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 BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE

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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Empty
MessageSujet: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 12 Mar 2010 - 15:09

Accusé :fred3945
Victime : municipalité de Briançon
Agent : mayael et pour terminer Elisabeth
Date : 01 Mars 1458


Les faits : Fred3945 vend du bois au dessus de 3.80 écus sur le marché de Briançon

Fiche d'identité

BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Fred3945p57

Les lois :
Citation :
Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


les preuves:

BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Boisbrianonx36

Courrier:
Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Mayel, garde. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de stère de bois à 4.15 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.80 sur le marché de Briançon écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Mayael, garde
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 13 Mar 2010 - 10:56

Citation :
En ce jour du 12 Mars 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre du sieur Fred3945

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon le 1 Mars 1458, du bois à 4,15 écus dont le prix de vente est réglementé par décret municipal

Et en voici la preuve !!
http://img.rock-hosting.com/img/boisbrianonx36.jpg

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.


l'accusation appelle Mayael à la barre
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 15 Mar 2010 - 13:19

Première plaidoirie de la défense

Citation :
messieurs lorsque que je mets en vente des produits sur le marché je vérifie toujours les prix pratiqués pour les évaluer au plus juste c'est à dire en dessous du prix pratiqué.

Hors ce jour-là le prix du marché était de 4,20 c'est pour cela que j'ai mis 4,15.

Le lendemain j'ai repris la marchandise pour les mettre au prix de 3,75que la mairie m'a racheter.

Je vous demande juste de vérifier mes dire en regardant les historiques des ventes ce jour-là
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 15 Mar 2010 - 13:20

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 16 Mar 2010 - 9:08

QUOI? comment se fait ce?

phélim tu as passé le réq ou quoi? gné pas potib ça
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 17 Mar 2010 - 19:49

L'accusation a appelé Mayael à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Mayael entre dans la salle ou se déroulait le procès , salua tous tous le monde d'un signe de tête léger puis prit la parole.

Bonjour , j'ai monté me dossier de sieur fred pour une vente non réglementaire au dépend du décret sur la vente du bois a Briançon.

Je n'ai jamais reçus de réponse au courrier de médiation , après mon départ de Briançon le dossier a été reprit par dame Elisabeth1964 .
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 17 Mar 2010 - 20:57

Bon on fait comment là? le proc peut m'appeler pour l'accusation pour donner mon réq peut être ?
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Phelim

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 23 Mar 2010 - 3:23

Bizarre ... normalement, même si je l'avais fait, je l'aurais anoté, j'ai du me tromper sans m'en rendre compte.

Oui, que le proc t'appelle.
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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 27 Mar 2010 - 21:39

chef...chef...je peux parler au vilain?
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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 27 Mar 2010 - 22:23

ah enfin un texte lisible.....voyez plutôt


Citation :
Expéditeur : Le tribunal du Comté

Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du procès pour escroquerie de fred3945 .

Vous pouvez témoigner dès aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 28 Mar 2010 - 11:16

Citation :
La salle habituelle du tribunal étant en travaux de rénovation aujourd’hui, il avait fallu changer d’endroit.
C’est ainsi que le juge, greffier ,témoin et accusé….ah bah non, lui il n’était même pas venu à sa convocation…. s’étaient mis en route vers une autre salle.
La procureur adjoint, les bras chargés de dossier avait suivi tout ce petit monde et après s’être installée prit aussitôt la parole.

Votre honneur, c’est une affaire très simple que vous aurez à juger en ce jour.
Il n’y a pas grand chose à en dire si ce n’est que notre homme, par son absence en ces lieux , nous prouve lui même sa culpabilité.

Néanmoins, à sa décharge, nous pouvons prendre en compte son jeune âge ainsi que son casier judiciaire vierge.
C’est pourquoi je requiers à l’encontre du sieur Fred3945 une amende légère à titre d’avertissement de 10 écus
Que justice s’accomplisse !
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Phelim

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 8 Avr 2010 - 15:12

Dernière plaidoirie forcée.
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Bon, j'hésite pour mon verdict, je ne veux pas le condamner trop lourdement s'il a bel et bien repris la stère.

Ka m'a dit que c'était Eli qui était chargé de revendre la stère, je vais lui demander si le prévenu la bien reprise.
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Phelim

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MessageSujet: Re: BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR/*Isa*/ Escroquerie - Fred3945 (12/03/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 24 Avr 2010 - 3:07

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Il retint un baillement en écoutant l'histoire de cette stère de bois, achetée, revendue, rachetée, et rerevendue à on ne sait qui.
Dans le doute, l'Imprévisible s'était quand même renseigné auprès de la mairesse et de l'agent qui avait en charge le dossier ... mais non, jamais le prévenu n'avait racheté cette stère de bois frauduleuse.*


En ce jour du 23 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu compare devant nous pour escroquerie.


*Inspiration, puis on se lance pour démêler l'affaire.*


Sieur Fred3945, après vérification, il apparait que vous n'avez jamais repris cette stère de bois à 4.15 écus, malgré les tentatives de médiation de la prévôté. Mentir devant un juge, surtout quand le juge c'est moi, c'est un fait aggravant.


Cependant, nous retiendrons que vous n'avez pas récidivé.


Aussi, entendu le décrêt briançonnais,
Entendu la preuve de vente d'une stère de bois à 4.15 écus,
Entendu le témoignage de l'agent de la prévôté,
Entendu le réquisitoire du procureur,


Nous vous déclarons coupable d'escroquerie et vous condamnons à 7 écus d'amende.


Allez oust, allez respirer le bon air frais du dehors maintenant.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.
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