VA// TAOP - Baile (08/03/1458)

ACCUSE : Baile
VICTIME : Valence
AGENT EN CHARGE : Musartine
La fiche :



Dame Baile a ouvert une taverne, alors qu’elle ne respectait pas les conditions d’ouverture de taverne, à savoir qu’il n’habite pas Valence.

Preuve :



Un courrier lui a été envoyé afin de lui demander de fermer cette dite-taverne :

Citation :

Bonjour Baile

Vous venez d’ouvrir une taverne en notre ville de Valence. Or l’ouverture de celle-ci est régit par des conditions spécifiques stipulées par la loi suivante :

Citation :

V.2.c : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Aussi, afin de vous mettre en conformité avec celle-ci, je vous demande de fermer votre taverne, et ce dans un délai de 48 H 00, et ce afin de vous éviter un procès.
Musartine, Garde

réponse de la contrevenante :

Citation :

Expéditeur : Baile de de Torcy-le-Petit
Date d'envoi : 2010-03-02 20:41:19

D'accord, j'la ferme dans 47h et 59 minutes *sourit*
je veux juste avoir la paix vis-a-vis de certains harcèlements d'abrutis. Je ne cherche pas à provoquer la loi du LD hein?
'fin bref, avant le délai imparti, elle sera fermée, je vais juste en jouir ce soir et demain, et promis, j'dépose le bilan après !
Répondre

La taverne est toujours ouverte à ce jour et elle ne semble plus être à Valece

Citation :

La taverne a été détruite

on classe! on la retrouvera pour la taxe vu la polémique en gargote