BR/E10/Escroquerie - Leanee (N-C)

Accusé:Leanee
Victime:municipalité de Briancon
Agent:Zardoz
Date:25/2/1458

Les faits: Leanee vend du bois au dessus de 3.80sur le marché de briancon.

Fiche d'identité




Fiche d'identité[/b]

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Les preuves:


Courrier:
Citation:Salutation,

Je me présente, je suis Zardz, sergent. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de srere de bois à 4.50écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.80 sur le marché de briançon écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Zardoz , Garde

courrier de dépôt de plainte

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous
Zardoz, Garde de Briançon.

preuve de connexion




A transmettre

transmis

Citation :

Kernos Rouvray, Sire de Glandage & de Roynac,
Aux membres du Barreau Dauphinois, salut et paix!

Dames et Sires avocats, je viens à vous afin de demander vos services pour défendre ma fille, Léane Rouvray, dicte "Leanee", qui vient d'être mis en procès ce matin sous le chef d'inculpation d'Escroquerie, pour non respect du décret sur la vente de bois ayant cours à Briançon, décret dont elle n'avait pas connaissance, étant de retour au Lyonnais-Dauphiné depuis peu. Ma fille m'ayant assuré qu'elle s'était conformée à la demande de la Prévôté en retirant sa marchandise du marché dans les délais les plus brefs, et n'ayant eu aucune demande de médiation, je vous demande donc votre aide afin de défendre son bon droit.

Ma fille est jeune, elle ne connait pas encore bien nos diverses lois, mais elle s'est aussitôt soumise à la demande des agents de la Prévôté, preuve de sa bonne volonté et de son respect de nos institutions, je ne voudrai donc pas que cette erreur de jeunesse lui soit préjudiciable et vienne jeter le discrédit sur elle.

Que le Très-Haut vous garde,

Faict à Briançon, le 13e jour du mois de mars de l'an MCCCCLVIII,

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

* Le juge avait écouté attentivement tous ces gens qui avaient fait le déplacement jusqu'à la barre pour cette stère de bois vendue frauduleusement. C'était à croire que cette stère ferait couler beaucoup d'ancre et d'encre aussi pour le greffier qui prendrait note de tout cela.*


En ce jour du 25 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que la prévenue compare devant nous pour répondre d'accusations d'escroquerie.


*Il sortit de sa poche un velin.*


J'ai rédigé un petit poème enflammé sur l'importance du bois pour les marchés. Je peux le lire? Non? Bon, tant pis, ça sera pour une prochaine fois.


*Rangeant son velin la mort dans l'âme, il se tourna ensuite vers la mairesse.*



Ninoua, je vous rappelle que la coutume veut qu'il n'y ait qu'une personne qui témoigne en même temps à la barre. Aussi, la prochaine fois, si vous pouviez mettre bas avant de venir ... enfin, si vous ne pouvez vraiment pas faire autrement, tant pis, j'essaierai de ne pas être trop regardant.


*Lançant un coup d'oeil incluant avocat et procureur, il poursuivit.*


Nous prenons note que l'accusée a reparé sa faute après coup, et que l'accusation ne souhaite pas continuer les poursuites.


Damoiselle, j'ai espoir que vous vous montrerez digne de la confiance qui vous ait accordée, et que nous ne vous reverrons plus en ce tribunal pour d'autres infractions, car il se pourrait fortement que vous ayez moins de chance les fois suivantes.
Pour notre part, nous allons suivre le mouvement.


Nous prononçons donc la relaxe à votre encontre.


*Il donna un coup de marteau d'un geste impatient*


Et maintenant, tout le monde dehors, l'innocence, c'est contagieux, je ne voudrais pas que d'autres prévenus l'attrappent !