LY/Isa/Esclavagisme - Darthsokaris (28/02/1458) [RELAXE] - ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Darthsokaris ]
Victime: [Anastasie]
Officier en charge: [Anastasie]

Titre: Darthsokaris . - Esclavagisme - 23/02/1458

Faits : Esclavagisme

Fiche de l'accusé :



Preuves :





Courriers

Citation :

Bonjour,

Vous m'avez embauché hier pour un salaire de 12 écus au lieu de 15. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
En effet la loi stipule que :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Je rappelle que selon l'article IV.3.B sur les catégories des peines encourues:
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. [...]

Bien à vous

Anastasie91, Lieutenant de la Prévôté de Lyon

ps : si vous ne connaissez pas les tarifs en vigueurs pour des embauches , vous pouvez toujours le demander, ou vérifier en Mairie avant de faire des erreurs

Citation :

En ce jour du 6 mars 1458

Nous, Dame Isabeau De hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Darthsokaris

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 23 Février 1458 un journalier pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://2img.net/r/ihimizer/img193/6061/embauche.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img716/2040/embauche2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img251/796/embauchez.jpg



Vu l’article V.3 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi


V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugée pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bien le bonjour
n'eyant pas pour habitude de faire de l'esclavage je propose a cette personne le double du salaire que j'avais indiquer
voila pour ma bonne fois

Euh .... Si je lis bien le dossier, l'agent de la prévôté a postulé de lui même à une offre non conforme?
ça c'est du zèle.

Vi, me demande si elle s'est elle même envoyé le courrier à l'esclave...
D'un autre côté, elle ne lui a donc pas laissé l'oportunité de retirer son annonce.

Citation :

Votre honneur, Le sieur Darthsokaris s'est rendu coupable d'esclavagisme au vu de l'article V.3.a
Ceci n'est plus à démontrer, le prévenu reconnaissant lui même les faits.

Nous retiendrons donc au vu de ses aveux les circonstances atténuantes.

Malgré tout, puisque l'accusé a dédaigné la médiation de la maréchaussée, nous requerrons une peine lègère à titre d'avertissement.

Soit une peine d'intérêt général de 3 jours dans nos mines ducales.

Qu'il soit clairement entendu qu'il devra présenter son bulletin de salaire à la salle publique de justice comme preuve de sa bonne foi.

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Un détail dans ce dossier le troublait, mais le Juge y reviendrait un peu plus tard.*


En ce jour du 23 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que le prévenu compare devant nous pour esclavagisme.


*Il étala les pièces du dossier sur son pupitre jusqu'à trouver la preuve qu'il cherchait.*


Nous avons été surpris de constater que c'est un agent de la prévôté qui avait postulé à l'offre illégale, se mettant ainsi à la limite d'enfreindre l'article V.3.b
"V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d�embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l�ordre public."


Je cite l'article V.3.a
"Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugée pour esclavagisme"


Ce n'est qu'une fois que la personne a bel et bien embauchée une tierce personne qu'elle est dans l'illégalité. Or, il nous faut présentement bien gardé le doute quand au fait si l'offre de l'accusé aurait été prise si l'agent de la prévôté ne l'avait pas fait, et donc ainsi, si vraiment il aurait commis un acte d'esclavagisme.


Nous rajouterons le répenti qui a l'air sincère de sieur Darthsokaris.


C'est pour cette raison, que nous avons décidé de relaxer le prévenu. Vous êtes donc libre.


*Coup de marteau sur le lutrin.*


Allez, tout le monde dehors !