VI// Escroquerie - Amazer (23/03/1458)[mort]Ce personnage n'

La fiche d'identité:


Les faits:

Le sieur Amazer vend du lait sur le marché Viennois au dessus de la grille.

La preuve:



La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Courier au sir Amazer.

Citation :

Bonjour sieur.
J'ai le regret de vous informer qu'étant agent de la prévotée, je viens de constater que vous avez
commit une infraction en vendant votre lait a 10.00écus, à savoir que le prix maximal de la vente du lait est de 9.25. Ceci est indiqué sur le tableau mairie. Pour palier à cela, une médiation vous est proposée. Je vous demande donc d'annuler et racheter le lait a 10écus vous ayant été acheté. Et de refaire votre vente en respectant le prix de vente de 9.25 maximum. Si vous ne répondez pas à cette proposition de médiation dans les deux jours, le dossier à votre encontre ira directement au tribunal. Je vous remercie d'avance.

Nathiavel, Commissaire de la prévoté.

Citation :

Bonjour sir AMAZER,

Vu que vous n'avez deigné répondre à la médiation qui vous a été proposée, je vous informe
que je transmets le dossier à la justice ducal. Je vous conseille d'y répondre de vos actes
sous peine de forte sanction.

Nathiavel commissaire du LD.

Je pencherai plus pour un changement de nom mais je ne l'ai pas retrouvé

Brigandages et avis de recherche antérieurs à son actif

bon je crois qu'on peut classer, il n'est plus de ce monde pour de bon on dirait