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 MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A)

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2 participants
AuteurMessage
grenouille68170

grenouille68170


Nombre de messages : 254
Localisation IG : Montelimar
Date d'inscription : 17/01/2010

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MessageSujet: MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A)   MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A) Icon_minitimeMer 24 Mar 2010 - 20:38

Accusé:Boulange
Victime: le duché
Officier en charge: sergent Grenouille68170

La fiche

Citation :
MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A) Ficheboulange

Les faits:

Citation :
Sire Boulange n'a pas payé ses impots depuis le 23 mars 1458.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation :
MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A) Impotsboulange

La loi:

Citation :
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Un courrier lui a été envoyé:

Citation :
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 23 mars 1458.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar
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grenouille68170

grenouille68170


Nombre de messages : 254
Localisation IG : Montelimar
Date d'inscription : 17/01/2010

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MessageSujet: Re: MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A)   MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A) Icon_minitimeSam 27 Mar 2010 - 0:24

Boulange entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 193

Dernière connexion le 22 Mars 2010 à 08h12

En attente puisque connection 2 jours avant mes courriers
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Nopus

Nopus


Nombre de messages : 1410
Localisation IG : Dié (taverne "La Mie Gourmande" 3 e fut à gauche *hips*)
Date d'inscription : 08/04/2009

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MessageSujet: Re: MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A)   MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A) Icon_minitimeMer 28 Avr 2010 - 14:46

Pas de Boulange dans la liste actuelle des fraudeurs

A classer!
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MessageSujet: Re: MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A)   MO/C54/ Escroquerie Boulange (M-A) Icon_minitime

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