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 CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE

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5 participants
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l'oiselier
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l'oiselier


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MessageSujet: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 3 Avr 2010 - 10:44

Demande de coopération
Expéditeur : Keltica, procureur de Bourgogne
Date d'envoi : 2010-04-02 17:15:59

Accusé : Lateigne
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lateigne


**************************************

Citation :
Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Lateigne, vous comparaissez ce jour du deux avril 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame Hallison.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du vingt-sept mars de cette année entre Lyon et Mâcon.
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 130 écus et une dizaine de pains.
Vous avez été contacté par la responsable des recherches de brigands, Dame Faguiang ; vous n'avez pas daigné appliqué la réforme convenablement, de fait, vous être présenté à cette Cour.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés. »

Messire Lateigne, je vous accuse de vol !

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :

Avocat Bâtonnier : Geulederat

Avocats titulaires-
Angelique0309
Stam
Intello39
Poupounet

Je demanderais le témoignage de Dame Hallison.

La parole est à la défense.

*Fait à Dijon, le 2 Avril 1458, par Keltica, procureur de Bourgogne.


Dernière édition par l'oiselier le Mer 11 Aoû 2010 - 22:47, édité 1 fois
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 9 Avr 2010 - 9:38

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Tiens donc!
Bonjour à vous.
Alors là, je crois que les pauvres Bourguignons touchent le fond...

(Malheureusement, et je m'en excuse, on m'accuse de ne pas avoir respecté des mesures hrp, et ma défense aura donc beaucoup de mal à rester dans les clous.)

"Vous avez été contacté par la responsable des recherches de brigands, Dame Faguiang ; vous n'avez pas daigné appliqué la réforme convenablement, de fait, vous être présenté à cette Cour."

Mesures que j'ai pourtant prises.
En effet, cette personne m'a écrit.
Vous avez surement une copie, mais si non je vous montre la mienne.

https://2img.net/r/ihimizer/img130/338/courrierdefaguiang.jpg

On peut y lire
"Vous avez 2 solutions:
-soit vous refusez la reforme
-Soit vous acceptez la reforme et vous apposez cette description sur le profil RR en en tête et séparer du reste du profil et ca depend 30 jours.:

homme tout habillé de marron botes, pantalon chemise. il a aussi un col blanc et une ceinture blanche. une epée a la ceinture et les cheveux marrons"

dès réception de ce courrier, j'ai donc décidé de m'y astreindre, et je joue depuis les hommes sandwich, en me promenant partout avec autour du cou un écriteau sur lequel on peut lire

"Lateigne

Tout de marron vêtu, botes, pantalon et chemise, souligné d'un col blanc et la taille marquée par une ceinture de cuir blanc.

Sa fidèle lame pendant à son flanc gauche.

Cheveux châtains foncé et courts, [...]"

Et en voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img522/6587/fichedeprsentation.jpg

Ce procès est donc infondé étant donné que je me conforme à ce qu'on m'a demandé.
Après, savoir si quelqu'un à lu cet écriteau et pourrait en témoigner, je ne peux pas savoir.
La mairesse de Lyon peut être aura fait attention.

voilà!

(j'espère avoir réussi à coller de façon rp à ce procès d'origine hrp.)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 17 Avr 2010 - 10:14

La plaidoirie de la défense a t'elle été transmise et le réquisitoire demandé?
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 9 Juin 2010 - 9:51

relance pour le réq de la bourgogne au procureur félipe
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 23 Juin 2010 - 10:38

changement de procureur , je relance à nouveau pour toutes les cj Evil or Very Mad
procureur: Frim2811
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 29 Juin 2010 - 8:24

Citation :
Bonsoir Dame procureur,

Pardonnez mon retard pour cette réponse, mais j'ai du reprendre au pied levé un poste que je ne connaissais pas, avec un prédécesseur qui a démissioné sans laisser d'informations, et avec un arriéré conséquent.

Pouvez vous m'éclairer sur la date du procès contre Sadnezz, ainsi que les minutes du procès contre lateigne ?

Je traite dès que possible.

Cordialement

Frim
Procureur de Bourgogne.

Dossier intégral renvoyé au procureur Frim2811
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 30 Juin 2010 - 0:41

Bonsoir Dame,

Je vous envoie comme convenu le réquisitoire.

*************************

Citation :
* Le procureur écouta les propos de l'accusé, puis reprit la parole après quelques instants.

Messire Lateigne, Je ne doute pas un instant que vous avez bien reçu un courrier de cette nature. Ce que vous omettez de dire, c'est que notre service responsable de la traque attend toujours une réponse de votre part, signifiant que vous acceptiez la proposition faite de lancer une traque à votre encontre. Il est évident, de ce fait, qu'aucun avis de recherche pouvait être lancé contre vous comme le veut la procédure en vigueur, et de ce fait, la traque n'avait pas lieu d'être. Ce refus de répondre et les conséquences associées sont de votre unique responsabilité.

