BR/E12/Escroquerie - Necrolenoob (C)

Accusé:Necrolenoob
Victime:municipalité de Briancon
Agent:Zardoz
Date:25/2/1458

Les faits: Sir Necrolenoob vend des peau à 23écus sur le marché de briancon, dépassement de la grille.

Fiche d'identité



La lois:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Les preuves:



Courrier:
Citation:Salutation,

Je me présente, je suis Zardoz, Sergent. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de peaux à 26 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 16 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.Zardoz, Garde

Courrier de depot de plainte.

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Zardoz, Garde de Briançon.

preuve de connexion


A transmettre

transmis

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

*Affaire suivante, un malautru qui s'amusait à vendre des peaux à 23 écus. Comme si des gens se seraient amusés à l'acheter .. il n'y avait que la prévôté pour le faire .. logique, c'était son travail.*


En ce jour du 9 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que le prévenu compare devant nous pour répondre d'accusations d'escroquerie.


*Regard noir en direction de la place du prévenu vide, étant lui même éleveur de moutons.*


Enfin, cet homme est-il fou? Des peaux à 23 écus?
Si elles se vendaient à ce prix là, je serai le premier à le faire, mais nenni.


*Brandissant son marteau vers la place toujours vide*


C'est ce genre d'individu qui porte la honte sur le saint métier d'éleveur d'ovins. Déjà qu'au prix maximal de 16 écus on ne les vend même pas .. alors à 23 écus !
Tiens, je m'en étouffe d'indignation.


Et s'il pense avoir fait une bonne affaire en ne la reprenant pas, il se fourre le doigt dans l'œil. Nous suivrons le réquisitoire du procureur puisqu'e Necrolenoob n'a pas souhaité objecté.


En conséquent, nous déclarons l'accusé coupable d'escroquerie, et le condamnons à 10 écus d'amende.