Leanee - Escroquerie

Kernos a écrit:

Kernos Rouvray, Sire de Glandage & de Roynac,
Aux membres du Barreau Dauphinois, salut et paix!

Dames et Sires avocats, je viens à vous afin de demander vos services pour défendre ma fille, Léane Rouvray, dicte "Leanee", qui vient d'être mis en procès ce matin sous le chef d'inculpation d'Escroquerie, pour non respect du décret sur la vente de bois ayant cours à Briançon, décret dont elle n'avait pas connaissance, étant de retour au Lyonnais-Dauphiné depuis peu. Ma fille m'ayant assuré qu'elle s'était conformée à la demande de la Prévôté en retirant sa marchandise du marché dans les délais les plus brefs, et n'ayant eu aucune demande de médiation, je vous demande donc votre aide afin de défendre son bon droit.

Ma fille est jeune, elle ne connait pas encore bien nos diverses lois, mais elle s'est aussitôt soumise à la demande des agents de la Prévôté, preuve de sa bonne volonté et de son respect de nos institutions, je ne voudrai donc pas que cette erreur de jeunesse lui soit préjudiciable et vienne jeter le discrédit sur elle.

Que le Très-Haut vous garde,

Faict à Briançon, le 13e jour du mois de mars de l'an MCCCCLVIII,

Citation :

En ce jour du 12 Mars 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de la dame Leanee

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Briançon le 25 Février 1458, du bois à 4,50 écus dont le prix de vente est réglementé par décret municipal

Et en voici la preuve !!
http://images.imagehotel.net/96w1a50r36.jpg

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Je me propose pour représenter Léane au procès.

bon procès alors! si tu as besoin de conseil pour ta plaidoirie n'hesite pas!

le résultat?

La défense a appelé Pouilleux à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

* A la demande de sa cliente, le Seigneur de Sinard se leva à son tour, avant d'appliquer une légère inclinaison en signe de respect envers les magistrats. *

Dame Isabeau, Votre Honneur ...

Nous sommes réunis ici afin de traiter d'une affaire d'escroquerie. Je ne vous présenterai pas l'accusée, ni ses parents et ce qu'ils ont fait pour le Lyonnais-Dauphiné. Je ne discuterai pas non plus de l'utilité du décret qui met en cause l'accusée.

Cela n'est pas nécessaire.

En effet, durant la courte pause qui vient de s'achever, ma cliente a pris soin de réparer la regrettable erreur dont elle était la coupable. Elle vient de racheter la stère de bois illicite, cause de tout ce tintamare.

En conséquence, et puisque tout a été réparé, je demande pour ma cliente l'abandon de toutes les charges retenues contre elle.

J'en ai terminé. J'appelle donc Ninoua, Bourgmestre de Briançon, à venir attester de la validité de ce que j'avance.

Votre Honneur, Dame Isabeau ...

* Il s'inclina de nouveau et se rassit. *

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge avait écouté attentivement tous ces gens qui avaient fait le déplacement jusqu'à la barre pour cette stère de bois vendue frauduleusement. C'était à croire que cette stère ferait couler beaucoup d'ancre et d'encre aussi pour le greffier qui prendrait note de tout cela.*


En ce jour du 25 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que la prévenue compare devant nous pour répondre d'accusations d'escroquerie.


*Il sortit de sa poche un velin.*


J'ai rédigé un petit poème enflammé sur l'importance du bois pour les marchés. Je peux le lire? Non? Bon, tant pis, ça sera pour une prochaine fois.


*Rangeant son velin la mort dans l'âme, il se tourna ensuite vers la mairesse.*



Ninoua, je vous rappelle que la coutume veut qu'il n'y ait qu'une personne qui témoigne en même temps à la barre. Aussi, la prochaine fois, si vous pouviez mettre bas avant de venir ... enfin, si vous ne pouvez vraiment pas faire autrement, tant pis, j'essaierai de ne pas être trop regardant.


*Lançant un coup d'oeil incluant avocat et procureur, il poursuivit.*


Nous prenons note que l'accusée a reparé sa faute après coup, et que l'accusation ne souhaite pas continuer les poursuites.


Damoiselle, j'ai espoir que vous vous montrerez digne de la confiance qui vous ait accordée, et que nous ne vous reverrons plus en ce tribunal pour d'autres infractions, car il se pourrait fortement que vous ayez moins de chance les fois suivantes.
Pour notre part, nous allons suivre le mouvement.


Nous prononçons donc la relaxe à votre encontre.


*Il donna un coup de marteau d'un geste impatient*


Et maintenant, tout le monde dehors, l'innocence, c'est contagieux, je ne voudrais pas que d'autres prévenus l'attrappent !

merci ! parfait antoine!

je clos le dossier demain et le range