Votre Honneur, considérant les faits, et que l'accusé reconnait bien avoir reçu le courrier de Dame Faguiang, sans daigner lui répondre, j'accuse cet homme de vol, et demande une amende de vingt écus , assortie de deux jours de prison.
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Soleil

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 30 Juin 2010 - 7:22




L'accusation a appelé Ken_cohiba à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Le greffier farfouilla dans les documents du dossier afin de retrouver la déposition idoine, puis s'approcha du procureur-adjoint*

Voici la déposition de messèr Pipon en cette affaire, dûment enregistrée par nos services.

*Il tendit un vélin*

"Durant la nuit du 8 avril dernier, en nous rendant de Vienne à Bourganeuf avec mon amie Suisse38, nous avons été agressés par une bande de brigands quelques lieues avant d'arriver à Lyon.
Ils étaient quatre, trois femmes et un homme.
Nous avons essayé de nous défendre tant bien que mal, mais le surnombre a fait qu'ils ont reussi à triompher.
Ils nous ont lâchement assommés, détroussés des peu de bien que nous possédions et abandonnés sans connaissance au bord du chemin.
Nous en appellons donc à la clairevoyance du tribunal pour les punir."


Je valide le requisitoire
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 30 Juin 2010 - 9:07

pour le témoignage de l'accusation de Ken, c'est une erreur de dossier, cela ne concernait pas cette affaire.
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l'oiselier
Archevêque
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 22:46

Expéditeur : Edwen , Señora de Kerenavel-Tebenett, Embaj
Date d'envoi : 11/08/2010 - 17:25:59
Titre : Re: Re: dossier
Bonjour à vous! Je vous joins le verdict de notre juge concernant l'affaire de messire Lateigne. J'ai juste une petite question, le juge de Bourgogne demande le remboursement de la victime, mais comment cela va-t-il pouvoir se faire?

Merci beaucoup et bonne journée,
Respectueusement,

Edwen

********

Citation :
Dans le Procès opposant l'accusé Lateigne au Duché de Bourgogne, mis en procès par le biais d'une coopération judiciaire.

Angelyque prit connaissance des arguments de l'accusé, et prit sa décision

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu l' articles 421-4 de l�Ius Burgundiae,
Attendu que le prévenu n'a pas répondu au courrier de la coordinatrice aux recherche
Mais attendu que le courrier pouvait laisser penser qu'une réponse n'était pas obligatoire,
Attendu que l'accusé a apparemment respecté la procédure.
Attendu que la Cour retiendra comme circonstance attenuante les réponses de l'accusé, sans que cela ne justifie ou minimise son crime
Attendu que la Cour tentera toujours de rendre un verdict équitable

- Nous, Angelyque, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, avec circonstances

atténuantes et le condamnons à 6 écus d'amende pour les frais de justice engendrés. Nous le condamnons également au remboursement de la

victime, dame Hallison et le banissons de Bourgogne pour une durée de un mois!

Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le onzième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII, par Nous, Angelyque, Juge de

Bourgogne, au Nom de sa Grâce Esyllt Duchesse de Bourgogne.
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 20:21

Fait :

Citation :
*Le juge du Lyonnais-Dauphiné suivait calmement l'audiance tout en sachant qu'il ne devrait que rendre le verdict décidé par le Juge bourguignon puisque le procès était une coopération judiciaire entre les deux provinces alliées.
Une fois que l'heure du jugement fut arrivée, il pris le plis qu'il avait reçu et descella la missive afin de la lire à haute voix*

Dans le Procès opposant l'accusé Lateigne au Duché de Bourgogne, mis en procès par le biais d'une coopération judiciaire.

Angelyque prit connaissance des arguments de l'accusé, et prit sa décision

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu l' articles 421-4 de l�Ius Burgundiae,
Attendu que le prévenu n'a pas répondu au courrier de la coordinatrice aux recherche
Mais attendu que le courrier pouvait laisser penser qu'une réponse n'était pas obligatoire,
Attendu que l'accusé a apparemment respecté la procédure.
Attendu que la Cour retiendra comme circonstance attenuante les réponses de l'accusé, sans que cela ne justifie ou minimise son crime
Attendu que la Cour tentera toujours de rendre un verdict équitable

- Nous, Angelyque, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, avec circonstances atténuantes et le condamnons à 6 écus d'amende pour les frais de justice engendrés. Nous le condamnons également au remboursement de la victime, dame Hallison et le banissons de Bourgogne pour une durée de un mois!

Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le onzième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII, par Nous, Angelyque, Juge de

Bourgogne, au Nom de sa Grâce Esyllt Duchesse de Bourgogne.
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MessageSujet: Re: CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE   CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Lateigne [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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