BR/E16/Escroquerie - fred3945 (C)

Les faits : Fred3945 vend du bois au dessus de 3.80 écus sur le marché de Briançon

Fiche d'identité



Les lois :

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

les preuves:



Courrier:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Mayel, garde. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de stère de bois à 4.15 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.80 sur le marché de Briançon écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Mayael, garde

Voilà des nouvelles de ce sieur je lui envoie un deuxième courrier de médiation.

Citation :

Dernière connexion le 07 Mars 2010 à 16h06

Le sieur se réveille trop tard voilà sa missive:

Citation :

Expéditeur : Fred3945
Date d'envoi : 2010-03-12 09:22:25
J'ai annulé cette vente pour baisser le prix ensuite vu de mon erreur le lendemain

Je regrette mon erreur mais quand je vend les steres de bois je mets toujours un prix inférieur au prix du marché donc ce jour-là le prix du marché était de 4.20

Voilà ma réponse:

Citation :

Bonjour sieur,

Sachez d'une part que le prix du bois conseillé en mairie est le même pour tous c'est donc là que vous devez allé consulté le prix à pratiquer et non en fonction des prix pratiqués sur le marché,

ensuite il est tout à votre honneur de l'avoir retiré de la vente mais comme vous n'avez pas daigné me racheter celui que j'avais mis en vente pour vous je me suis vu dans l'obligation de transmettre votre dossier.

Vous pourrez vous exprimer librement devant la cour.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

tranchmis

Passe en mangeant une nanouillette*

A archiver

Phelim a écrit:

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Il retint un baillement en écoutant l'histoire de cette stère de bois, achetée, revendue, rachetée, et rerevendue à on ne sait qui.
Dans le doute, l'Imprévisible s'était quand même renseigné auprès de la mairesse et de l'agent qui avait en charge le dossier ... mais non, jamais le prévenu n'avait racheté cette stère de bois frauduleuse.*


En ce jour du 23 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu compare devant nous pour escroquerie.


*Inspiration, puis on se lance pour démêler l'affaire.*


Sieur Fred3945, après vérification, il apparait que vous n'avez jamais repris cette stère de bois à 4.15 écus, malgré les tentatives de médiation de la prévôté. Mentir devant un juge, surtout quand le juge c'est moi, c'est un fait aggravant.


Cependant, nous retiendrons que vous n'avez pas récidivé.


Aussi, entendu le décrêt briançonnais,
Entendu la preuve de vente d'une stère de bois à 4.15 écus,
Entendu le témoignage de l'agent de la prévôté,
Entendu le réquisitoire du procureur,


Nous vous déclarons coupable d'escroquerie et vous condamnons à 7 écus d'amende.


Allez oust, allez respirer le bon air frais du dehors maintenant.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.