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 Arrêtés municipaux

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2 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux Icon_minitimeSam 3 Avr 2010 - 10:08

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux habitants de Valence,
Aux sujets du Lyonnais Dauphiné


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a validé l'arrêté municipal de Valence qui suit à la majorité.

Citation :
Moi, Dame Isabeau De Hauterives , maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois.
Tout contrevenant se verra traduit en justice pour escroquerie.

Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal et sera abrogé par décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.

Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit

Arrêtés municipaux Munici53


Mieux vaut tard que jamais....

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.

Arrêtés municipaux Sceauurbs23lb


Dernière édition par dame-isabeau le Mar 10 Mai 2011 - 11:39, édité 1 fois
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ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux Icon_minitimeDim 10 Avr 2011 - 15:26

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que la mairie de Valence a abrogé les arrêtés municipaux qui avaient cours en ville.

Citation :
Moi, Ericx, maire de Valence, déclare les arrêtés municipaux de Valence caduques à partir de ce jour.

Cette décision prendra effet dès à présent.

Faict à Valence le 10 Avril de l’an mille quatre cent cinquante neuf.

Arrêtés municipaux Munici53




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