, tel que prévu par les lois héraldiques royales;
      • à adresser au Roi d'Armes de France, par missive privée uniquement*;
      • ouvertes jusqu'au vendredi 23 décembre, après complies. **


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeSam 24 Déc 2011 - 14:49

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que l'appel à candidatures en vue d'intégrer la Hérauderie de France est désormais fermé et que suite à cette fermeture des inscriptions, le questionnaire de la session de décembre 1459 a été envoyé à tous les candidats. A ceux-là, nous souhaitons bon courage et réponses inspirées. Nous tenions aussi à remercier les Grand Ecuyer de France, le Collège des Maréchaux et Normandie qui nous ont été d'un grand secours dans l'élaboration de ce questionnaire.

      Enfin, nous souhaitons rappeler que malgré la fin de cet appel, la Hérauderie de France recrute, encore et toujours, et ce, pour bon nombre de marches, qu'elles soient provinciales ou de spécialité. Toutes les personnes intéressées par une charge de poursuivant ou de chevaucheur sont donc invitées à se faire connaître auprès des hérauts et maréchaux d'armes royaux qui sauront les renseigner et les orienter.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-troisième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeDim 1 Jan 2012 - 0:20

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'en ce jour, son mandat de comte du Limousin & de la Marche s'étant achevé le vingt-neuvième jour de décembre de l'année courante et conformément aux us en la matière, nous réintégrons monseigneur Arnaut de Malemort, connu sous le nom de Marche, à la Hérauderie de France. La suspension dudit Marche s'achève donc et clés de la salle des caducées lui sont restituées.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeJeu 12 Jan 2012 - 19:08

Citation :

    Hôtel-Dieu de Guyenne


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous validons et enregistrons le meuble héraldique nommé dorénavant « Etendard de l'Hôtel-Dieu de Guyenne » qui est : de gueules, au léopard d’or, armé et lampassé d’azur; au chef d'argent chargé de trois croix alésées de gueules posées en fasce, sous forme d'oriflamme :

      Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Etendardsimpleguyenne Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Etendardprieurguyenne

      Et que, conséquemment, ces meuble et oriflammes sont dorénavant protégés par les coutumes et lois héraldiques royales relatives aux usurpations.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dixième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeVen 20 Jan 2012 - 22:23

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à la demande de Sa Très Aristotélicienne Reine de France, Sa Majesté Nebisa de Malemort Armantia, discussions ont été menées en collège héraldique et en la Curia Regis relativement à la disposition du chapitre I, paragraphe 4 des lois héraldiques royales stipulant que les ducs et comtes du royaume en exercice reconduits dans leur fonction au terme d’un mandat, que ce soit par suffrage ou selon les lois internes de leur province, n’ont pas obligation de renouveler leur serment à l’égard du souverain en ce que leur précédent engagement a toujours valeur; et que suite aux discussions susdites, il est apparu que ledit souverain étant celui, par sa voix et ses choix, donnant légitimité à ses vassaux grands feudataires, que c'est l'acceptation du serment d'allégeance ou d'hommage du souverain qui fait le feudataire et que cette possibilité limitant de fait l'étendue de l'autorité royale, le terme obligation ne doit pas être compris comme étant une alternative offerte auxdits vassaux mais bien comme l'apanage du souverain qui sera le seul à décider de l'opportunité d'une nouvelle prestation de serment, étant entendu que par défaut, les ducs et comtes en exercice reconduits devront se présenter en Salle du Trône du Louvre afin de renouveler l'engagement les liant à la Couronne de France et au titulaire d'icelle et que seuls bénéficiaires d'une dispense royale verront leur serment ainsi prorogé.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-neuvième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeVen 20 Jan 2012 - 23:19

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

    • Savoir faisons à tous présents et à venir que les hérauts et maréchaux d'armes royaux de France, réunis en collège, ont étudié les questionnaires envoyés suite à l'ouverte à candidatures des marches vacantes de la Hérauderie de France et ont débattu de ceux-ci, les auteurs desdits questionnaires ayant vu leur identité occultée dans le but que l'examen mené soit objectif et complet, que suite à cette étude, vote a été lancé afin que de départager les différents postulants et que conséquemment, après discussion et votations collectives et suite à notre propre réflexion, nous nommons hérauts d'armes royaux :

      • Dame Arambour Demesquine Licors pour la marche Bourgogne [Arambour]
      • Dame Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner pour la marche du Dauphiné [Cecilia]

      En précisant que lesdites dames ne pourront se prémunir des prérogatives liées à leur nouvelle charge qu'après avoir dûment prêté serment devant nous, la cérémonie d'intronisation devant se tenir en l'Hôtel Saint-Paul le vendredi vingt-quatre janvier de l'année courante, après l'office des vêpres;


    • Savoir faisons que les marches Anjou, Artois, Berry, Gascogne, Maine et Rouergue demeureront vacantes, faute de candidats;


    • Savoir faisons que les marches Béarn, Comminges, Dicé, Guyenne, Poitou et Toulouse demeureront vacantes faute de candidats possédant le niveau de connaissances requis, tout en indiquant que l'espoir, pour ces marches-là, est permis tant la plupart des postulants ont su montré une envie de s'investir, des aptitudes certaines et un comportement en adéquation avec les valeurs de la Hérauderie de France et que les candidats ainsi remarqués seront, dans les jours à venir, contactés par les maréchaux de tutelles concernés... la plupart car nous regrettons dans le même temps que les deux candidats toulousains aient cru les officiers héraldiques royaux naïfs au point de ne pas remarquer les similitudes entre les deux questionnaires retournés et aient jugé convenant de s'entraider là où l'examen d'entrée à la Hérauderie de France se doit d'être personnellement réalisé;


    • Savoir faisons que nous réservons notre décision quant au pourvoi de la marche Licorne après que des irrégularités nous aient été signalées;


    • Savoir faisons enfin que discussions et réflexion seront menées en vue d'une nouvelle ouverture à candidatures des marches restées vacantes, que tous ceux désireux de s'investir dans les marches en questions sont invités à joindre les maréchaux d'armes royaux concernés et que marches vacantes ne signifient pas marches abandonnées en ce que plénipotentiaires et maréchaux sont présents pour assurer aide et assistance auprès des noblesses provinciales;


    • Concluons en rappelant que seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge ont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre.


