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Sujet: Arrêtés municipaux Sam 3 Avr 2010 - 10:08
Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire, Aux habitants de Valence, Aux sujets du Lyonnais Dauphiné
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a validé l'arrêté municipal de Valence qui suit à la majorité.
Citation :
Moi, Dame Isabeau De Hauterives , maire de Valence prend l’arrêté qui suit :
afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois. Tout contrevenant se verra traduit en justice pour escroquerie.
Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal et sera abrogé par décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.
Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit
Mieux vaut tard que jamais....
Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril de l'an mille quatre cent cinquante huit.
Dernière édition par dame-isabeau le Mar 10 Mai 2011 - 11:39, édité 1 fois
ericx
Nombre de messages : 4186 Age : 39 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 18/11/2007
Sujet: Re: Arrêtés municipaux Dim 10 Avr 2011 - 15:26
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que la mairie de Valence a abrogé les arrêtés municipaux qui avaient cours en ville.
Citation :
Moi, Ericx, maire de Valence, déclare les arrêtés municipaux de Valence caduques à partir de ce jour.
Cette décision prendra effet dès à présent.
Faict à Valence le 10 Avril de l’an mille quatre cent cinquante neuf.
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Sujet: Arrêtés municipaux 
Sam 3 Avr 2010 - 10:08