      Que le Très-Haut garde la féale et loyale noblesse du Royaume de France et qu'Il guide ceux qui en sont les gardiens dévoués.



      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingtième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX.

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Jan 2012 - 13:56

Je vais encore te féliciter Cécilia! cheers
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeSam 21 Jan 2012 - 14:07

Merci Light :)
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Annonces de l'Herauderie royale (pour informations)   Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Fév 2012 - 10:46

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte de la décision de la Grande Chancellerie de France datée du dix-huitième jour de janvier de l'année courante relative à la cassation de la destitution de messire Burin Khazad de Fouchault, baron de Vallères et seigneur de Saché en Touraine, actée le vingt-troisième jour d'avril mille quatre cent cinquante-neuf par la Hérauderie de France par le truchement d'un de nos prédécesseurs à la charge de Roi d'Armes et conséquemment, savoir faisons que nous reconnaissons ledit Burin Khazad de Fouchault comme baron de Vallère et seigneur de Saché et que nous voulons et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, tant en jugement que dehors, et à perpétuité tant qu'il vivra noblement et ne fera acte dérogeant à noblesse, il soit tenu, traité et réputé pour noble, et reçoive tous les honneurs, préséances et dignités dont ceux reconnus comme nobles doivent jouir et user.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de janvier de l'an de grâce MCDLX.

    Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Signatureuj
    Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Sceauingeor



Pièces jointes :
Citation :
Citation :
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Dame Camille d'Anclair, quant à la destitution concernant les personnes de la noblesse suivantes :

  • Burin_Khazad, Baron de Vallières et Seigneur de Saché pour Défaut d'allégeance conforme aux lois Héraldiques.


Les fiefs inhérents retournent dans le giron de la province et pourront être réoctroyés selon les Lois et coutumes héraldiques établies.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le vingt-troisième jour du mois d'Avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.
Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Thomas5


Citation :

Aux Nobles Tourangeaux,

Nous, Melior de Lioure signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a validé leur saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant la personne de Burin_Kazad datée du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459 .

La Noble Assemblée des Pairs a estimé que le fait que seul Burin_Kazad soit considéré comme dérogeant, alors qu'une autre personne n'a prêté ni hommage, ni allégeance, que d'autres ont envoyé des vassaux prêter allégeance à leur place constitue un vice de procédure, car il est spécifié dans le Codex Levan, chapitre 5 partie 2 :


Citation :
Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.


La Noble Assemblée des Pairs de France transmet donc le dossier à la Haute Cour de Justice, conformément au Codex Levan chapitre 5, partie 3 :

Citation :
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.


Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le quatorzième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.


Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Maini

Annonces de l'Herauderie royale (pour informations) - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Argael Devirieux, Llyr di Maggio d'Astralgan, Valnor de Landemorte.


Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur l’appel d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant la personne de Burin_Kazad datée du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.

En vertu de l’article 221-11-3, Sous-section 1 : Des compétences et fonctions, des statuts de la Haute Cour de Justice :


Citation :
Art. 221-11-3 : De la révision des décisions d’une instance royale

La Haute Cour de Justice est compétente pour statuer sur un appel d'une décision d'une instance royale de prime instance.


En vertu de l'article 221-13-2, Sous-section 3 : Des sources du droit, des statuts de la Haute Cour de Justice :

Art. 221-13-2 : Des droits écrits

Citation :
S’il y a infraction au droit royal ou appel d’une décision d’une instance royale, la Haute Cour de Justice s’appuie sur le droit royal et juge selon le bon droit. En particulier, la peine sera à la discrétion du Chancelier de France.


En vertu de l'article 221-31-5, Sous-section 1 : De l’instruction, des statuts de la Haute Cour de Justice :

Citation :
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.


Considérant qu'il y a bien eu non respect du chapitre 5 partie 2 du Codex Levan, puisqu'il y a eu deux poids deux mesures dans le choix du régnant lors de ses demandes de sanction héraldique pour dérogeance ;

Citation :
Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.


Attendu la validation par la Très Noble Assemblée des Pairs de France de notre proposition de verdict, à savoir l'annulation pure et simple de la sanction de destitution.

Infirmons la décision héraldique du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459 destituant Burin_Kazad, et demandons à la Hérauderie Royale d’acter les conséquences.


Faict à Paris, le dix-huitième jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante.
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Citation :
A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs.

Signifions par la présente que la Très Noble Assemblée des Pairs de France valide votre décision portant sur l'annulation de la sanction de destitution ayant frappé Burin_Kazad.

Faict à Paris le dix-huitième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.


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Pairs de France ayant participé à la prise de décision : Marie-Alice Jagellon, Lexhor d'Amahir, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Armoria de Mortain, Argael Devirieux, Bess Saincte Merveille-Rouben, Actarius d'Euphor, Julien Giffard, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Aconit de Longueval.

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